‹ Œuvres choisies, traduites avec l'autorisation de l'auteurChapitre 21 sur 113 · V. INTENSITÉ DU DROIT. — N* ft · texte numérisé non relu

V. INTENSITÉ DU DROIT. — N* ft

priété, n*ob tient une complète réalisation que pour les choses mobilières. Le transporter à la propriété foncière serait rendre celle-ci pratiquement impossible; elle succomberait sous ses propres conséquences. Nous allons nous en convaincre en essayant de poursuivre jusqu'au bout les conséquences absolues de la propriété foncière, d'abord dans la personne d*un propriétaire (A.) que nous supposons faire des actes de propriété, puis dans la personne du voisin (B.) dans la sphère juridique duquel les effets de ces actes viennent retentir. Tous deux se prévalent des conséquences absolues de leur droit de propriété.

Prenons d*abord A. S'il est libre de faire tous les actes qui, pour ce qui regarde le lieu de leur accomplissement, se restreignent rigoureusement à son fonds et à Tespace atmosphérique qui le surmonte, il est en son pouvoir de chasser tous ses voisins, et de les contraindre à lui vendre leur fonds* pour le prix le plus dérisoire. Il établira sur son fonds une écorcherie empestant Tair environnant, un puits renfermant des substances qui empoisonnent la terre du voisin, une fabrique dont l'exploitation ébranle le sol et fait crouler les maisons avoisinantes, dont la fumée tue la végétation aux alentours, ou dont la chaleur intense empêche tout séjour à proximité; il creusera joignant la limite un trou profond qui fera crouler le mur du voisin etc. En faisant tout cela, il reste rigoureusement dans les limites de sa propriété ; il ne porte donc directement aucune atteinte à la sphère juridique de B ; celui-ci souffre uniquement des suUes des actes de A. Si cela pouvait suffire pour détourner de ce dernier la responsabilité de ces actes, il ne resterait plus à B qu'à s'en aller, à moins qu'il ne fût en mesure de se livrer, de son côté, à des représailles, et attaqué au moyen de l'eau et de la fumée, de se défendre par la chaleur, le bruit, les secousses etc. Une situation pareille est impossible, ce serait l'état de guerre permanent entre les voisins.

Plaçons-nous maintenant au point de vue de B. S'il lui

114 YI. RESTRICTIONS DiR hK PROPEIBTfi FOliClÈRE.

eat permis de se prévaloir de sa propriété jusque dans ses dernières conséquences, il pourra repousser, comme dea «BIHètements, tous les effets dea actes de  qui s'ét^ideat jusque dans sa sphère juridique. A ne pourra plus faire la cuisine ni se chauffer, parce que Todeur et la fumée pénètrent jusqu*à B; pas une feuille de Tarbre de A. ne pouira tomber sur le terrain de B, et ainsi de i^uite. Pareil cantonnement des propriétaires dans les limites de leur propriété, si ledroit voulait le tolérer, amènerait la mort de la propriété. Nous arrivons ainsi à ce résultat que« de part et d'autre^ l'application rigoureuse de la notion de prc^riété contient âne impossibilité pratique, et que partant, la propriété sur les choses immobilières doit être autrement organisée que la propriété sur les choses mobilières. Le motif esi est évident. Seules^ les choses mobilières sont, dans leur existence «rtérieure, assez concentrées» assez isolées pour que Ton puisse régulièrement user de Tune sans atteindre ea même tempe les autres; la nature même les a individualisées. Pour les chosee immobilières, au contraire, ce n'est pas, en rè^e générale» la nature, mais Thomme, la volonté, le droit qui en a fait des individualités, des objets spéciaux de la propriété» La séparation entre les fonds de terre, même lorsqu'elle est manifestée extérieurem^it par des fossés» des palissades, des murs etc., ne détruit pcMnt leur rapport nature de cohéaion et de dépendance réciproque. Il n'est guère possible d'utiliser un fonds ai on l'isole ; l'emploi d'ua fonds implique régulièrement l'usage antérieur, simultané ou subséquent des fonds avoisinants, cet usage ne consistât-il que dans le passage nécessaire sur le fonds voisin ou sur la voie publique. La nature elle-même a donc établi entre les fonds de terre un oertaln rapport d'aide réciproque et de tolérance qui rend lo principe de l'isolement de fait et de droit d'une application impossible.

Ce rapport, que je nommerai pour abréger le rapport du voisinage, peut être abandonné jusqu'à un certain point i la

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