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Intérêt du voisin; sa mesure objective

12. Le voisin, cela va sans dire, doit souflFrir les atteintes indirectes qui ne lui causent aucun dommage, ni aucune gêne. Mais peut-on retourner la proposition ? Est-il autorisé à ne pas souffrir celles qui lui causent du dommage ou de la gêne ? Telle est la question que nous avons à résoudre.

Il faut distinguer si ces atteintes frappent la chose ou la personne. Mais avant d'examiner la question sous ces deux faces, il faut faire une observation générale au sujet de la mesure d'après laquelle il faut apprécier le caractère dommageable ou gênant d'un acte.

L'effet d'un acte pour le voisin se détermine en général d'après les circonstances concrètes préexistant dans sa personne ou sur sa chose. C'est ce que j'appellerai l'impressionabilité ou la réceptivité personnelle ou réelle. La fumée, la vapeur, le bruit, etc., qui sont simplement gênants pour l'un des voisins, seront franchement nuisibles à la santé d'un

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autre, et un troisième, pourvu de sens et de nerfs plus solides, n'en éprouvera pas même un désagrément. L'établissement d'un haut-fourneau, qui préparera la destruction de la glacière du voisin, sera au contraire utile au même voisin, s'il a une serre ; l'ébranlement du sol qui menace la maison voisine d'un écroulement, ne causera pas le moindre dommage à la terre labourée avoisinante. Comment apprécier dans ces cas le caractère dommageable ou gênant? Faut-il se placer à un point de vue purement individuel ? Alors on devra interdire l'usage du marteau au forgeron, si, à côté de sa forge, vient demeurer une dame hystérique que les coups violents sur l'enclume font tomber en pâmoison ; on devra lui interdire de faire du feu dans sa forge, s'il vient s'établir à côté une blanchisserie qui aurait à souffrir de la fumée que le vent rabat; on devra forcer les voisins à se défaire de leurs abeilles lorsqu'une fabrique de sucre viendra s'établir à côté d'eux. Ce serait abandonner tout au hasard et donner à tout propriétaire le moyen d'empêcher ses voisins, par les choses ou par les industries qu'il établit, de se livrer aux actes les plus ordinaires de la vie.

Faudra-t-il donc considérer le dommage et la gêne d'une manière absolue ? Ce serait aller trop loin. Il est impossible de déterminer ces notions d'une manière absolue, car par leur nature même elles sont relatives. Ce ne sont point des propriétés de l'acte même, mais le résultat de son contact et de sa relation avec les choses extérieures, résultat qui dépend par conséquent de la réceptivité de ces choses. Il n'y a peut-être pas un seul acte, qui si dommaî^eable et si insupportable qu'il soit en règle générale pour le voisinage, ne puisse perdre complètement ce caractère dans des circonstances données, p. ex. au sommet d'une haute montagne, dans les landes ou dans les entrailles de la terre.

Ces notions doivent donc toujours être déterminées d'une manière relative; seulement il s'agit de savoir dans quelle mesure il £aut tenir compte de la réceptivité réelle ou

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