Gêne pour la personne

14. Cette question est peut-être la plus délicate de toutes{"). La notion du dommage, dira-t-on, peut se concevoir et

(**) V. en oe sens Paobnstbchbb 1. c. p. 120 : « Au contraire, il n'y a « point di'actio negatoria lorsqu'il s'agit uniquement d^impressiona déMO" ^ gréablêê^ même màUaines^ causées par Tindustrle du voisin ; le remède « appartient à la police. A part Tinter vention de celle-ci, le propriétaire « peut produire les odeurs les plus mauvaises. Cependant, il ne faut point « qu'elles endommagent le bien du voisin, la croissance des plantes, la « santé des animaux ». D'après cela les animaux seraient placés sous la protection du drtni^ et les homm«)S seulement sous celle de \k police. Mais le droit de la personnalité, la santé et la vie ne méritent-ils pas la même protection que la propriété ?

(* ■) Plusieurs auteurs la renvoient à la police. V. p. ex. Sbuffeut PraJU. Pandéktmreekt § 123 (4« édit. T. 1 p. 159, note 6) qui, par application du texte dont nous allons parler, ne fait exception que pour la fumée par trop