DE LA PROPBIÉTÉ LITTÉRAIRE

qui s*oppose à ce que, dans un pays étranger, par exemple, au bout du inonde, sur les bords de l'Ohio ou de la Plata, on réimprime avec les presses de son pays ce qui a été d'abord imprimé à Londres ou à Paris avec dos presses anglaises ou françaises 7 Pour moi, j*ài lu les moralistes, et j'avoue que je n'y ai pas rencontré un tel principe; et je déclare que si en France il y avait moyen d'imprimer en anglais, à l'usage des écoles, oà très-sagetnent nous venons d'établir l'enseignement de la langue anglaise , quelque petite édition correcte et à très-bon marché de quelque pièce de Shakspeare ou de quelques chants de Aiilton, ou même de quelque contemporain , Walier Scott ou autres , et cela avec des presses françaises, je n'y verrais aucun mal, j'y verrais même un bien, j'y concourrais volontiers, et je ne me regarderais pas comme un spoliateur de la propriété d'un de mes semblables. Il n'y aurait là de notre part que l'usage fort légitime d'un droit naturel. Quant à moi, je considère dans cette matière, non pas les droits sacrés de la pensée qui ne sont pas en cause , ou qui plutôt sont intéressés à la propagation la plus illimitée des bons ouvrages partout, sous toutes les formes, et par les Anglais, et par les Américains

M. LE COMTE DE MONTALEMBERT. « Et par les Belges alors. ^

M. Cousin. « Peut-être, Monsieur. La question de la propriété littéraire a été traitée, il y a quelques jours, dans la discussion générale. M. de Montalembert aurait pu appuyer M. le comte Portalis; il ne l'a pas fait; il a voulu aujourd'hui introduire après coup un débat rétrospectif. La Chambre n'a pas paru goûter l'opportunité de ce

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débat. Je ne yeax pas maintenant » au point où noos en sommes, établir moi-même an troisième débat contre le droit absolu de propriété que M. de Montalembert Teul accorder aux auteurs. Je prie seulement la Chambre de se rappeler les principes qu'elle a consacrés. Yous n'ayez pas reconnu le droit de propriété absolue en France , et vous l'avez limité à un certain temps. Vous ne voudrez pas sans doute poursuivre ce droit à l'étranger et jusqu'au bout du monde : ce serait une inconséquence qni boolever-r serait le système entier de la loi.

« Pour revenir à M. le ministre de l'instruction publique , je lui demande la permission de loi répéter cet humble dilemme : On, conformément aux termes précis de l'article, vous ne demanderez à l'Angleterre que la pure réciprocité , et alors, il est vrai, vous l'obtiendrez ; que dis-je ? il n'y a pas besoin de négociation pour cela , la reine Victoria l'offre elle-même ; mais si vous l'acceptez, elle est contre vous ; ou bien vous voulez ajouter à la réciprocité quelque autre chose, et alors l'article est faux, ou du moins insuffisant, il fautiibsolumentle modifier ; dans son état actuel , il est inacceptable.

« M. le ministre a rappelé, en faveur d'une négociation 5 entreprendre, que déjà M. le comte Mole eu avait entrepris une. Oui, mais à quoi a abouti la négociation commencée par M. le comte Mole 7 A rien, je crois. Je crains donc que si l'habileté de M. Moté, invoquée par M. le ministre, et que je reconnais volontiers, a échoué dans celte affaire, l'habileté de son successeur n'y réussisse point , et qu'elle ne se brise contre la dure loi des intérêts nationaux.

Au reste, M. le ministre des affaires étrangères fera son