DE LA LÉGION D'HONNEFR

vraiment libérales qui font les vertus des citoyens et la puissance des Gouvernements. La Légion d'honneur est une de ces institutions. Il faut qu'elle émane du Roi et s'y rapporte ; mais il faut aussi qu'elle possède une force qui lui soit propre , et qu'elle puisse se défendre elle-môme de tout ce qui tendrait à Talt^Ter et à la corrompre. C'est ce principe de conservation que vous lui incorporez en quelque sorte par l'article 9, en lui conférant le droit de vérifier si les conditions et les formas déterminées pour la légitimité d'une nomination ont été observées.

« On a de nouveau prétendu que ce droit, qu'il s'agissait de conférer au grand conseil de la Légion d'honneur, rendrait cet ordre absolument indépendant , et semblable à ces ordres de chevalerie du moyen âge qui étaient réservés h des classes privilégiées, et on a cité l'ordre de Marie* Thérèse. D'abord il ne faudrait pas croire que l'ordre de Marie-Thérèse soit un ordre nobiliaire; c'est un ordre qui , jusqu'à un certain point, ressemble à notre Légion d'honneur par son universalité et sa nationalité. Il n'est pas nécessaire d'êlre noble pour en faire partie. Nobles et bourgeois , soldats comme généraux , quiconque s'est distingué sur un champ de bataille peut y entrer. Les règles d'un tel ordre ne sont donc pas incompatibles avec l'essence de notre ordre national, et je ne vois pas pourquoi on repousserait si fort une similitude qui n'a rien que d'honorable.

If J'avoue encore que les raisons données par le noble duc contre les analogies tirées du droit de vérification de la Chambre des pairs et de la Chambre des députés, ne m'ont point touché; je trouve ces analogies décisives. Je n'admets point que la vérification des ordonnances de pai-

rie soit od privilège; seloD moi, c'est un droit, un droit qui dérive si bien de la nature des choses que , sans ce droit, on ne conçoit plus ce que deviendrait la Chambre des pairs. Il en est de même de la vérification des pouvoirs à la Chambre des députés. Et pourtant ce droit de vérification, qui est absolu, qui est souverain, a-t-il jamais paru porter quelque atteinte au droit des électeurs ou au droit de la Couronne ? La Couronne est-elle moins libre de choisir à son gré entre tous les personnages renfermés dans les célèbres catégories , parce qu'il y a quelque part nn pouvoir qui vérifie si les choix spontanés du monarque sont autorisés par la loi? Quelquefois devant une vérification sérieuse, des ordonnances publiées, et publiées au Moniteur, ont été reprises. Ce jour-là, la Chambre des pairs s*est-elle placée au-dessus de la Couronne 7 a-t-ellc fait des pairs? Pas du tout; mais elle a empêché qu*on n'en fit en dehors de la loi.

« Nous ne demandons pas un plus grand pouYoir pour le grand conseil de la Légion d'honneur. Et» je vous prie, n'agrandissez pas ce pouvoir, pour vous donner le facile avantage de prouver qu'il est périlleux. La question n'est pas aussi grave qu'on l'a faite. En effet, la vérification demandée ne peut tomber que sur des formes. Il ne s'agit pas de conférer au conseil de l'ordre le droit de rechercher si le choix du roi est bon ou mauvais, si la personne nommée est digne ou non de l'honneur qu'on lui a fait Non; il ne s'agit que du droit de vérifier si les conditions et les formes très-peu compliquées voulues par la loi ont (H observées, nâatériellement observées. Il ne s'agit pas d'autre chose. Je ne puis croire que mon noble ^n\\ vt^iiiiiéi qiie^ contrairement à la raison, à l'esprit