PREMIÈRE PARTIE. SôT

gnes, quî auraient dû s'accumuler pendant leur mino^ rilé"; sans les intérêts échus depuis, leurs fonds se prouvaient presque entièrement dissipés.

Ces circonstances ne contribuèrent pas peu aux sages

f)rëcautions que la cour jugea à propos de prendre par 'arrêt du 9 août 17809 pour empêcher la dissipation des eSets de la succession de Pierre Béguin; la cour leé a même depuis portées plus loin; car Nicolas Béguin , un des deux dépositaires , étant décéd^^^ cour a ordonné que le coffi^e et la clef seraient portés roez M^ Bouron y notaire, avec tous les effets qui y étaient renfermés. Il a fallu essuyer encore de grands incidens pour parvenir à l'exécution de l'arrêt. On avait voulu traduire cette affaire à la cour des aides; il a fallu essuyer un règlement de juges au conseil, et un conflit de juridiction au par* quet ; mais enfin , les héritiers Béguin ont été forcés de reconnaître le tribunal de la cour ; depuis le dépôt a été exécuté en partie : il ne reste donc plus qu'à prononcer définitivement sur la demande dés sieurs et demoiselles Narcis.

Us soudennent qu!eUe est également bien fondée , soit, que l'on consulte les principes de droit , soit que l'on considère le fait particulier de l'administration du sieur Béguin. Dans le principe , tout homme qui épouse une veuve chargée de la tutelle de ses enfans, et qui ne commence pas par faire créer un autre tuteur, devient nécessairement chargé de tout l'événement delà tutelle; il est responsable de toute la gestion qui a précédé et suivi son mariage, principalement quand il a autorisé sa femme pour cette administration. Dans je fait particulier , le sieur Beguîn a géré par lui-même toute la tutelle des sieurs et demoiselles Narcis; et c'est dans cette administration qu'il s'est enrichi de leurs dépouilles. Tout concourt donc à établir la condamnation demandée contre ses héritiers. C'est dans ces deux proposit^ns que Vo» va se renf^mer.

5o3 OEUVRES DE COCHIN,

pBiEMiÈRE PROPOSITION. — Le secood mari est chargé de droU de la tutelle des enfaos du premier Ht de sa femme.

Pour ëlablip celle proposîlion, il ne suffit pas de rapporter les lois qui ont fixé le principe, et de parcourir tous les auteurs qui l'ont reconnu ; il faut remonter jusqu'à la source des lois mêmes y et pénétrer dans les motifs des législaieurs,

La conservatî^du bien des mineurs est un des objets auxquels la loi l^aru vouloir donner plus d'attention ; la nature ne permet pas d'abandonner des enfans inca-

f)ables de se conduire el de se défendre par eux-mêmes ; a loi en charge leur famille en général; mais pour se , déterminer enire ceux qui la composent , elle prescrit certaines règles qui sont invariables.

Comme elle présume plus d'affection dans les père et mèrçj que dans toUiS autres parens, elle leur donne aussi la préférence : aipsi des enfans ont-ils perdu leur père, la loi veut que la tutelle soit confiée à leur mère; elle oublie la règle générale , qui interdit aux femmes toutes fonctions pubUques; elle n'est point touchée du peu de connaissances qu'elles ont nalureUemeni dans les affaires , persuadée que le zèle et la tendresse qu'elles doivent avoir pour leurs enfans, leur tiendront Beu de tous les lalens et de toutes les lumières que l'on pourrait désirer.

Mais celle confiance de la Ipi ne subsiste que tant que la mère demeure en viduité ; car si elle passe à de nouvelles noces 5 alors tout ce que la loi présumait de sa tendresse se convertit en inquiétude et en méfiance; on craint que son zèle pou^* ses enfans ne se ralentisse ;on craint même qu'elle n'emploie le bien de ses enfans à enrichir celui qui parait devenir le maître de son cœur; dans ces justes alarmes, la loi Toblige, avant que de contracter ce second engagement, de faire créer un tuteur à ses enfans, de leur rendre comp(e, et de l«ir payer le reliquat; sinon elle rend le second mari solidairement responsable de toute Tadministration que sa femme a eue du bien de ses enfans, soit ayant, soit dcr puis son second mariage.