TROISIÈME PARTIE

le marquis de Broglie , soit dans les crîliqnes , soit dans les dëductions' qu il imagine , c'est un objet terminé par les arrêts; mais seulement pour faire connaître (ju il n'y avait rien de. plus sërieux ni de plus pri* vile^î^ que ces créances, et que M. te prince a eu les motifs les plus légitimes de v<mler à leur conservation. Dès Tannée 1 654 9 ^^ fendes de procuration de Char* les U , duc de Mantoue^ avaient venduà Franeois-Msrie, comie de Broglie, la terre de Senonches et une partie de celle de Bressolles , moyennant '82O9OOO livres qui avaient été déléguées à différens créanciers de la maison de Mamoue. L'acquéreur s! était obligé de les payer y

Quelques poursuites qui fiissejU faites contre bdpar % veiner de Pologne et par la prinç^se palatine : sauf à se pourvoir contre le duc de M,oniow pour la n^pëtition des sommes qu il serait obligé de payer à ces deux princesses , et sans qu'il pût pour cela retarder le paiement des créanciers délégués. Ainsi , le duc de Mantoue se reconnaissait encore débiteur des deux princesses SCS tantes , et le comte de Broglie , acquéreur , en était bien averti , en sorte qu'il a dû s'attenare à toiit ce qui est arrivé dans la suite.

Il commença un décret volontaire au Cb^telet , il y survint un grand nombre d'oppositions. Comme s'il eût été propriétaire incommutable , il fit un testament en 1 655 , par lequel il fil un prélees à Victor-Maurice, son fils aine , de la terre de Senoncnes et première portion de BressoUes acquises du duc de Mantoue , avec charge d'une substitution graduelle et masculine. Ayant été tué au siège de Valence quelque temps après , Olimj^e de Fauria sa veuve, comme tutrice de Victor-Maurice, son fils aine, continua le décret volontaire ; mais il se forma un orage qui a renversé par l'événement le contrat de f654.

Charles Badouleau , créancier du duc de Mantoue , ayant appris qu'il y avait eu une saisie-réelle de la terre de Senonches portée en 1 645 aux requêtes du Palais , il y forma opposition, se fît subroger à la poursuite, et fit iaire un bail judiciaire par deux sentences des 2& fevrier et i& avril i665. La comtesse de Broglie appela

de ces deux sentences en la grandVhambre ; mais conme toutes les affaires concernant les biens de la maison de- Mantoue , avaient été attribuées à la chambre de l'édic par des lettres-patentes enregistrées, l'affaire y fut ren-' voyée. Elle y lut retenue par arrêt du i3 mai i665. Plusieurs créanciers y intervinrent, entre autres, M. le prince Henri- Jules qui, du chef de madame la princesse , avait les créances les plus considérables et les plus privilégiées. "*

Le 25 janvier 1666, il donna une requête contre la comtesse de Broglie , par laquelle il demanda expres- ' sèment que, sans avoir égard au contrat de vente de Senonches y fait à François^Marie , comte de Broglie, il fut passé outre en la chambre de Védit à V adjudication par décret de cette terre ^ sur l'enchère de 3oo,ooo livres , faite par un des créanciers.

Cette enchère était déjà trop considérable, pour que l'intérêt légitime des créanciers permît de la rejeter, et de lui préférer la vente faite à vil prit au comte de Bhk glie; cependant M. le prince alla encore plus loin, et par une nouvelle enchère mise au greffi^ le y avril 1 666,, il porta son offre jusqu'à, 4oo,ooo livides , en sorte qu'il se soumettait à payer 1 ,200,000 liv. au Ueu de 8oo,ooa liv. , prix de la vente de 1 654*

La comtesse de Broglie comprit bien qu'il serait impossible de parer ce coup que les enchères devaient J)orter à la propriété de son fils, elle mit son salut dans a fuite. A toutes les poursuites que l'on faisait pour obtenir un arrêt , elle n'opposait que des remontrances, on trouve jusqu'à cinq arrêts de remise sur ces différentes remontrances ; mais enfin il fallut plaider. Elle se retrancha sur la nulUté de la saisie réelle de i645 9 qu'on avait voulu faire revivre ; mais on rendit sa crili* que inutile en abandonnant cette saisie réelle , et en se réduisant à celle qui avait été faite aii Châtelet , à la requête du comte de Broglie lui-même , pour parvenir au décret volontaire.

Ce fut donc dans ces circonstances qu'intervint l'arrêt >du 4 sioût 1666 , qui, est le premier de ceux sur les-