TROISIÈME PARTIE. Zx-J

Fait. — Lëon de Valbelle a été marié deuit fois. En premières noces il épousa Marie de Ponievèsde Buons, et en secondes noces Antoinette Dalbon. Par son premier contrat de mariage, qui est du 1 3 mars i655, An-' toine de Valbelle son père lui donna la terre de Montfuron avec toutes les acquisitions et améliorations qu^il y ferait à l'avenir, l'office de lieutenant-général de l'amirauté de Marseille, sa grande maison de Marseille, et une partie des meubles de cette maison jusqu'à concurrence de 20,000 liv., si mieux n'aimait son fils prendre sur tous ses biens la somme de 3oo,ooo liy., ce qu'il serait tenu d'opter dans un an après sa majorité.

Cette donation est accompagnée d'une clause de substitution, dont il est nécessaire de rapporter les propres ternies. Et au cas ijùHl opte la terre de Monifaroriy maison, office et meubles, ladite terre de Montfuron et ses dependatices, demeurera substituée à tels des enfans mâles et descendons du futur mariage qui sera nommé par' ledit sieur de f^albelle

fils et à défaut de nomination, à l'aîné des

mâles qui descendivnt dudit mariage ; et à défaut de Vaine au puîné ^ et successivement de l'un à l'autre mâk gardant l'ordre de primogéniture , en façon que ladite terre de Montfuron^ droits^ et appartenances d'icelle demeurent toujours inaliénables dans la famille de f^albelle. On ajoute que si Léon de Valbelle choisissait les 3oo,ooo liv. au lieu des effets qui loi étaient spécialement donnés, la même substitution aurait lieu jusqu'à concurrence de i5o,ooo liv. sur les biens immeubles qui lui seraient délaissés pour le remplir de la somme qu'il aurait optée.

Antoine de Valbelle qui avait fait ces avantages à son fils par son contrat de mariage, fit son testament le 16 juillet de la même année, par lequel il nomma son néritier universel le même Léon de Val!belle son fils ; entendant que conformément à son contrat de ma^ '^c, la terre et seigneurie de Montfuron, droits et ^appartenances d'icelle soient substitués iiTés^ycable^ ment et perpétuellement à l'aîné des mâles qui des- <^endronl dudit mariage, et en défaut de l'aîné atc

5l8 OEUVRES DE COCHIN.

puîné y et successivement de l'un à Vautre mdley gardant toujours l'ordre de primogéniture , j ajoutant que ladite terre et seigneurie sera consen^ée et pas^ sera à ses descendans francs de toute détraction de quarte, soit légitime ou trébellianique, lesquelles quartes y en cas de liquidation defidéicommis ou au-trement, se prendront sur les autres biens dudit sieur Mstateur ou héritiers , défendant par ainsi à toujours l'aliénation et vente de ladite terre . . . f^oulant que tels fie fs nobles qu'il pourra acquérir à l'avemr, ensemble ladite terre et seigneurie de Montfuron, soient et demeurent à perpétuité à la maison etfiimille de f^albeUe, sans pouvoir être aliénés , comme dit est, pour quelque cause que ce soit

De son premier mariage Léon de Valbelle n'a laissé qu'une fille qui a été mariée au marquis de Mison. Il épousa en secondes noces, comme on l'a dit, Anloineite Dalbon ; de ce dernier mariage est né Côme-Alphonse de Valbelle, qui fat institué héritier par Léon de Valbelle son père, mais avec charge de substitution. Léon de Valbelle étant mort en 1681 , Côme- Alphonse a accepté sa succession par bénéfice d'inventaire , et a soutenu quelques contestations avec la marquise de Mison sa sœur, qui farcnt terminées par une transaction de

Dans la suite la substitution {aite par Léon de Valhelle a été déclarée ouverte en faveur de la marquise de Mison ou de son fils ; il s'agit aujourd'hui de liquider cette substitution, et pour'cela de composer d'un côté la masse des biens, et ae l'autre de régler les détractions que Côme-Alphonse avait à exercer.

Dans la ma^se des biens , le marquis de Mison prétend que l'on doit faire entrer la terre de Montfui*on , comme ayant appartenu à Léon de Valbelle; on soutient au contraire que cette terre ne peut faire paitie de la substitution de Léon, puisqu'il ne la possédait pas librement, et que le fidéicommis dont il avait été greVé par Antoine son père, ne lui permettait pas d'en <£sposer.

Moyens. — Deux titres concourent également pour établir la subsUtation dont Léon de Valbelle était charye'