‹ Œuvres complètes de Cochin (volume 5)Chapitre 38 sur 226 · TROISIEME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIEME PARTIE

fans dëcëdent sans descendans mâles : il n'est pas per-> DÛS de' faire de retrancbement dans one clause si importante. Il y a deux membres dans la condition, deux membres distingues par la disjonclive ou. Le premier membre est, au cas que tous les enfans mâles du do* nateur ou leurs descendans mâles y viennentàdécéder sans en/uns mâles ; le second membre suit imm^ëdia« tement en ces termes : ou leurs en/ans sans autres descendans mâles ; le second membre est aussi essentiel que le premier) et si lé cas qui y «est prévu nest point arrivé, la disposition qui suit ne peut avoir lieu.

Or , le second membre comprend les entans en général; et sous ce nom d enfans, on n'a jamais douté que les filles ne doivent être entendues. C'est la disposition de la loi 1 48 au S. de verborum signif. non est sine Uberis eut ^vel unus Jilius unave filia est. 11 n'en faudrait pas davantage pour la cause de la dame comtesse de Montmorin. Avant que la dispôsidon puisse avoir lieu, il faut que les en/ans en général soient décédés sans en&ns mâles ; une fille qui est du nombre des eniàns, passe donc avant les filles qui sont dans la dispo* «tien; c'est le texte même de l'acte qui le décide sans conunentaire , sans explications recherchées, sans subtilité ni effort d'esprit. La lettre seule nous suffit, la dame de Champigny n'est appelée qu'après, les enfans des niâles en général ; elle ne peut donc passer avant la dame de IVlontmorin , qui est enfant d'un mâle. *

C'est au contraire à la dame de Champigny à se livrer aux conjectures et aux présomptions, pour lâcher de restreindre ce terme générique enfans qui la blesse, et c'est aussi pour cela qu'elle a fait tant d efforts. Mais outre qu'il est toujours dangereux de s'abandonner à des conjectures et à des présomptions de volonté conire le texte d'un acte, et surtout d'une disposition entre-vils, dans le fiiit particulier , il y a deux circonstances qui s'opposent invinciblement à cette restriction du terme générique enfans y et qui obligent de le prendre dans toute l'étendue qui lui convient.

La première circonstance qui fait sentir que le mot enfans y dans la clause que l'on examine, doit s'entendre

ion OEUVRES DE COCHIN.

cles filles , et non des mâles seuls , est que sans cela le second membre de la condition serait absolument inu-* tile. En effet, le donateur ne voulait-il mettre dans la condition que les mâles descendus de lui par mâles, ne voulait-il donner qu a eux seuls la préférence sur les filles qu'il allait appeler? il fallait quHl se contentât de dire : et au cas que tous les enfans mâles dudit set'* gneur donateur, ou leurs descendans mâles ^ nyiendraient à décéder sans enfans mâles , en ce cas ledit seigneur donateur veut que tous les biens donnés ap^ partiennent à la fille. Par-là toute la ligne masculine était prétérée, il nV avait pas un seul des mâles qui ne fût dans la condition. Pourquoi donc ajouter encore un autre membre , ou leurs enfans sans autres deS'cendans mâles ? Si les filles ne sont point comprises dans ce second membre, s'il ne s'entend encore que des mâles, c'est un membre inutile et qu'il faut retrancher; c'est une répétition qui ne signifie rien , et qui ne sert qu'à embarrasser la substitution. Mais jamais dans l'interprétation d'un acte, on ne s'est donné la liberté de retrancher une clause comme inutile et superflue; jamais on n'a supposé qu'elle ne dût produire aucun effet. D'abord le donateur parle de tous les mâles ; il ajoute ensuite^ dans un second membre, un terme plus générique et plus étendu ; n'est-il pas évident qu il a voulu aussi étendre sa disposition, et, par conséquent, qu'il a voulu que les filles y fussent comprises?

C'est donc le cas où il faut nécessairement conserver au terme générique enfans, toute l'étendue, toute la Ibrce , toute l'énergie qui lui convient. Qu'on le réduise aux seuls enfans mâles, le second membre est inutile, et il faut retrancher ime clause entière de l'acte; au contraire « qu'on y comprenne les filles, la phrase a un sens complet, chaque terme porte , chaque membre de la condition a son objet distinct et séparé; et c'est ce qu'il faut nécessairement reconnaître dans un acte sérietix.

La seconde circonstance qui conserve au mot générique enfans toute Télendue qu'il a naturellement, est qu'il se trouve placé immédiatement avant la vocatioa des iBilles,

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