‹ Œuvres complètes de Cochin (volume 5)Chapitre 39 sur 226 · TROISIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE

(En substitution, le moi enfans ne se restreint aux mules que quand Tinteniion de l'auteur est claire. ) •

On a souvent agité la même question qui se présente aujourd'hui sur Tétendue que Ton doit, donner au terme . enfans dans les substitutions et dans les dispositions conditionnelles. Quoique ce terme comprenne par luimême les filles comme les mâles, on a cru pouvoir quelquefois le restreindre aux mâles seuls ; cependant jamais on n'a admis une pareille restriction que quand il a paru manifestement que l'auteur de la disposition , qui avait parlé souvent des enfans mâles, avait encore les mêmes motifs et les mêmes raisons de ne considérer que les mâles seuls dans la clause où il s'est servi du teilne générique enfans. Mais, quand on n'aperçoit plus les mêmes motifs qui avaient porté le donateur à ne parler jusque-là que des mâles, on ne suppose point que le mot générique enfans se réduise aux mâles seuls. C'est ce que décide expressément Mantica, de conjecturisj 1. 6, tit. i3, n. 8. Si probabilis ratio dijffèrenliœ reddi potest, cur magis iestator in uno casu quant in alio de masculis eocpressit^ expédia tumest quod non debeai intelligi, et si aUquis dioce-rit quod qualilas in una parte testanienti eocpressa censeatur in altéra repetita^ respondet nunquam fieri talent repetitionem ^ nisi eadem ratio locum habueriL

Que le donateur ait donc plusieurs fois appelé le& enfans mâles et les descendans mâles d'une ligne, et que voulant encore appeler des mâles d'une autre ligne, il ne leur lasse passer la substitution qu'au défaut d'e/ifans de la première, quoique dans cet endroit il parle d'enfans en général, on présume quelquefois qu'il n'a voulu parler que des mâles, parce que les mêmes raisous pour lesquelles il a tant de fois exprimé les mâles auparavant se rencontrent encore dans cette partie de la vocation. Mais au contraire, quand, après avoir épuisé les mâles , il se dispose a faire passer aux filles la même substitution, s'il se sert du term^ générique enfans pour les exclure, alors on ne peut plus, suppléer la répéutioix

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du mot de mâles , parce que les mêmes motifs oe subsistent plus: nunqivam fieri talent repetitionem ^ si eaJkm ratio locum habuerit.

C'est ce que décident expressément tous les jurisconsultes. Le mot enfans ne s'entend jamais des mâles seuls, que quand ce sont des mâles qui sont appelés au défaut d'enfans. Alors, si on entendait ce mot générique des filles , on leur donnerait la préférence sur des mâles. Il faut donc, pour conserveries droits de la masculinité , réduire ce terme générique aux mâles seuls ; ce n'est que, dans ce cas que l'on lait violence à la forcç du terme, en faveur de Tordre naturel auquel on présume que le donateur a été attaché. Guy-Pape, quest. 4^^ > ne fonde que sur ce motif seul la restriction du mol enfans : Si in aliqua disposiUoneJiat mentio de Ube-ris masculisy utpote in instiiiitione vel prima substi" tutione , ipsum verbum masculis in omnibus sequen^ tibus censetur esse repetitum, ob digniiatemjamiliœ, et agnaiionis, suœ conservandœ quœ per masculos consen^atur.

Sur quoi Ferrerius observe que cette question a été fort agitée par les docteurs : JSœc questio vere dispu-' tatur a nos tris , dit-il ; sunt enim quiputant aajec^ tiojiem masculinitatis in una parte testamenti non wderi repetitam in alia clausula in qua fit mentio filiorum. Il cite les docteurs qui sont de ce senliment, et les raisons sur lesquelles ils se fondent. Il ajoute qu'il y en a d'autres d'un avis contraire. Pour lui, il décide qu'il faut remarquer si c'est en faveur de l'agnation et de la masculinité que le mot de mâle serait répété , et en ce cas, il croit qu'on le doit présumer de la volonlé du testateur. Animadvertendum est an qualitas masculinitatis adjecta sitagnationis conservandcegratiay et hoc casii puto qualitatem masculinitatis in una parte testamenti adjectam ad aliamporrigL

Ainsi , c'est toujours une question difEcilc de savoir si le mot de mâles , employé dans plusieurs parties du testament, est censé répété dans une autre où il est parlé d'enfans eri général. Ce qu'il y a de certain est que , si ou peut suppléer la répétition du mot de mâles, ce n'est

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