TROISIÈME PARTIE. â

du parti des auteurs qui admettent dans cette matière les conjectures et les pre'somptions.

Mais si cela est, fa princesse d'Ysenghien ne s'en trouvera pas mieux; car, en e'tablissant qu'Hercule aurait substitue en Êiveur des enf'ans mâles d'Honoré , il £iudrait par une conséquence nécessaire, reconnaître

J a Hercule lui-même était grevé envers Honoré II son Is, par le testament d'Honoré P*' son père.

Entre les conjectures que les auteurs ont fait valoir comme décisives, il en est une' qui l'emporte sur toutes les autres , et qui seule a entraîné presque tous les suffrages : c'est lorsque la substitution est taite, non pas en général, en cas que llnslitué meure sans enfans mâles, mais en particulier, en cas que l'institué meure sans enfans mâles. Cette circonstance a paru si ibrte, que tous ceux qui ont cru pouvoir admettre des conjectures s'y sont rendus; et voici les réflexions qui les ont déterminés.

La nature a égalé les frères et les sœurs, tous doivent succéder à leur père par préférence à des collatéraux; mais lorsqu'une disposition singulière déroge au droit naturel, et ne donne qu'aux mâles le droit d'exclure les collatéraux, il est évident que le testateur donne aux mâles une préférence sur les filles, et cette préférence ne peut se concevoir sans une vocation ; c'est de la disposition de l'homme qu'ils tirent leur droit , et , par conséquent , il faut qu il y ait une disposition en leur laveur.

Autrement on tomberait dans une absurdité sensible. Le testateur préfère les collatéraux de son fils , aux filles même de son fils, et il ne leur préférerait pas les enians mâles de son fils ! la faveur de la masculinité engage le testateur à troubler Tordre naturel ; le frère de IWtitué , parce qu'il est maie , l'emporte sur les filles de l'insiiiué , et le fils de l'institué ne l'emportera pas sur ses sœurs ! ce que le testateur accorde à l'oncle qui est plus éloigné, il ne l'accordera pas au frère qui est plus proche ! c'est ce qui ne peut pas se concevoir.

La force de ces réflexions a entrsdné les docteurs les plus célèbres. Gujas , dans sa consultation 35 , reconnaît

que les enfaiis mâles qui sont dans la condition sont appelés. Les circonstances qui le déterminent sont la préférence des collatéraux aux filles de Tinstilué, 1 expression des mâles dans la condition , la noblesse du testateur, et Tusage de la maison. Quelle est celle qu'il fait valoir avec le plus de force ? Cest l'expression des mâles dans la condition : Et quod adjecerit liberis in condi^ tione positis hanc tjualitatem masculis^ quœ ^^ciionis cujusdam prœcipuœ et enixœ erga masculos prœclarum argumentum est. A l'égard des préférences des collatéraux aux filles du testateur, il se contente de l'observer, "veluti quadam sexus prœrogativa. Il est aisé de juger après cela, si c'est avec un juste fondement que l'on a imputé à Cujas de s'être uniquement déterminé par cette dernière circonstance, quan(iil est évident au contraire qu'il appuie infiniment davantage sur l'exuression des mâles dans la condition.

Mornac, sur la loi 9 au digeste de probatioîûbus y se contente de cette seule circonstance : TesiaJtore ca-^

vente si Titius Jilius meus sine liberis de--

cessent y Mces^ius hères esto y constat et doctrina in^ terpretum Uberos liberorum non esse in dispositioncy nisi adjiciatur in hœc "i^erbxiy si sine liberis masadis moriatur\ eo enim casu masculos tam natos quam nasciturvs admittendos esse docet Guido-Papa.

Maynard, liv. 5. chap. 68 : La maxime générale que dessus y par laquelle les enfanSy compris dans la condition y ne sont jugés être en la dispositiony n'a lieu et ne procède qu'en la condition simplement; car s'iljr est ajouté qualité aucune y par laquelle le tes^ taiefir ait 'voulu ou entendu tacitement ou expresse^ ment les enfans y être appelés^ cette volonté prévaur^ dra ; d'où vient que si la condition est conçue quaU- Jiquement aux mâles, en disant sans entàns mâles, cette qualité de mâles fera que par icellCy les femelles venant à être excluses y les mâles y viendront à être inclus y et par ainsi appelés.

Despeisses, tom. 2,part. i",sect.6,art. i*', nomb.22: iSï le testateur a substituéy en cas qu'il décède sans nan s yiK les, pour l'affection qu'il a témoignée auœ