TROISIÈME PARTIE. 267. I

mdles, on estime qiCil Va chargé de fidéicommis en leurfas^ur.

La Peyrère , lettre S, nomb. 55 : iSt la substitution >

est faite en cas de décès de l'héritier sans enfans mmesj la qualité de mâles induit vocation en faveur

de V enfant mâle de l'héritier J'ai vu, ajoute-

t-il, des arrêts de ce parlement ( de Bordeaux) co/iformes à cette décision,

Hen^s, en rapportant deux arrêts de la cour des années 162;^ et 1635, dit: Que la qualité de mâles ne peut être earclusive des filles aussi-bien que du substitué, sans établir une disposition, sinon expresse, du moins taisible ; les arrêts des cours souveraines , cote'j par M. Majrnard, par M, d'Eorpillj et autres modernes y ont mis ce point hors de doute.

Basset, dans ses arrêts du parlement de Grenoble^ tom. I, liy. 5, chap. 9, reconnaît que la même maxime est suivie dans ce parlé!ment ; il ne doute pas même sur la question, et la regardant comme certaine, il examine si tous les enfans mâles mis dans la condition , et par conséquent appelés, doivent partager la substitution ,

entre eux , ou si l'aîné est préféré aux puînés , et la recueille seul. Et il rapporte un arrêt du parlement de Grenoble, du 17 août i65o, qui a jugé que Taîné des enfans mâles mis dans la condition doit être préféré.

Ricard, Traité des substitutions, nombre 4^4) ^^ parle pas d'une manière si afiirmative sur la question concernant les eni'ans mâles mis dans la condition. Cette condition , dit-il , est sans doute fort puissante , pour faire présumer unjidéicommis tacite en faveur des niâtes ; néanmoins f aurais de la peine à conclure ^ue cette circonstance seule fût siiffisante. Voilà ce que Ton a cru pouvoir opposer de la part de la princesse dTsengbien ; mais il fallait continuer de lire le inênie auteur, et Ton aurait trouvé que le doute se dissipe dans son esprit , dès qu'il trouve que le testament a été fait par une personne noble , et que l'usage de la famille éiait de laire de pareilles substitutions. C'est ce qui l'oblige de reconnaître qu'un arrêt du parlement de Bordeaux,, qui avait jugé la question en '

Ëiveur dçs enfans mâles , était conforme aux saines maximes.

A-l-on pu dire après cela pour la princesse d' Ysenghien, que c'était à la vëritë la jurisprudence du parlement* de Toulouse ; mais qu^elle était particulière à ce tribunal , et qu'elle n'était admise dans aucun autre? On vient de voir , au contraire , qu'elle était paiement suivie à Bordeaux , à Grenpble et ici en la cour , tous les auteurs en conviennent ; Henrys , M ornac , Ricard n'ont parlé que suivant ce qui s'observe à Paris; c'est donc une règle universellement observée quand on a voulu s'attacher aux conjectures.

Suivant cette règle , le testament d'Hercule contiendrait à la vérité une substitution en faveur des entans mâles de l'institué ; mais , par la même raison, le testament d'Honoré P' , père d'Hercule, contiendrait une par reille substitution , qui aurait empêché Hercule de dis-

S oser. 11 faudrait la suivre également , et dans l'un et ans l'autre testament.

En effet , par le testament d'Honoré I" , Hercule est substitué à ses aines, s'ils meurent sans enfans mâles y et lui-même est grevé de substitution envers Horace son frère, ^7/ meurt sans enfans mâles. On trouve ici nonseulement la clause sans enfans mdles , qui a paru suffisante aux plus célèbres jurisconsultes , mais on la trouve plusieurs fois répétée, en appelant successivement tous les enfans mâles du testateur. Il y a donc ici cette préférence marquée poiu* les mâles qui a paru si décisive dans cette matière.

On y trouve aussi la haute naissance du testateur; c'est un prince souverain , possesseur de grandes terres , qui dispose pour les conserver dans sa maison ; on y trouve l'usage ancien de faire des substitutions , prouvé par les testamens des anciens princes de Monaqo de la maison de Grimaldi. Il laut donc nécessairement rejeter toutes conjectures, ou céder à celle-ci, dont la jurisprudence et les auteurs les plus célèbres se sont toujours contentés.

On fait deux objections de la part de la princesse d'Ysenghicn.

TKOISIÈME PARTIE. 'j6q

La première est , qu'on ne trouve pas autant de substitutions entassées les unes sur les autres dans le testament d'Honorë P' que dans celui d'Hercule son fils , qu'on n'y trouve point les filles appelées , et Tobligation imposée a leurs maris de porter le nom et les armes.

La seconde, qu'il n'y a rien qui fasse voir que les enfans mâles d'Horace, quatrième fils du testateur , soient appelés , et que , s'ils ne le sont pas, ceux d'Hercule ne doivent pas i être non plus.

Il suffirait de répondre à la première difficulté , que ces sortes de variétés ne peuvent être d'aucune conséquence; s'il fallait toujours un parallèle exact pour appliquer le même principe à deux espèces ou à deux testamens, jamais on ne se trouverait dans le cas, et par cons&^ent il faudrait autant de principes que d'actes et d'hypothèses différentes.

mais il est évident d'ailleurs que cette différence n'est venue que de la situation différente où se trouvait Honoré I" et Hercule son fils. Lorqu'ils ont fait leurs tes- Umens, Honoré P' avait quatre enfans mâles ; il pouvait se flatter que la ligne masculine se continuerait longtemps dans sa maison , et même dans sa directe ; il n'avait donc rien qui put l'exciter à porter ses vues plus loin, à appeler ses lilles, et à faire porter les nom et armes de Grimaldi à leurs maris; au lieu qu'Honoré II n'avait qu'un seul enfant mâle, et en très-Las âge; en sorte quil avait tout à craindre que sa ligne masculine ne vint à manquer; c'est pour cela qu'il appelle dona Jeanne sa fille, Horace son frère, ses sœurs Claude et Aorélie, et qu'il veut que les maris de ses filles ou de ses sœurs portent les nom et armes de Grimaldi; mais ces précautions ne marquent pas un plus grand amour pour le nom; elles prouvent seulement une plus grande inquiétude de la part d'Hercule, qui n'avait qu'un seul entant mâle, sur lequel il ne pouvait pas compter avec une pleine confiance.

La seconde difficulté trouve sa réponse dans le testaient même d'Honoré I*'; car ayant institué Charles son fils aîné son héritier, et lui ayant substitué François son

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second fils, en cas qu'il mourût sans enfans mâles; ayant de même substitue Hercule a François, en cas qu'il mourût sans enfans mâles , il ajoute : Et sic successive dominum Horatium eisdem ,ad invicem siibstituii. Par ces termes , et sic successive , on voit qu il innpose à Horace les mêmes charges qu'à ses frères, et que comme il les a grèves de substitution envers leurs en- Ëins mâles par la clause si sine liberis masculis, il a prétendu qu'Horace fût chargé envers les siens de la même substitution; il ne £iit qu'étendre à Horace la même substitution quHl a faite en faveur des autres; c'est la même disposition , et avec les mêmes charges ; il n'était pas nécessaire de répéter toiîjours la même clause , quand on voit que c'est toujours la même vocation.

Enfin, il n est point ici question des enCans d'Horace , mais de ceux d'Hercule; il est grevé envers ses enfans mâles , si jamais la condition peut opérer une substitution. La seconde proposition de M. le duc de Valentinois ne peut donc souffrir de difficulté.

Il y a donc ici un dilemme auquel la princesse d'Ysenghien ne peut jamais échapper : ou la condition ne dispose jamais, ou elle dispose dans les cas qui sont universellement adoptés par nos auteurs , comme tbttnaut une conjecture parfaite de la volonté des testateurs. Si les enfans mis dans la condition ne sont point appelés , Hercule était libre ; mais Honoré son fils l'a été de même. Si au contraire ils peuvent être censés appelés, c'est lorsque les seuls enfans mâles sont mis dans la condition , que le testateur était d'une naissance illustre , et que l'ancien usage de la maison était d'y faire des substitutions. Ces circonstances décisives se trouvent dans le testament d'Honoré I*', et par conséquent Hercule son fils était grevé envers Honoré II , et n'a pas pu imposer une nouvelle substitution sur les biens de la maison de Monaco.

Ce dilemme acc^uiert un nouveau degré de force, si l'on se met pour un moment à la place d'Hercule I". II élait par&itement instruit du testament de son père, en vertu duquel il possédait tous les biens de la maison de