‹ Œuvres complètes de Cochin (volume 5)Chapitre 99 sur 226 · TROISIÈME PARTIE. 2'J · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE. 2'J

Monaco au préjudice d'Horace son frère. Se croyait-il greTe envers ses enfans mâles , par la clause qui lui substituait Horace , en cas qu'il yint à mourir sans enfans mâles ? En ce cas , il est évident qu'il n'aura pas pu disposer. Se croyait-il libre, au contraire, parce que ses en&ns mâles n'étaient que dans la condition? En ce cas, il n'a pas prétendu non plus grever son fils envers ses enËms maies , en ne les mettant aussi que daiis une simple condition. Il faut toujours ou admettre ou rejeter dans les deux testamens la vocation des enfims mâles de l'institué.

La princesse d'Ysenghien, qui est persuadée que dans ses principes il faut reconnaître que les enfans mâles d'Hercule étaient appelés par le testament d'Honoré I**, cherche à sauver le coup que son propre système lui porte; elle veut, en ce cas, que la substittition soit graduelle et perpétuelle , et même que l'institution n'ait commencé qu'a Honoré II , comme ayant le premier possédé les biens de France subroges à ceux de Naples ; mais cette prétention choque trop ouvertemend toutes les règles pom: mériter d'être sérieusement combattue : si la condition peut opérer une disposition, ce n'est qu'en faveur des enfans mis dans la condition ; mais pour les petits-enfans qui ne sont ni dans la condition ni dans la disposition, il est absurde d'imaginer qu'ils soient appelés , eux dont il n'est pas dit un seul mot dans le testament ,' la condition peut disposer, mais unicpiement en faveur de ceux qui y sont compris ; car pour ceux qui ne sont pas même dans la condition , on ne voit pas à quel tiire ni sous quel prétexte on pourrait les regarder comme substitués.

Au surplus, dans ce systèn^e, Hercule aurait* été institué. Honoré II le premier substitué, et Louis le dernier substitué; car de placer l'institution sur la tête d'Honoré II , qui n'a recueilli qu'après Hercule son père , c'est une idée qui révolte. La subrogation des biens de France aux biens de Naples ne permet pas de changer la qualjté des possesseurs, et des premiers substitués en faire un institué.

U n'y a donc point de substitution au profit des mâles

37a OEUVRES DE COGHIN.

d'Hercule, ou s'il y en a une , elle est finie dans la personne d'Honoré U , auteur de la première substitulion déclarée ouverte en faveur de madame la duchesse de Valentinois.

Dans ces circonstances , il est évident que la pria* cesse d' Ysenghien ne peut jamais réussir dans son appel. La semence du 1 5 avril 1 734 ne fait qu'ordonner 1 exé* cution de ceUe de 1 735 , que toutes les parties ont exé-* cutée. La sentence de 1 733 a déclaré ouvertes au profit de madame la duchesse de Valentinois les substitutions portées aux tcstamens d'Honoré II et de Louis P' ; elle en a ordonné la liquidation; elle a ordonné en même temps que l'on fixerait les détractions du prthce Antoine, sur lesquelles les réserves étaient à prendre. La princesse d' Ysenghien , après avoir exécuté cette sentence , a prétendu qu'Honoré H et Louis P' n'avaient pas pu substituer, comme étant grevés par le testament d'Hercule I*", et que tous les biens étaient libres dans la personne du prince Antoine. La sentence de 1734 a condamné une prétention qui renversait tout ce qui avait été reconnu et établi entre les parties ; elle a ordonné la continuation des liquidations déjà ordonnées et commencées : ce parti était indispensable , d'autant plus que si on remonte aux testamens d'Honoré T' et d'Hercule son fiis , on est obligé de reconnaître que la disposition est la même dans tous les deux par rapport aux enfans mâles de l'institué, et que par conséquent , ou Hercule a été grevé par le testament de son père, ou que s'il ne l'a pas été , Honoré U son fils ne l'a pas été par le sien.

Dans tous les cas il faut partir du testament d'Honorc n , ainsi qu'il a été ordonné par les sentences de 1 733 et de de 1734; il f^ut liquider les deux fidéicommis d'Honoré H et de Louis 1"; il faut fixer la détraction du prince Antoine , et sur le montant de ces détractions payer la princesse d' Ysenghien; c'est tout ce qu'elle peut prétendre , c'est tout ce qu'on lui a réservé par le contrat de mariage de madame la duchesse de Valentinois; c'est tout ce que la sentence de 1733 , qu'elle a exécutée , lui accorde. Toute prétention qui va plus

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