CHAPITRE IIL

Des intendans des Provinces.

iNos intendans représentent les missi dominici , dont Thistoire fait remonter l'origine jusqu'au règne de Clovis II , fils de Dago- (i) Traité de In Population, a*, partie, page 373.

bert; mais qui ne furent habituellement emplojrés que sous Charlemagne et les successeurs de sa race. Je ne trouve dans cette comparaison ' que deux dissemblances. L'une consiste en ce que l'on n'avait recours aux missî dominici ^ que dans les cas pressans , lorsque l'iàBptinitë avait laissé monter si haut les abus, qu'ils auraient pu ëhranler le gouvernement si l'on n'y avait remédié ; au lien qu% les intendans sont perpétuels , et institués pour prévenir toutes sortes d'excès , en maintenant l'ordre. La seconde différence vient de ce que les anciens délégués étaient tirés des trois ordres de l'Etat , erant utriusque ordinis proceres ; et qu'au contraire cette place est depuis long^temps, parmi nous y affectée k une seule classe d'un seul ordre. Dans tout le reste la parité ne saurait être plus exacte : les anciens députés.... à regibus in provincias cum amplissimd potestate mittebantur ; les nôtres sont également départis par le roi dans les provinces , avec une autorité qui n'a d'autres bornes que son tribunal souverain. Les fonctions des premiers avaient les mêmes objets que celles de nos intendans de justice , police et finances. Réfère^ bantur ad justitiam , et disciplinam publicam , et ad vectigalium curam. Ils avaient enfin à leurs ordres des officiers inférieurs répandus en plusieurs districts... missi minores discurrentes. Ces subdélégués , comme ceux de nos intendans , pourvoyaient aux cas ordinaires , et renvoyaient à leurs supérieurs la décision des difficultés qu'ils n'avaient pas l'autorité de résoudre. Et quidquid exinde quod commendamus per se adimplere non po^ terint (dit Charles-le-Chauve , en parlant de ces délégués inférieurs), ad missos majores , per ipsum missaticum constitutos , référant ; ut cum illorum consiUo , et auxiUo impleant (1).

L'histoire fait un honneur infini k Auguste d'avoir commis des magistrats provinciaux , qui lui rendaient compte de tout ce qui se passait dans l'étendue de son vaste empire , et sur les avis desquels il prenait ces justes mesures, qui , en conservant la paix dans tout l'univers , lui firent fermer le temple de Janus. Nos historiens n'ont pas moins regardé comme un trait du génie éclairé de Charlemagne, d'avoir mis en œuvre les mêmes moyens pour tenir les lois en vigueur, punir le crime, réprimer la licence, étouffer les dissensions, dissiper les cabales, calmer les émotions. Par quelle fatalité un établissement si sage aurait-il perdu de son mérite en devenant plus régulier et permanent, lorsqu'il est sensible que nous lui devons la paix intérieure, qui, depuis plus d'un siècle, règne con^ tamment dans cette monarchie ? Peut-on concevoir rien de ^lus

(f ) Jt tîre toutes ces cîutions d^un savant Traité compote par F. de Rnye, ' imprimé k Angers en 167a, et intitulé : De MUêis DominicU eorum officio,

I £t potestate.

utile pour un État , qu'une correspondance vive et continuelle , par laquelle le prince est tous les jours informé de ce qui se passe depuis le centre jusqu*aux extrémités les plus reculées de son royaume ? qu'une magistrature qui doit veiller sur toutes les autres? qui , sans rien usurper de Tautorité qu'exercent les cours supérieures sur les juges inférieurs, lient ces derniers dans la règle , et ne souffrirait pas que les premiers s'en écartassent sans en informer le souverain ? qui contient les ofElciers muni* cipaux dans le cercle de leurs devoirs , en ne permettant pas qu'ils foulent ou qu'ils surchargent les communautés , soit par des emprunts onéreux^ soit par une mauvaise disposition de leurs revenus? qui est sans cesse occupée à redresser les torts , à poui^ suivre les crimes, à purger la société de ces membres honteux qui la déshonorent en vivant de rapine comme des Tartares, et qui sont t ou jours errans sans jamais vouloir se fixer; à détruire la paresseuse mendicité , presque aussi funeste que le vol de vive force ; à procurer la sûreté aux voyageurs ; à maintenir l'union parmi les citoyens; à faire naître l'abondance, en favorisant l'agriculture et la population ; à garantir les peuples de l'oppression des traitans ; k protéger les faibles contre les forts; à réclamer les grâces du roi pour des citoyens utiles ; à intercéder pour les peuples affligés de calamités ; à faire rentrer les revenus du fisc , sans lesquels le souverain ne pourrait ni soutenir les charges de la république, ni repousser les attaques de l'ennemi ; â faire enfin fleurir le commerce par la vivification des manufactures , par la répara ration des chemins et la conservation du lit des rivières ?

Cependant l'auteur moderne que j'ai déjà cité , et à qui \e dois principalement l'idée de cet ouvrage , semble avoir pris à tâche de décrier le ministère des intendans. Il va jusqu'à lear donner des noms burlesques, en les traitant de passe-partoui (i% de chrysologues , de juges bottés. Il voudrait , ce semble , qu'ils ne se mêlassent pas de la police , et qu'elle fût uniquement exercée - par les cours supérieures (2} ; lorsqu 'ailleurs ($ il met en principe : « Que jamais gens de justice ne furent pro-> près au gouvernement en grand. Je doute que la distinciion des êtres sauve ici la contradiction. La politique a -t- elle de ressort plus puissant pour régner paisiblement , que celui de la police ? Et de tous les. objets de l'administration , y en a-t-îl un qui exige une instruction plus sommaire , une exécution plus prompte, ni un regard plus contipuel et plus étendu? Donc rien n'est moins du ressort d'une compagi^ie de juges assemblés , et

(1) Partie II, de U page 109a lï^.

(a) Ibitt. page i lo.

(3) Jbid. page 117.

tou$ occapés d'ailleurs du pénible et difficile soin de rendre la justice contentieuse ; et rien ne convient mieux à des magistrats créés ad hoc , qui ont le pouvoir nécessaire pour réprimer , et pour arrêter lés abus à leur source. Dites qu'ils ne doivent point en abuser , en le poussant au*delà des lots vérifiées par les cours supérieures , j'en demeurerai d'accord ^ et j'adopterai sans restriction tout ce que vous recommandes sur les qualités nécessaires aux intendans.

Je ne me suis pas inutilement , ni même indiscrètement jeté dans cette digression , puisqu'elle a un rapport si direct à la matière pour laquelle j'écris , et qu'elle a formé un chef dans plusieurs remontrances des cours supérieures, même tout à l'heure dans l'enregistrement de la déclaration du 17 avril der* nier , qui suspend divers privilèges en ce qui concerne l'exécucution de la taille. Je traiterai ailleurs cette question à fond, avec tout le respect que je dois à la magistrature ; mais avec le cèle et la vérité qu'un bon citoyen doit à sa patrie. En attendant, j'ose mettre en fait qu'il faudrait renoncer a la réparation des chemins , s'il était nécessaire d'en soumettre les moyens à la délibération et à la diligence des juges ordinaires, comme du temps de François P' ; au lieu que par le ministère actif des commissaires départis , on est sûr d'y parvenir successivement , nonseulement sans fouler les peuples , mais encore en extirpant d» la société l'herbe pestilentielle qui en suffoque le bon grain , c'est-à-dire , en détruisant la mendicité , objet si pressant et si digne de la vigilance du ministère , dont je suis convaincu que nous ne tarderons pas à voir les effets. Ce n'est donc point dans l'intendance elle-même que résideraient les incoilvéniens que déplore l'auteur du Traité de la Population ; il faudrait , s'ils existaient , les attribuer k la médiocrité des sujets que la faveur aurait élevés à cette place importante. Le remède à ce mal est facile , puisqu'il consiste dans le choix , et peut-être (je ne dis pas dans le retour au principe de l'ancienne constitution , utrius-que ordinis proceres)^ mais vraisemblablement dans l'admission de toutes les premières classes de l'ordre judiciaire , sans autre acception que celle du mérite et de la vertu. Ce temps arrivera sans doute lorsque nous y penserons le moins ; que sait-on s'il n'est paé prochain ? Oui , j'espère voir de mes yeux écraser les têtes innombrables de l'hydre des privilèges , qui semble n'avoir été enfantée par lés malheurs de l'État , que pour les rendre incurables. Un soleil nouveau vient nous hiire ; il arrive à son midi sur notre horison , pour dissiper tous les nuages , et nous donner des jours sereins , à la gloire du meilleur des rois et de la nation la plus fidèle. Je pousserais loin mes réflexions sur ce

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sujet, si je suivais les mouvemens de mon patriotisme. Je me contente de m'écrier , dans l'extase où me jettent de si heareux commencemens , tu quoque Colbertus ens.

J'ai dit que la carte sur laquelle le ministre étudie les plan^ et les correspondances des chemins y doit être tirée sur une échelle très-courte ; j'ai fait entendre que le sous-ministre devait en avoir deux , une très-grande pour la généralité de Pans, qu'il conduit directement par lui-même ; l'autre moins longue pour les provinces qu'il ne régit qu'indirectement par les instructions qu'il donne aux intendans , et par les éclaircissemens qui résultent de leurs réponses ; le tout indépendamment des plans topographiques de chaque route , et autres chemins dont la réparation est ordonnée. Je vais maintenant augmenter encore la seconde de ces échelles , pour l'usage des commissaires députés, parce qu'il faut l'allonger à mesure que le terrein diminue et se rétrécit , et que les ohjets demandent à être développés. A plus forte raison doit-il aussi être aidé des plans particuliers des projets qu'il fait exécuter. En un mot , un intendant est obligé de connaître non-seulement les routes et les grands chemins qui traversent son département , mais encore leurs naissances , leurs progrès et leurs aboutissans. Il ne doit pas même ignorer les communications par lesquelles il peut donner un plus grand débouchement aux denrées et aux manufactures , en leur £icilitant l'abord aux embarquemens et aux dépêts. Il doit s'instruire jusqu'à la précision , du nombre des habitans de chaque paroisse, de leurs voitures , bêtes de somme et de irait ; en faire pafistr les dénombremens par tant de contrôles et de vérifications c^af ses recherches ne puissent être mises en défaut, niparlanéglî^ gence , ni par la malice , et donner à cet effet des instruciioBiAJ claires pour les dresser , que les esprits les plus bornés puissent les entendre. Les dénombremens sont si essentiels à l'objet que je traite , outre les autres secours que la politique en peut tirer, qu'un commissaire départi n'en peut trop faire un de ses soins les plus assidus: mais par oii y parviendra-t-il ? Et comment pourra-t-il exercer dans tontes les autres parties le vaste pocvoir qui lui est confié , s'il n'est secondé par des subdéléguc> intelligens et fidèles ? Le succès des ordres les plus important dépend de la manutention de ces sous-ordres. Il n'en faut doo* point choisir dont la probité ne soit généralement reconnue , et qui n'ait assez de lumières et d'équité pour mériter l'approbation publique. Ce choix est facile à un intendant , par les occ«8Îon> fréquentes qu'il a de mettre ces officiers aux épreuves. Il a dû , en passant par les villes et par les bourgs, encourager les habitans faibles et timides à se plaindre , s'ils étaient maltraités. Il a

SUR LA VOIRIE. S^i

pu consulter des personnes éclairées et non suspectes. Je le répète, la conduite d'un subdélégué ne peut échapper aux perquisitions d'un intendant qui veut sérieusement en être informé ; mais leur usage le plus commun est de prendre ce qui se présente , ou de conserver ce qu'ils trouvent en place , sans y regarder de trop près. Bientôt il» se laissent prévenir par les plus cauteleux, ordinairement hypocrites, qui savent s'emparer de leur confiance, et alors l'évidence même ne pourrait les frapper. Ils traitent de calomnie tout ce qu'on ose leur découvrir contre ces protégés. Ils vont jusqu'à craindre de se livrer au doute et aux éclaircissemens , tandis que la hauteur et l'avarice des indignes déposi— taires de leur pouvoir , font des ravages effroyables à la faveur de l'impunité ; qu'ils se comportent en petits tyrans , vendent au plus offrant la justice et les exemptions , font tourner à leur profit les soulagemens accordés an peuple , et menacent d'écraser tout ce qui oserait s'opposer à leurs violences. Ce feu , qui dévore tout , ne s'arrêtera point , si quelque vexation énorme , ou quelque crime atroce ne soulève ce peuple foulé , et ne force le magistrat à connaitre enfin , pour la première fois , l'in Ame instrument de ses injustices.

Ce tableau , mis dans un autre jour , peut également représenter les bureaux d'un intendant , qui n'auraient pas été composés avec la plus grande circonspection. J'en ai vu dont le souvenir fait horreur , qui sacrifiaient publiquement la matière sur laquelle j'écris ; qui ]>ercevaient , à titre de droit , sur les adjudications , ^es rétributions indues ; faisaient donner pour de l'argent , la préférence des entreprises à des ouvriers également infidèles et ignorans, et corrompaient par leur exemple les coopératéurs du service , quand ils pouvaient les attirer. S'il y en avait dont la probité leur résistât , ils ne tardaient pas à leur faire éprouver ce que peut le ressentiment d'une âme basse; car celles qui sont bien placées n'en ont point. Ces hommes intègres encouraient la disgrâce de l'intendant , faussement prévenu. On leur suscitait des délateurs , on soutenait contre eux la désobéissance et la révolte des entrepreneurs surpris en flagrant délit. Tout manquait pour l'exécution des ordres supérieurs : les obstacles naissaient des causes mêmes qui auraient dd les détourner ; et la déprédation des deniers était telle qu'ils semblaient fondre dans les mains des ordonnateurs , sans qu'il en restât ni vestige , ni trace sur les chemins.

'Il est très-aisé à un intendant de se mettre k couvert de ces dangers : i«. en donnant à l'ingénieur qui sert près de lui , une

i confiance mesurée jusqu'à ce qu'il le connaisse parfaitement ;

i mais entière quand les épreuves et la réputation cautionnent

54a ESSAI

également sa probité. 2**. £d se tenant si sévèrement à la règle sur tout ce qu'il oi*donne, qu'il trouve sa décharge dans lesrap* ports de cet ingénieur y toujours garant des fisiits qu'il atteste , et sur lesquels la décision se présente d'elle-œéaie à un juge éclairé. 3°. £u chargeant l'ingénieur éprouvé de lui rendre un compte fidèle de la conduite des subdélégués. 4*'- ^ af^renant par l'étude des plans , des devis et des détails , les premiers prîn* ctpes de l'architecture publique , et en les poussant aussi loin que son talent le comportera. Il ne doit pas toutefois porter Tambition de s'y rendre habile , jusqu'à vouloir disserter avec les maîtres. Un musicien répondit en pareil cas au père d'Alexandre : ji Dieu ne plaise, seigneur y que vous fassiez ces choses mieux que nous. Mais il lui seia glorieux de bien concevoir les effets du plan dont il s'agira , et sur lequel le gouvernement ne manquera pas de lui demander son avis. On y prenrdra d'autant plus de confiance , qu'on le saura plus intelligent. Si par un désir de briller» commun à tous les artistes, l'ingéniear proposait une construction périlleuse, ou des ornemens déplacés, l'intendant devrait, sans doute, le faire remarquer au commissaire général, et lui faire part , non«seulement de ses propres c^flezioas et de celles des connaisseurs , mais encore des c^servations du public , qui ne sont jamais à mépriser sur les affaires locales.

La manutention de l'ordre, dans la recette et la dépense des fonds destinés aux travaux publics , est encore un objeC bien essentiel de l'attention d'un intendant. 11 doit avoir en petit rarrangement qui règne dans l'inspection de la caisse générale ; tenir lui-même un registre , où il portera régulièrement e^i recette l^s remises faites au trésorier particulier , et en dépense 4oufi» les sommes qu'il tire sur lui. Il doit se faire représenter tous les mois le journal de caisse ; le viser et le colla^oaner an st«i ; n'admettre aucun paiement qui ne soit justifié par des quittances comptables, et n'en jamais ordonner que sur les certificat» it l'ingénieur qui conduit l'ouvrage, et qui déclare ce qu'il j en a de fait. Il est des cas où le prix des matériaux , reàdus à pied d'œuvre, peuvent mériter de» à-compte, quoique les ateliers ne soient pas encore établis. It en es^ oii l'apppavÎMonnefnent ne doit être considéré que conuafte un devoir el une avance nécessaire de l'entrepreneur.

Enfin l'exactitude à ^ire exécuter les ordonnances et les réglemens , doit être regardée par ce magistrat comme une obligation étroite dont il ne peut jamais se dispenser. Les peines encourues par les contrevenans peuvent sans doute, et doivent même quelquefois être mrodérées ; parce qu'il ne serait pas juste de traiter l'ignorance comme la méchanceté, ni la pauvreté

eômme la richesse : maïs il n'est permis qu'au législateur de déroger à la loi , ou d'en changer les disposi Lions. Les formes doivent aussi être inviolables , leur établissement ayant eu pour objet de maintenir l'ordre, de prévenir la fraude , et de conserver à chacun ses fonctions et ses prérogatives. Il n'est permis ni de lés abolir, ni de les traiter arbitrairement comme un usage de mode , dont le caprice dispose à son gré. Les rompre , déplacer ou anéantir les fonctions , est exercer un despotisme d'autant plus dangereux , que la perte de la subordination en est souvent la conséquence, et qu'elle tourne toujours au détriment du service.

Si à tous ces principes fondamentaux , l'intendant veut joindre une extrême application à reconnaître par ses yeux la topographie de sa généralité, la nature du terrein et le plan de chaque chemin , le cours de chaque rivière , les causes de leurs déhordemens, la situation des lieux qui contiennent des carrières célèbres , le local des passages où il serait nécessaire de construire des ponts. S'il veut s'informer des quotités des péages qu'on y perçoit, par la lecture des pancartes qui doivent y être attachées ; examiner à quelles charges ils sont sujets , et savoir si elles sont exactement acquittées ; s'en faire rapporter les titres , en suspendre provisionnellement l'effet s'il les juge illégitimes, etdans ce cas en faire pi^ononcer la suppression par le conseil. S'il cherche à découvrir dans chaque ville etdans chaque village, les hommes les plus dignes de sa confiance , pour les charger de lui donner des avis relatifs à l'exécution des travaux, ou d'y exercer quelque emploi , il se rendra aussi célèbre qu'utile dans cette partie intéressante , et l'honneur qu'il y acquerra , le dédommagera de ies peines. Le bien qu'on fait an public ne meurt jamais et porte toujours avec lui sa récompense , quand elle ne consisterait que dans la satisfaction intérieure de l'avoir procurée ; avantage d'autant pFus précieux k l'homme de bien , qu'il est à couvert des traits de l'envie.