DES DOMAINES DES ROIS DES FRANCS

158. La première branche des revenus royaux consislaik dans les donê tmnueis au Champ de Mars ; — considérés ponr étrannes ; — transférés en 766, au mois de Mai; — en quoi consistaient «ils 7 — deviennent considérables ; — pourquoi? — erreur de Gérard van Loon; — du temps de Charlemagne ils étaient accrus au point de valoir aideê et subsides. 159. La seconde consistait dans le conjedut^ iaiiie ou êchoi; — auissivÈ. 160. La troisième dans les preeariœ; — ■iHissivi. 161. La quatrième dans lesamefKUs; — amssivÈ. 16S. La cinquième dans les droits d^aUbaine, de bâtardise et d'^pare» ou êiragien-goed; — le droit â!aubaine connu sous les noms de wM-wing^ afbanagiumy albini^ albani^ albinaiuê et atiraotus; — dans les lois des deux premières races, sous le nom d!aeeolœ, adtenœ ei adventitii, 168. En quoi consistait le ju9 aitractuê ? — le droit du meiOeur caiel se règle par les mêmes principes ; — corollaires de ces principes ;

— ceux appelés dans nos coutumes gedyde ou non^bourgeoiê ^ étaient Aubaine respectivement aux bourgeois et à la commune. 164. Distinction légale entre aubaine, êpavei^ têtagien ei gène eane ovem;

— du droit de suite» 165. La sixième branche consistait dans les tonlieus ; — sur eau et sur terre; — leur ancienneté; — ce droit n*était pas domanial; — à la naissance des communes, le roi a repris ses domaines in statu quo, et les ayant ensuite donnés en fief et arrière fiefs , ces tonlieux sont dévolus aux particuliers ; — principes sages d'après lesquels les Carlovingiens les firent lever; — exemptions; ces tonlieux ne s'établissaient que par octroi du roi, mais seulement pour l'avantage du commerce. 166. La septième branche, dans le droit de marque ou des mines et minières selon l'abbé Du Bos ; — mais son opinion semble erronée. 167. La huitième branche , dans le droit aux biens vacans ; — reconnu droit régalien ,

déjà dans la loi saliqua; — prearé de l'erreur oommune d'en faire un attribut exclusif de la hante justice; — ces biens accroissaient an fisc de la viUa regia , ou du ressort de leur situation ou échéance; — ce droit consiste en un droit d'accroissement oimp biens; — celui sur les aubaint espaves et mortenutin consiste en un droit êuceeuif; — il s'exeree sur la personne^ l'autre sur hê biens ^ celui-ci est donc locai^ l'autre est universel. 168. La neuvième branche consistait dans le droit aus biens confisqués; — les lois romaines, en matière de confiscation, n'étaient reçues ni ici, ni en France; — notre législation, sur ce point, se trouve dans les capitulaires; — on a continué, sans les connaître, à les suivre comme 4s et coutumes; — preuves dans Imbert, Du Moulin, Stockmans. 169. Aropliation. 170. Confirmé par le Spéculum Sasonieum; — que sont ces spécula ou miroirs? 171. Chartemagne obligea son fisc , de mettre hors de ses mains les biens confisqués, et de les donner à qui il voudrait, cm fiscus voluerii; — en France, de même, le roi devait s'en désaisir; — Philippe II semble en avoir en aussi le projet. 172. La dixième branche consistait en trésors fouis en terre; — * principes de nos anciennes lois nationales sur cette matière ; — du trésor trouvé en mer ; — de VEseaéta ' ou Escketa sous le règne féodal; — c'était l'ancien jus adtractus; — l'empereur Lothaire l'a donné èf tous ces Gastaldi, les seigneurs de nos temps ; — il était fondé sur le droit de propriété ou droit de ressort administratif, ministerii; — donc, erreur commune de le baser sur le droit de haute justice; — il appartenait aux seigneurs de fief^ ayant la voyerie, qui appartient à la moyenne justice; — quelques fois, même , à la basse justice; — cependant l'or, qui faisait partie du trésor, appartenait au roi. 178. Plusieurs pensent, que sous les droits dHnventio ^ treuf et vont sont comprises les ehosu perdues,

174. Du trésor trouvé sur terre; — qu'est-ce qu'un trésor? — il appartenait au propriétaire de la maison , dans laquelle il était trouvé.

175. Pareillement les choses trouvées sur les champs ou dans les rues; — le seigneur n'y avait droit, que lorsqu'il l'avait acquis longâ consuetudine; — ainsi doit s'entendre l'ordonnance de 1878 ; — sans telle prescription , les animaux perdus appartenaient au roi ; — pour consolider les droits dans les deux cas des articles 174 et 175 , il fallait trois annonces pour sommer le propriétaire a venir reprendre ses effets dans l'an et jour. 176. Du varrech ou vree de mer; — quand y a-t-il lieu au droit de varrech ? — lorsqu'il n'est échappé du bâtiment aucun être vivant; — - noch man noch muys; — il appartient au seigneur du lieu au rivage duquel le bâtiment naufragé aborde ; — s'il

est troavë en mer, il appartient au troaveur; — le varêoh est appelé dans les chartes flamandes lagmn on lagoen; — inconnu dans les capitulaires ; — qui semblent aroir considéré les naufragés comme aubains; — ce principe injuste a commencé à dispandtre vers le XII* siècle; — l'esturgeon et la baleine rerenaient, le premieir, en entier au roi, l'autre, la tâte au roi et la queue à la reine. 177. La onzième branche des revenus royaux consistait dans le droit de monnoyage; — les premiers rois Francs en battirent à leur coin; — avec l'or Gaulois ; -^ les Romains avaient défendu de trafiquer en or avec les les barbares; — le droit de monnoyage n'était pas régalien; — tout le monde pouvait en battre ; ••— à quelles conditions ? — depuis Gharlemagne, tous les rois de la seconde et troisième race ayant essayé de toutes manières de se rendre le droit de monnoyage exclusif; — détail de tous ces efforts; — finirent vers le XII* siècle par le racheter de ceux qui en étaient en possession; — c'est ainsi qu'il est devenu dmi royal» 178. Origine de l'argent fort, de l'argent blanc et noir; — la monnaie de cuir, fabuleuse. 179. La deuxième branche consistait dans les lerrss domanùdêê; — combien cette connaissance est indispensable pour l'historien et le jurisconsulte ? *- de l'absurdité des systèmes , que le défaut de ces connaissances a produits et produit encore tous les jours; — asnssivft. 180. Remarques sur ce chapitre.