DES CHEMINS ET DES FLEUVES

288. Le système vulgaire sur la propriété da soldes chemins réfaté;

— Topinion de StockmaDs réfutée de même; — celle de Loyseaa examinée et discutée. 289. Les lois romaines ne peuvent pas serrir ici de guides, relativement aux chemins des Gaules et de la Belgique,- — - la question, quant à ceux-ci, doit être résolue par la recherche de leur origine. 290. Recherche de cette origine, dont le résultat seul détruit le système de Stockmans. 291. Les chemins faisaient partie de la propriété de la vUla et en étaient des appendances , qui passaient comme telles, a l'acquéreur dans les mutations; — preuves. 392. Du droit de planter sur les chemins , tant du seigneur, que des riverains. 293. Des fosséê qui bordent les chemins; — dé leur propriété, de leur nature; <^ des principes qui doivent les régir; — notions nouvelles et importantes. 294. Des (frand$ cheminé; — de leur propriété; — sons la période franque; — nouvelle preuve, qu'en cette matière, nous ne pouvons pas nous en rapporter aux lois romaines; — de l'ordonnance de Louis Hutin, de Tannée 137J ; — probabilité, que les Francs ont connu les grands chemins; — les Htho^fra$a semblent avoir été des restes de chaussées romaines ; — les ponts sur les rivières étaient régis par les mêmes règles; — capitulaires de Gharlemagne , de Louis^le-Débonnaire et de GharJesle-Chauve édaircis; — ces ouvrages étaient construits et entretenus par les arrondissemens intéressés j sans exemption , ni pour /es biens domaniaux, ni pour les biens ecclésiastiques; — note sur la compétence judiciaire des hommes du roi et des hommes de l'église;

— ces ouvrages se faisaient par corvées ; •-* les propriétaires de ces circonscriptions grevées imposaient des UmHeux et des péages à lear profit; — quelquefois injustes; — il n'y a que les injustes que Gharlemagne et Louis-le-Débonnaire aient abolis ; — les juges ordinaires du lieu avaient la justice et la police des grands chemins et des fleuves. 295. Gette législation ou ces usages sont passés dans nos coutumes ; — de la propriété du lit des fleuves des rivières ; — réfutation de l'opinion vulgaire; — examen critique de l'ordonnance de Gharles-Quint , du 14 Février 1840, sur la propriété des rivières de l'Escaut et de la Lys.