DU CHAPITRE SIXIÈHE DU LIVRE SIXIÈME

DES LOIS ET DES USAGES QITON A SUIVIS DANS LES TRIBUNAUX, DEPUIS LE X« JUSQU'AU XIIP SIÈCLE.

376. De quels éléments se composait la jurisprudence pendant ces trois siècles. 977. Preuve qu'elle se composait des lois nationales, des capitulaires , des lois romaines et des usages généraux et particuliers au civil 9 sous le titre dW , usageê et coutumes ; — développement de ce point; — la même jurisprudence avait été suivie par les Francs, les Goths, les Lombards et les Belges; — elle l'était encore en Belgique et en France à l'époque de la révolution. 878. Comment et par quelles circonstances ces trois siècles d'ignorance sont*ils arrivés; — toutes les notions des anciennes lois s'étant perdues, une ignorance générale couvrant d'un voile épais le clergé et le peuple , on continua à se conduire comme au temps passé , à titre d'fiM, usages et coutumes , dont on ne connut plus ni l'esprit ni le nom. S79. Ainsi naquirent les usages nationaux, provinciaux et locaux; — différence entre les im, les usages et les coutumes, 880. Comment cet état de choses a-t*il pu subsister ; — comme il a subsisté jusqu'à l'apparition |des nouveaux codes uniformes, 881. Considération sur le système de ces codes uniformes. 88S. De la différence entre ces trois siècles et les siècles suivans, sur l'application de ces ûs, coutumes et usages. 888. L'embarras de l'application a commencé a cesser avec la réhabilitation des lois romaines et la découverte des lois nationales et capitulaires , qui étaient les sources primordiales de ces ûs, usages et coutumes, puisque cette découverte en fit connaître

l'esprit. 884. Les keuren et chartes de commane rëgularisèrent l'administration de la justice; — du chef^aenê ou hoofd-wmnine; — > du vroedom; -^ quand et pourquoi aboli au XVI* siècle; — Conclusion qu'au fond les ëlémens de la jurisprudence sont encore les mêmes et resteront tels mal^^ë tous les codes faits et à faire, puisque l'uniformité n'est qu'une hdh chimère.