‹ Œuvres complètes de J.J. RaepsaetChapitre 31 sur 57 · U CHAPITRE SEPTIÈME DU LIVRE SIXIÈME · texte numérisé non relu

U CHAPITRE SEPTIÈME DU LIVRE SIXIÈME

DU SIEGE DES JUGES ; DE LA SALLE ; DE LA TERRA SALIGA ^ DE LA MOTË ; DU YOORHOF , BASSE-COUR OU NEDERHOF , ET DU SELIHOF OU COUR

de la salle ; des bretesques et des lettres de pareatis ou d'obéissance.

S85« Résamé des prëcédens. 886. De la justice qui se rendait dans la salle, à la basêe-cour, dans les moeUteden ou schamo'boomm 887. De la fitoto, dpi monê on cumulus placiH; — description de la structure de nos premiers châteaux ; — du wal; — de la walbrugge différente de la valbrugge ou pont-lévis; — du voorhof; — du hoomgaerd4and ; — de la porîe du wal; — de la porte de la sMe; — des appendances de la mote. 388. Dissertation sur le titre 6â, G. 6 du Pactus legis SaUcœ; combien il est étranger à la règle pour la succession a la couronne de France; — examen critique de l'arrêt du parlement de Paris du 28 Juin 1598. 889. Du droit de primogéniture ; — de l'origine du droit de tiercemenU 890. Des sièges judiciaires , connus sous les noms de steene^ steenen-^man^ loeve; — des prisons civUes; — des brétesques; -— de l'emprunt d'une pièce de terre pour exercer un acte de justice hors les limites de la seigneurie ; — des lettres de paréatis. 891. Vers le XIII" siècle les justices ambulantes cessent; — ces sièges ordinaires deviennent stables; — résumé de l'histoire de la féodalité.

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