‹ Œuvres complètes de J.J. RaepsaetChapitre 53 sur 57 · L'ORIGINE DES DROITS CIVILS, POLITIQUES ET RELIGIEUX · texte numérisé non relu

L'ORIGINE DES DROITS CIVILS, POLITIQUES ET RELIGIEUX

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Lt 111% rVe ET V« VOLUn DES OEUVKES COMPLÈTES.

Le chiffre indique lef article! , la lettre P ceux du Précis topographique.

Ni Acciseê , accynsen , octroi des villes , douanes ; origine , droits , SIS7

Aéhieriadtn , wanUukn , S04.

Acquietcement f S94.

AcÊeê pnoéê^ loi, garantie, symboles, imprécations, sousroarqnes, croix , encre , sceanx etc. 97 à 104 , 407; Toyes œwonê de lai, seau».

Ael9ê publics , cause , origine , formes , 90 ; v. kenniêsen , wêUd^ke patseringen.

Actes solennebf noms divers, formes , verbaux, 97 , 98 ; v. signaimtê^

jidhérUence (erfvenisse) ; v. œuvres de ht.

ÂdmimsiraiHm, abus , quand , par qui et comment reformés , 84 à 86.

Adultère , empêchement dirimant au XII* siècle , 817 ; infamant , 818, 819.

Affaires majeures (quelles sont les), 8.

Affourage (droit d'), S71; v. bannum vinù

Affranohissemetit ; v. keuren^ servitude.

Affrontais , leurs inhabilités , comment s'éteignent , 804 et 805.

Agriculture des anciens ,71.

Agrier^ 285, 286 ; v. schoof'recht ^ kmdsehoof et dismes Udeales,

Aides et subsides belgiques^ leur origine, nature, règles, 188 et suiv., 826 et suiv.

Aides des Germains f v. armées des Germaku.

Ainesse (droit d'), origine, en quoi il consiste, de la loi salique , erreur commune, 888, 880; v. sala.

Ajourner f bannire^ mannire, leur différence, 76, 77, 08.

Akdns et autres Germains attirés par Aêtius dans les Gaules, quand? pourquoi? 41.

AUns , rivière ; erreur commune , n'est pas l'Elbe , mais l'Albe ; sa situation , source , embouchure , P. 49.

AIêu , son étymologie , origine , nature , espèces , noms divers , 188 et suiv., 191, 192, 194, 198, 196, 197, 208, 284.

Aliénation simulée des meubles (contre 1') , sage ordonnance de Philippe-le-Bon , 412.

Ambackten (districts), étymologie, nature, origine et droits, 242; ont remplacé les grands-bailliages de Gand et de Bruges , établissement des nouveaux, 244 et suiv.; ne sont pas des chàtellenies , connus aussi sous les noms de schoutendom , burggravye , vicomte , bailliage , leur titre de voix et séance aux états de Flandre , 248 , 246.

Ambacti des Germains ; v. faetiones.

Ambiant 9 leurs demeures, P. 2.

Ambivarit^ leurs demeures, P. 18.

Amendes , toute condamnation en était passible , aboli par les keu ren , 894.

Ammannie , Amman , origine , nature , attributions , 247.

Anarchie du moyen-âge, origine , ses causes donnent naissance aux fieb, 204 , 208 ; comment passée et détruite par le régime coutumier? 480.

DES HATliUS DI rAMALTSE. 449

Amnonœ f en quoi consistaient? SK , 18K.

Appd , (graduel chez les Homains » comment ? S7 ; délai , rigueur , déchéance , difiérenoe entre acquiescement et approbation , appel in* connu au XIII* siècle, quand introduit? S7t.

jippd comme d'abus ; ▼. oomoordait»

Aqueducs chez les Homains, charge des riverains, SS*4. Aquitaine , sa circonscription , 4S.

Afboriches ou Armariques^ leurs demeures et histoire, 58.

Arckidiaeanaius , subdivisions dans les Gaules , circonscription , 59.

Archùedure militaire du XUI« siècle , S88.

Archives , nul corps contraignable a en produire une pièce hors de ses murs, 448.

ArgetU , monnaie , pénurie, encore au X* siècle , 349 et SKO ; effets , ibid. ; monnaie de cuir , traduction fausse , origine d'argent fort , bibli? blanche, noirci, 178; v. monnaiage.

Argenkarii , Argenti distraotores , avaient leurs loges à toutes les foires et marchés publics , appelées Tabema , Mensa , prêtaient sur gage à gros intérêt , inondaient les Pays-Bas au XIII* siècle , étaient en général lombards , leurs livres faisaient foi en justice , le droit de prêter sur gage déclaré domanial, les souverains le vendent ou Tafferment aux villes ou aux lombards, 406.

Armées des Germains, organisation, discipline, 2; v. miKee, bourgeoisies , eeutenos sous les Romains ; v. organisaiion miUiaire , municipale , 88.

Armoiries , leur origine , des livrées , 80 ; v. robes.

Arras^ capitale de la Flandre, jusqu'à quand? P. 68.

Arsenal des villes , 448.

Artois (F) , érigé en comté particulier en l'année 1199, P. 55.

Assesseurs des juges , sous les Romains , leurs fonctions , 87.

Assignaiions , citations , trois délais de quiniaine , le premier d'appaisèment ou conciliation , le second de conseil , le troisième de terme avenant , forme et formulaire d'introduction , S74.

Assises de Jérusalem ^ source de nos lois coutnmières et féodales, 121.

Assises (tribunal) , originairement plaids généraux sous le nom de tria placita , 87 ; v. virscarre.

Asgle (droit d'), origine, ancienneté, règles, 97.

Attribution de juridiction ; v. seeaiu.

Atrebaiee, leurs demeures, P. 11.

Attuatid , leurs demeures , différons des Eburons , P. 9.

Aubaine (droit d'), origine, nature, histoire, 162.

Auguêîe , la politique , mort , 31 à Si , 40.

Auêier-ban , ëtymologie , circonscriptioii , 60.

Auêfria ou Au8tra9ia; Neustna ou Neustrtuiaf origine de cette division , circonscription , P. 58 , 60.

Avocats-fiscaux^ chez les Romains, leurs fonctions, ne durèrent que deux ans , leur traitement ou gages , S7.

Avocats , avoués des églises , origine , droits , abus , SIS.

Avocats-jurisconsultes , chez les Romains , considérations , noblesse , titres , privilèges , exemption , matricule , classes , plaidoirie orale, S7.

Au moyen-âge , considération , honneurs , utilité publique , 892 ; odieux aux despotes , honoraires , discipline ; y. es professa Liv. YI , chap. VIII et sergens es Unx.

Avocat, raed, conseil, taelman , prœlocutor , conteur, plaideur, Ibur signi&cation et différence, ibid.

A%ingen; v. Franen.

Bagandes (qu'étaient ce .que les), état affreux des Gaules de Tan 406 à 416, 58.

Bailliages^ origine, 865; diverses espèces, titres, droits, considération, 862 et suivant.

Bailli^ origine, 840 à 847; prévôt , officiers des villce , nominations , ibid.

Grands-baillis j souverains-bailUs ; v. ex professa, Liv. VI, Ch. IV.

Bailli-lieutenant y ce titre ne date que du XIII* siècle, Du Gange justifié contre Brussel, 868.

Bamijustiders , 862, 870.

Ban, pays, frontière, P. 56.

Bannalité, v. ex professa , Liv. IV , Ch. VI.

Bannire, mannére, bannitio, manniiio, différence, 76, 05.

Bannum, ban, diverses significations, 257.

Bannum-vini, ban-vin, affourage, 269 à 271.

^ari&are« (rois des) , leur gouvernement, politique envers les Belges et Gaulois , 41 , 45 ; vie domestique , exemplaire , 46 ; usurpent une partie des biens des peuples conquis , mais non pas des Belges , pourquoi pas ? conversion à la foi, 57 et 58.

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