‹ Œuvres complètes de J.J. RaepsaetChapitre 54 sur 57 · DES MATIÈRES DE L'ANALYSE · texte numérisé non relu

DES MATIÈRES DE L'ANALYSE

Bardes, Druides, voie» y diSërencei poètes, chantres, théologiens, philosophes, dëvûis, 7.

Barreau^ son ëtymologie symbolique, 87.

Bâtardise (droit de), orîginairenient royal , devient seigneurial ^ quand et comment? son ancienneté, adouci par St. Louis, en Flandre, depuis le XIII* siècle, comment il s'éteint? 162, 8U à 820; y. légiHmaiùm, stragiers-goed.

Baiaves f insula Batavorum^ agger Baio/vus, discussion critique; P. SI et 22.

Bàkmnieaj de l'ordre des avocats; ▼• sergetU es loim, item avocats,

Baadmin, dU Bras^de^Fer, n'a pas porté le titre de eamte de Flandre, il n'a obtenu la Flandre qu'à titre de bénéfice, et non pas héréditairement, erreur commune démontrée; P. S5 et 56; ▼• bénéfiees.

Baux 9 à ferme ou à perpétuité, origine, 204; v. propriété des fonds.

Bedeau, hédeUus; ▼• sergent.

Beffroi^ origine, destination, W%m

Belges et Belgique ; v» le Fréds topographique et mon Mémoire sur V Origine des Belges, vol. 1.

Bdlovaques^ leurs demeures, P. 2.

Bénéficia, honores des Francs , origine, nature, histoire , 198, 199; abus, 200, 222, verley^hriecen ; v. aUrihutio, item, hrieoen van ver^ bond, 412.

Berydingen, heervaarten, laniioeir, chevauchées, equiiaturœ, eeatrœ, ommeganch, milice bourgeoise, deurgaende waerheden, franche vériU, virscare; v. ces mots.

Bethasii, leurs demeures, P. IS.

Biens eedésiastiquee , usurpés, rendus au XII* siècle, pourquoi et comment? 418.

Bois-mort et mort^bois, 285.

Bourgeoisie, diffère de burgageum, 804, 482, 444; ▼• commune, poorters, poorterge, bugten^poortcrs,

Bourguemattre , chez les Romains defensor civitatis, ne pouvait pas être pris dans le sein de la magistrature, ni dans le bas peuple, par qui nommé ; originairement nos bourguemaitres ne faisaient pas partie du collège des échevins et n'avaient rang qu'après eux, leurs fonctions, juridiction , quand diminuées? La place de bailli et de bourguemaître anciennement réunies, quand détachées? 88.

Bourguignons, demeures, caractère, métiers, taille, 41.

Bourgs, leur accroissement, deviennent des villes, comment, en Grèce, en AQemagne et dans les Pays-Bas, 804 , 482, 488.

BoutHKer; y. êénéchai.

Bracbanhim, sa situation topographique , P. IS.

BrondotUj v. sauve-garde.

Bremarium anùmi; ▼. Les Ramtma.

Briefê , bneven , brmria , rôles de redevances foncières , 280 ; ▼. êpyckere*

Brucieri^ leurs demeures, P. SI.

Budget^ v. eubeideê.

Bvrgagium, signification, diffère de geid; v. geid^ et de la renie foncière, 481,444, 445.

Burggraveny vkomiéâ^ différaient des mcorii, confondus vers Tan 86K, diverses espèces et fonctions, 74.

Bureaux (édits), leur peu de considération en justice, 977.

Buurgerechi, juges, vobins, vieineium, deknne; ▼• Franon.

Cadaeiree, origine dans les Pays-Bas, 157.

Caereei, leurs demeures, P. S4.

Cœêar^ sa politique envers les Belges, SO à31; v. auguai,

Caninefaiee^ leurs demeures, différent des Bataves, P. 21 a SS; v. BoÊavee , Kennemeriand.

Cantines (droit de), origine, droit de propriété, 269; v. ban-pin.

Capitaiion, impôt romain, organûation, vexations , S5.

CapUuUnres ^ science nécessaire, importante, différent des lois nationales, 125 et 126; pays où ils ont eu force de loi , dans les Pays-Bas, preuves, 128.

Carbenaria sgha^ sa situation dans les Pays-Bas, 54.

Catd^ cateyl, meiUeur caiei, besie hoofd, origine, 166, 428; v. ctirpiedia^ «torfsHnot».

Coites, leurs demeures, discussion, P. 29.

Caueki, leurs- demeures, leur grand caractère, P. 82.

Causaior; v. arocol.

Causes majeures et mèneures , 8 ; v. affaires , cames prioilégiies , 001^0 ecmmissœ curiœ, origine, 202.

Census, sa signification sous les Francs, 154.

Centènes, honderdmanschappen , centuries, organisation, service/ dans les Pays-Bas, 1, 2, 76 à 80.

DES MATliKSS PS L'ANALTSB. 458

CetUmUen roymuf^ quand ont-ik cessé, remplacés, par qui? pourquoi? 989; Y. oetdèneê.

CSmUrofiMlMMi (système), ruineux, anti-inconstitutioDnel , base de la servilité et de la corruption, 428, 448.

CeiUron9$y leurs demeures, discussion, P. 6.

CêuaHim de service, vulgd oe$ van dienei et» welf refus des eubeides au roi, refet du budget f en quoi consiste? 425; origine, règles, effets, 854, 424, 425.

Champari (droit de) , appelé noua , 198.

Œampari (droit de) , T. e» profeeeo , Lir. IV , Chap. IV.

ChaueeUere , différence d*ayeo les notaires depuis le IX* siècle , 407.

Charivari^ y. schaminheleu.

Charhmagne , politique de sa législation , 127 , 205.

Chasse (droits de) ; y. es professe , Liv. IV , Ch. IX.

CkàldUmim , origine , utilité , nécessité , organisation , compétence , progression etc. 289 a 242 ; y. aussi amhacktou*

CkàÊeauS'forts , datent du XI* au XII* siècle , 888 ; leur forme et appendances, salles, basse-cour, yerger, 858 ; origine, droit et titre, 217; comment devenus bourgs et yilles, 804.

Chomins , rivières, fleuves ^ruisseaus; y. es pro/stio , Liy. IV, Gh. IX,§ 11.

CAsmsgtMs, leurs demeures , plus tard compris sous la généralité de Frisons , ensuite de Saxons et Bas*Saxons, P. 88 , 84.

Œèvaucées; y. herydingeu.

Chrgsargum , impôt chei les Romains , sur les fosses d'aisance et les fumiers , 85 "".

CiroonsoripHon iopographigue de la Belgique , maintenue par Gessar , P. 18 ; y. Belgique,

Cioiias, urbs, oppidum, différence, P. 87.

Ckrgé , premier corps de l'état ; y. mon Histoire de l'origine des états* géniraua; son exemption des charges publiques; serment au roi, formule , motifs , 62 , 225 ; son ignorance au VIII* siècle , 115 ; calomnié dans tous les siècles par ceux qui convoitaient ses biens , 451.

Clocque, en flamand Uœke (droit de); y» beffroi, inaugurations.

Chdûm et Clovis, rois , leur demeure originaire, discussion, 54 ; leurs conquêtes , 57 ; par sa politique Clovis devient roi des Francs et Belges réunis, 57, 58 ; conditions de son élection , ibid.; devient roi des Ripuaires , comment? ibid. ; décès de Clodion en 448 , de Clovis en 511 , ibid.

Code civil, français , opinion présumée de M. Portails sur son mérite, 81 .

Codes civU et de procédure , se composaient avant la naissance de la féodalité de la loi nationale et locale , développement de cette double

454 TABLK ALPHABÉTIQUE

législation , sauf ces idées qbe Ton en a , justice et sagesse de cette législation , la diversité des coutumes locales justifiée , préférable an système d'uniformité , li9 , S48 à S8S ; des usages t us et coutumes , 110 à IIS; leur définition respectÎTe , S79; précis du code civil da moyen-âge , 848 à 851 ; remplacé par trois nouveaux codes , à partir du XII* siècle , savoir: 1* par les chartes de liberté, 2* par le bourgage et les bourgeoisies et 8" par les chartes de commune , ibid.

Cogniiores , juges spéciaux de chaque nation respective , ce fnrmt des juges ordinaires et non pas délégués, 45.

CoUecHveê remanÊrancês , leur abolition impolitique , 418.

Cottybiêtœ , coactores , collectarii , 406.

Coiamsaiion de la Belgique , 249 ; v. marehé.

Cornes Flandrenêis , Baudouin Bras-de*Fer a-t-il porté ce titre ? discussion , P. 55.

ComUaienêe» mUitêê , leur service , différons des li'Mf fOM mUiêÊ» , P. 41 et 42.

ComitaiM8 , comas , paguê , explication , P. 88 à 56. 68 , 900 ; V. eamté,

CommendaH homines , les mêmes que hoêpHoê en latin , kôie$ eêta^mn et cambrien en v^allon , laeiên goêien etc. 284.

Commerce flamand ^ époque de sa naissance, 428.

Commestores , mangetêfê , garmêiaireê , wetteboden , leur origine , fonctions, 846; V. sergents , huissiers.

Commune^ poorterye ^ Liv. YII, Gh. II, es professa , leur origine , leur but , institution , organisation , progrès , obstacles , avantages , nom de eomannen^ poorters ^ gedyde , bwgien pooriers, haege, pooriers^ bourgeois , forains , du roi , leur considération et droits, 429 à 446.

Communaux (biens), en flamand gemeynien ^ dfiesschen ; en v?allon trieux. Ex professa Liv. IV, Ch. X, § 1 ; item P. 7.

Comté y ses attributions , 68 ; v. oamiMus , P. 88 à 56. 68 , 200.

Comptabilité , de la Flandre , comparée avec celle de l'ordre actuel , examen critique , 448.

Concordats avec le saint siège , le plus ancien pour la Flandre est de Tannée 1150, 117 et 287 ; nécessité des concordats, ils sont de droit public, ce sont des traités, non pas avec le roi seul mais conjointement avec la nation ,117; des appels au pape futur ou au concile , ou comme d'abus, règles, usages, 117 et 118.

Condamnations volontaires , ancienne forme , sages précautions méconnues aujourd'hui , 407 ; v. plaids.

Confiscations, sous les empereurs romains , prévenus par le suicide, 85 '^.

DES HÂTIÈRBS DE L*ANALTSE. • 455

(droit de) , nature , titre et règles , 168 et 169.

Conflit dêêpùwooira , base et règles , \W ; y. ceiêaiion de êervice*

ComoripHan mt/t lotir» , dekeiuê^ sous les romains, plaintes des Belges , S5'<'; T. mUice naiionale»

Qmêeil; y. avocai.

ConsHiuiiûn des Paye-Boê , ancienne , moderne , S ; ▼. Hers-éiai , précaution des Suédois , S à 6.

Conteur; y. avocat.

Corporations , garands de la liberté publique , impolitique de les avoir supprimées , le roi y perd autant que le peuple , 8K9 , 4S7 à 480 ; origine de la juridiction sur leur! membres , S55.

Corps de métier , corporations , leur utilité politique , 84 ; origine , 488 ; distincts de la poorterye , 486 ; y. fabriques.

Corvées (impôt;, acquisitions), de bateaux, de cbarroi, de cbévausées, de serrice de porte et de construction et entretien de route , de logemens et fournitures militaires, sous la domination romaine, réglemens, abus, vexations, exemptions, 85'^ à 85 '9 ; y. réquisitions militaires.

Corvées (redevances); v, ex professe. Liv. IV, Qiap. XI; item redevances.

Costumes, avantages, des magistrats; v. robes.

Coutumes Belgiques et Françaises, origine commune avec celles d'Angleterre et d'Ecosse, selon Houard, et avec celles d'Allemagne, Heinnecdus, sa notice, 484; pouvoir de les changer, interpréter et modifier, 494 à 4S7; v. Liv. Ill, Ghap. VI; v. usages.

Creditio (droit de), emprunt forcé, prise de vivres, 821, 826.

Crieur publia ; y.prœco, huissier.

Critique (règles de) , pour déterminer les demeures des anciens peuples, P. 1, 18.

Cumulus placiH ; v. merschaeren.

Curia, cuHones , curiahs, decuriones, chez les Romains, leurs devoirs , charges, sort, 86.

Curia in ahdio, origine, nature, 226.

Curtis ou eurta , pars villas , 78 ; v. villa , casa.

Cypierage, cypier, geôlier '^ v. prison, beffroi; c'étaient les prisons de la oommwiie, mais le steene ou stein était la prison de la seigneurie, 448.

Décret de GraUen , Decrehm GraHani, histoire critique , 1 16.

Défina {procédure), chaqae défaut emportait amende, 76, {eo note) , 88.

Déhiê, W, 196; v. atsignoHont.

Déni dejmtice, par qui supplée, S60.

DénondaHone $ecrHeê, mesures préventiFes, 40S.

Dépens du procès, rétablis en 1824, 95.

Déserteurs , receleurs , peines, 85 »».

Dierics, président du conseil en Flandre, restauration de la voyerie en Flandre, 281 in nota.

Dignités romaines, le patriciat, duché, comté, rectorat, conservés par les Francs, attributs, 66 à 76.

Digues, leur entretien, impôt, 85 *'.

Dimes ecclésiastiques , leur origine dans les Gaules , volontaires , contractuelles, préalables à l'érection d'une église , question intéressante, appartiennent à l'église, non au curé, leur destination, 829 à 888. Novales, ibid,

Dimes iaictdes, ne sont que des baus^, rente; y. ex professe, Lir. IV, Chap. V et 100.

Diocèses, leur circonscription, P. 18, 59; leur titre et circonscriptioa primitif, P. 18; y. hiérarchie ecclésiastique.

Diongsius esiguus , sa collection, 115.

Dispargum oastrum, sa situation, 54; Thoringi.

Division intérieure de la Belgique et des Gaules, territoritde, en pages, Yicos , personnelle , en centenes, 59, 480; y. centenes, honderd^ manschappen, waetœ, wycken, gebuurten, voisinages.

Domaines, y. e» professe, Liv. III, Ch. XIII, prescriptibles, 188, en note; difiérent des biens patrimoniaux du prince, 179; ne sont pas fiefs , 198.

Donjous; y. fortaUtia, architecture militaire du moyen-âge.

Douanes, origine et histoire, 165; y. assises.

Droit pubUe des Francs, LIy. 1, Ch. 1.

Droit civil et pcUiique des Gaules , LiY. I , Gi. II ; consenrés pendant l'anarchie du moyen-âge, par qui? comment? erreur commune réfutée, 417 à 423; y. hiérarchie civile des Francs, 882.

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