DU CHAPITRE TROISIÈKE BU LIVRE CINQUIÈME

DE LA HORTE-MAIN EGGLÉSUSTIQUE OU JUS SPOLII.

S09. En qaoi consistait-il? — il frappait snr les évôchés et les abbayes;

— sur les curés. 810. Des curés sur les laïcs pour œuvres pies; — des évéques sur ceux qui mouraient Àitestats; — testament d'un défunt sans confession, non valable. SIL Ancienneté de ces droits; -^ celui de piller la maison épiscopale existait déjà avant le premier concile de Calcédoine, de Tan 481; — il y fut défendu. Slâ. Le droit de garde des églises vacantes fut établi en 877, à l'assemblée de Cbiersy, sous le titre de vtatiatioHj au profit du roi et des arcbevèqnes; — les profits de la garde des mineurs, consistaient en la jouissance des fruits des biens du mineur et des meubleg du défunt ;

— les souverains en ont appliqué les principes à leur garde des églises; — les archevêques ont cessé de prendre part au butin, à la vue des défenses du Pape ; — les rois de Franco cessèrent de l'exercer ;

— le comte de Flandre résista; -— à la fin y renonça aussi ; ; — sur la fin du Xn* siècle, il fut aboli dans l'empire.