Par nature. — Rigoureusement tout, hormis le sol

2. Par la détermination de la Loi. — Les actions (529) peuvent, après liquidation, se résoudre en créances immobilières. — Mobilisation du crédit foncier. Les charges, la propriété littéraire, les industries brevetées, les fonds de commerce, sont mobiliers par la détermination delà Loi.

3. Les biens se divisent encore selon leur rapport avec ceux qui les possèdent.

ï. Choses communes (qui ne sont pas susceptibles d'occupation privée). — Air, mer, eaux courantes.

IL Choses qui appartiennent à l'État : domaine public, distinct du Trésor public ou du domaine de la couronne.

V Rivages de la mer, havres, ports, routes à la charge de l'État, forteresses.

2° Biens acquis, forêts, etc.

3° Biens vacants.— Exception pour les trésors (C. C, 716). 111. Choses qui appartiennent à des établissements publics.

V Hôpitaux, etc.;

2° Établissements ecclésiastiques;

5* Communes : leurs biens se divisent en communaux et patrimoniaux.

IV. Choses qui sont dans le commerce (qui sont laissées à la libre disposition des particuliers).

f 2. Des droits des personnes sur les choses. — Droits absolus, droits relatifs :Jura in re, jura ad ;

Section I. Droits absolus. — De la propriété.

Définition 'art. 544). — Droit romain : Jus utrndi et abutendi

quaienus juris ratio patitur.

Analyse.

1* Ses objets. — Facultés industrielles, Biens mobiliers, Propriétés foncières. — C'est toujours le mai se manifestant au dehors.

2* Ses éléments. — Jouissance, Exclusion d'autrni, Libre disposition.

J La jouissance a son titre dans le besoin. — Dieu.

L'exclusion a le sien dans le travail. — L'individu.

La faculté de disposer l'a dans la Loi. — La Société.

L'élément principal de la propriété, c'est l'attente des produits. La jouissance correspond au besoin, qui est commun à tous. L'exclusion, la possession à titre individuel, est la préférence

due au travail, qui est propre à chacun. La liberté de disposition, — ainsi que la permanence, — est l'ouvrage delà Loi.

Section IL Démembrement de la propriété. i. Usufruit (578).

Fruits naturels, Industriels (535), Civils (584).