TRENTE-TROISIÈME LEÇON

DE LA KOVATIOlf.

§ I. Notions générales.

Section 1. Définition. La novation est la substitution d'une nouvelle obligation — à une obligation précédente, qui, par là même, se trouve éteinte.

Section 2. Formes et conditions.

I. L'ancien droit romain la présumait, Justinîen la voulut expresse. Le droit français ne la présume pas; mais, sans exiger une déclaration formelle, il veut qu'elle résulte de l'intention claire des parties. (C. C, 1273.)

II. Elle ne peut avoir lieu qu'entre personnes capables de faire et de recevoir un payement (1272).

Section 3. Effets.

I. La novation éteint la dette avec les privilèges et hypothèques qui peuvent l'accompagner.

II. La novation faite avec l'un des débiteurs solidaires libère tous les autres.

III. La novation faite avec le débiteur principal libère les cautions.

IV. Toutefois, si le créancier a exigé l'accession des co-débiteurs ou des cautions, leur refus fait subsister l'ancienne créance.

§ II. Novation par changement de dette.

Section 1. 11 faut que la dette nouvelle subsiste — civilement ou naturellement

Si elle est soumise à une condition suspensive qui ne s'accomplisse pas, la dette primitive demeure, sauf déclaration contraire.

Section 2. 11 faut que la convention ne laisse pas douteuse l'intention des parties :