TEMPS MODERNES
PREMIÈRE EPOQUE : PRISE DE CONSTANTIflOPLE.
A. — Chute de l'empire grec. Décadence de Venise. Vasco de Gama. Christophe Colomb. Développement des assurances. Endossement des lettres de change. Navette.
B. — Guidon de la mer, rédigé à Rouen vers le milieu du seizième siècle. Assurances.
C. — Ordonnances de 1560 sur la juridiction arbitrale. Contrainte par corps. 1563, établissement de la juridiction consulaire à Paris. 1581, Édit de Henri III, qui établit les arts et métiers en corps et communautés dans toutes les villes et lieux du royaume, assujettissant à la maîtrise et à la jurande tous les artisans; ce qui fut étendu à tous les marcliands par redit de Henri IV du mois d'avril 1597. 1584, Ordonnance sur Famirauté.