U égalité de rapports entre le patron et V ouvrier

4. Les institutions de prévoyance et de crédit ; 6. Les associations volontaires-,

6. V établissement, par l'État, les départements et ïâà communei, de travaux publics propres à employer les bras inodpupés*

Sur quoi j'ai à faire observer deux chapes :

La première, c'est que le concours detofutes ces causes, tant naturelles que politiques, par lesquelles vous allez organiser la guerre à la propriété, vous conduit invinciblement au corn* munisme ;

La seconde, c'est qu'au point où vous êtes parvenus, il ne vous est possible ni de rétrograder, ni de vous dédire ; c'est que vous êtes cond£«tïmés, par la force des choses, à remplir ce programme.

Mais comme la communauté n'est pas, selon moi, la coudi«* tion vraie de la société, et que vous non plus, citoyens, n'en voulez pas, la conclusion de mon discours sera qu'il est indispensable d'apporter à cette tendance communiste qui nous emporte un contre-poids ou réactif capable de maintenir et assurer le principe de propriété, principe nécessaire dans l'économie sociale comme stimulant et contradicteur du travail : ce sera l'objet de mon amendement.

• Qu'il me soit permis de le dire, sans que je veuille par cette critique amoindrir la valeur d'aucune école, d'aucune idée. On s'est disputé ici sur des chimères, on n'a pas seulement touché la question quand, sous le nom de droit au travail, d'organisation au travail, on a passé en revue la communauté, l'asf^ociation, le papier-monnaie, les colonies agricoles, la loi «agraire, le travail attrayant, et mille autres choses qu*il peut être ])on d'expérimenter un jour, mais qui, pour le moment.

devraient rester étrangères à nos discussions, et n'effrayer personne.

Le danger pour la société n*est pas dans ces utopies plus ou moins fantastiques par lesquelles le socialisme a fait la caricature de la civilisation; il est dans ces actes législatifs que nons produisons d'instinct et par routine, actes d'autant plus redoutables par leurs conséquences qu'ils sont d'ailleurs dans la nécessité de notre situation.

Examinons rapidement les divers moyens par lesquels Parttcle 13 de la Constitution promet de favoriser le développement du travail, et auxquels, pour mon compte, j'adhère pleinement. C'est tout un plan stratégique contre la propriété.

D'abord on vous propose Venseignemênt primaire gratuit^ et comment vous en défendre!... Or, l'enseignement primaire, tel que vous aurez à le décréter, et avec la multitude des matières qui en font l'objet, est toute une encyclopédie ; et s'il est une chose dont vous puissiez être certains, c'est que tout individu qui aura reçu cet enseignement ne consentira jamais à rester simple journalier dans son village, ou à se faire domestique. Cet individu-là, vous dis-je, s'il n'a pas de patrimoine, apprendra un métier, se fera commis et quittera les champs pour aller à la ville. Ehl quand le fils du propriétaire campagnard ne songe qu'à devenir avocat ou médecin, afin de vivre en monsieur, pourquoi le petit du prolétaire ne l'imiterait-il past

Même observation sur V éducation professionnelle.

Lorsque les écoles de commerce, d'agriculture, d'industrie, des arts, métiers et manufactures, vous rendront chaque année des milliers de jeunes gens, la plupart sans fortune et qui auront suivi les cours pour avoir des places, qu'en ferez- vous t.. , L'État, dites-vous sans cesse, ne peut être, ne doit être ni commerçant, ni laboureur, ni manufacturier : et je partage tout à fait cette opinion 1 A cet égard donc, nos idées sont fixées. L'État, en fait de travail productif, n'a que les ponts et chaussées, les forêts, les tabacs et les postes. Dans ces diverses carrières, il y a encombrement. L'État imposera-tril, par forme de garnison, à chaque propriétaire ou entrepreneur, un de ces élèves î Ce serait attenter à la liberté et à la propriété : c'est impossible. Et pourtant nous ne pouvons pas refuser l'éducaUon à l'enfant du prolétaire ; nous la lui devons en com

pensation de ce droit au travail que nous n'avons pas reconno. Il y aurait trahison de notre part et félonie, si nous suppri» mions de la Constitution la gratuité de l'enseignement primaire et professionnel ; et si les hommes se taisaient, les enfants se lèveraient pour nous accuser.

Ainsi l'État, ne pouvant ni attirer à soi tout le travail national, ni forcer l'emploi de ses recrues comme il donne cours force à ses billets, n'aura qu'une ressource : ce sera, d'une part, de favoriser par le crédit les associations ouvrières en concurrence avec le travail libre, et chez lesquelles les jeunes gens des écoles pourront trouver à se placer ; en second lieu, de créer pour l'agriculture, le commerce, l'industrie, des emplois d'inspecteurs, d'ag^nts-voyers, d'ingénieurs, etc., à peu près comme il fait pour les poids et mesures, les mines, les machines, etc. De toute façon, l'État multiplie les restrictions, les gènes autour de la propriété ; de toute façon, il pousse la société au communisme.

Cette conséquence inévitable d'un premier pas fait dans la voie des réformes, savoir l'organisation de l'enseignement primaire et professionnel, a été prévue par la commission, tellement prévue que, parmi les moyens de développer le travail, elle ajoute, à la suite de l'enseignement primaire et professionnel :

3» U égalité de rapports entre le patron et V ouvrier ; 4*» Les institutions de prévoyance et de crédit ; 5° Les associations volontaires.

Qu'a voulu dire la commission de Constitution par ces mots : Égalité de rapports entre le patron et l'ouvrier ? Sans doute elle n'a pas entendu parler de l'égalité des droits dans le travail et les bénéfices; il ne s'agit que de l'égalité devant la loi, de l'égalité devant les prud'hommes. Jusqu'à présent la situation juridique de l'ouvrier était inférieure à celle du maître : la loi avait environné l'entrepreneur de garanties contre l'indiscipline de ses ouvriers. Dans le système dont nous sortons, dans le système féodal de la propriété , la propriété est ossenliellement féodale , la loi était sage ; le philosophe, l'économiste ne pouvait qu'y applaudir. Les droits du travailleur étaient sacrifiés sans doute ; il était dans la dépendance du maître : c'était providentiel, c'était fatal. Maintenant, le droit et la loi cban-

géant de point de vue, le subalterne, toute question de bénéfice écartée, est déclaré l'égal du patron, en attendant qu'il n'y ait plus de patrons et de subalternes. La loi donne à l'ouvrier des garanties contre le maître I Cela aussi est providentiel , fatal ; et la commission de Constitution, en le proclamant, n'a été que l'organe de la Sagesse infinie.

Il s'agit de bien nous pénétrer que ce qu'a fait la commission de Constitution, en déclarant V égalité des rapports entre le patron et V ouvrier ^ n*est qu'une espèce d'interlocutoire, une pierre d'attente à l'association universelle, à l'abolition définitive de la propriété. Tout droit suppose un objet, une cause principiante et finale; et si cet objet n'existe pas, le droit le crée. Si mesurée, si judicieuse que soit cette égalité juridique, j'ose dire qu'elle est diamétralement contraire au principe de subordination, sans lequel aucun atelier, aucun établissement privé ne peut subsister ; qu'à elle seule elle suffit pour dégoûter également et l'ouvrier du service, et le patron de toute entreprise. V égalité des rapports entre le patron et V ouvrier serait la plus grande des fautes, une semence de révolte et d'anarchie dans la société, si elle n'avait pour but de préparer l'abolition du salariat C'est la dissolution morale d'une société constituée sur le principe de subordination et d'hiérarchie, dissolution au bout de laquelle, dans les termes actuels de l'article 13, et dans les prévisions de la Constitution, il n'y a plus que la communauté, le néant.

C'est ce qui va ressoKir de plus en plus des autres moyens de développement énumérés par ce même article 13.

Après avoir préparé, de longue main, une armée de concurrents à la propriété, d'abord par l'enseignement primaire gratuit, puis par l'enseignement professionnel ; après avoir dissous l'industrie privée par l'égalité des rapports, que fait la commission de Constitution î

Elle organise la prévoyance^ elle institue le crédit !

Et en vue de qui, de quoi, ces institutions de crédit!

En vue des associations volontaires !

Examinons, l'une après l'autre, toutes ces prévisions.

Lorsque la commission a parlé d'institutions de prévoyance et de crédit, sans doute ella a entendu autre chose que ce qui existe : elle a eu en vue une organisation quelconque des banques et des assurances.

Quant aux banques, et surtout aux banques d*émancipatiofl le progrès ne se comprend que de trois manières : la réductioi de l'intérêt, la centralisation des comptoirs, la personnalité di crédit. Nous savons à quoi nous en tenir sur la réduction à l'intérêt et la centralisation de la banque : la première est l formule économique, la seconde la formule politico-économiq« d'extinction de la propriété. Pour ce qui regarde le crédit pe^ sonnel, il implique dans toutes ses données un degré d*al> sorption de la part de l'État, qui égale, si même il ne surpasse tout ce que le communisme a rêvé de plus hardi.

Vous avez rejeté le droit au travail , parce que vous n'avel pas cru que la société, l'être collectif, ou l'État qui la représente, et qui, par lui-même, ne produit rien, pût donner du travail à tout le monde. En décrétant le crédit personnel , qd se trouve nécessairement au fond de l'article 13, vous accorderiez plus que le droit au travail, vous accorderiez le DBori AU CAPITAL !... Je le répète : ou l'article 13 ne signifie rien, d il faut le supprimer tout entier, ou il implique cette formidable conséquence.

Quant à un système d'assurances embrassant à la fois les personnes et les choses, c'est, comme la circulation, une forme de solidarité, mais qui se rapproche davantage du communisme. Ou vous ne changez rien au régime actuel des sociétés d'assurances, des caisses d'épargne, de retmite et de secours, ou vous allez centraliser et démocratiser toutes ces choses. De plus, en même temps que vous assurerez mieux l'épargne de l'ouvrier contre les conversions forcées de la dette flottante, vous aviserez aux moyens de rendre cette épargne productive; ce qui implique l'organisation du travail collectif au sein du travail libre et individuel. De quelque manière que le problème soit résolu , vous aurez fait un pas de plus vers la communauté.

J'arrive aux associations volontaires.

Il est indubitable que la commission Âe Constitution , en écrivant, dans l'article 13, que la société favoriserait le développement du travail par les associations volontaires, a voulu parler d'autre chose que des sociétés, soit en nom collectif, formées entre un petit nombre de personnes, pour l'exploitition d'une industrie ou d'un commerce, soit anonymes et en

ET LE DROIT DE PROPRIÉTÉ 2i5

ommanditc, constituées pour de grandes entreprises, telles [06 mines et chemins de fer.

Les formes de sociétés détermin<5es par les codes civil et de emmerce peuvent servir, sans doute, à constituer les assoiationa volontaires prévues par l'article 18; mais elles ne nous ^prennent rien ni sur i^esprit, ni sur le but et la portée de les associations.

Ce qu'a voulu la commission de Constitution en désignant es associations volontaires comme un moyen de développer le ravail, ç*a été de consacrer la tendance du jour ; elle a eu en rue les associations d'ouvriers , groupés et organisés par nasses, soit pour la consommation, soit pour la production, et imbrassant dans leur cercle des corporations tout entières. Pelle serait, par exemple, une association des tailleurs, une lutre des chapeliers, une troisième des ouvriers en bâtiments, etc. J'avoue que ces grandes associations n'impliquent pas nécessairement, dans leurs conditions d'existence, la communauté du travail et du ménage ; mais il me paraît impossible qu'avec les données actuelles, avec les idées en circulation touchant l'égalité des salaires, la réduction des heures de travail, l'économie prétendue de frais, résultant de la production et de la consommation en commun, etc. ; lesdites associations n'aboutissent pas bientôt au pur communisme. En tout cas, il est évident que l'industrie et le commerce privés, perdant à la fois et leur personnel et le marché, en môme temps qu'ils se trouveraient en face d'une concurrence aussi formidable , doivent bientôt succomber et disparaître. Or, l'industrie privée, le commerce privé, une fois anéantis, la propriété privée n'a plus de soutien ; et comme, en ce moment, au delà de la propriété et de la communauté la raison générale n'aperçoit rien, il est une fois de plus inévitable, il est fatal que nous restions dans le communisme.

Enfin, et comme dernier moyen de favoriser le développement du travail, la commission de Constitution parle de tra-^ vaux à entreprendre pa?^ l'État, les déparlements et les communes, et propres à employer les bras inoccupés.

Je ne crains pas de le dire : de tous les moyens de développer le travail que la commission vous propose , celui-ci est à la fois le plus efficace et le plus périlleux. Il est le plus efficace, et la raison en est simple, puisqu'il

consiste à ajouter sans cesse à la somme du travail exécutée soit par les associations ouvrières , soit par l'industrie privée , une somme de travaux dits à*utilité publique^ et dont les frai^ doivent être acquittés par la totalité des citoyens. Si, pax* exemple, le produit total du pays est de 10 milliards, et qu& chaque année une somme de 500 millions soit affectée aux travaux d'utilité publique, c'est comme si on augmentait la mass& du travail national d'un vingtième. Seulement, au lieu de répartir ce vingtième, par prestations ou corvées, entre la totalité des citoyens, on le fait exécuter par des travailleurs spéciaux, détaches du corps des producteurs, et payés par l'État au moyen, de l'impôt. Ainsi donc, pour augmenter et développer le travail, il suffit d'augmenter la somme des travaux publics.

Mais je dis aussi que ce moyen est le plus périlleux de tous, qu'il est plein d'anomalies et de contradictions.

Considérez, citoyens représentants, dans quel désordre d'idées nous sommes! L'agriculture manque de capitaux et de bras , et nous votons un crédit de 60 millions pour transporter les meilleurs de nos ouvriers en Algérie. La propriété foncière succombe sous l'impôt, et nous parlons d'augmenter ses charges pour organiser des travaux publics ! L'argent refuse de se prêter sur hypothèques, et voici qu'on vous propose de décréter le crédit sur les personnes î Nous ne savez que faire des innombrables capacités que les écoles mettent chaque année à votre disposition, et vous ne songez qu'à faire encore de tous les citoyens des savants ! L'industrie privée manque de débouchés, et vous suscitez contre elle l'association ouvrière, la concurrence communiste! Le communisme remplit les cœurs d'effroi, et tout ce que vous faites n'a pour but que d'organiser la désappropriation , d'installer, sur les ruines du travail individuel, l'action corporative, l'initiative de l'État! Je pourrais multiplier à l'infini ces contradictions : je reviens à mon sujet.

Les travaux publics sont à la société ce que sont aux particuliers les dépenses de luxe; c'est quand on a satisfait aux besoins de première nécessité, surtout quand on a payé ses dettes, qu'il est permis de s'y livrer. En bonne règle financière, l'État ne doit entreprendre de travaux publics qu'au fur et à mesure que le besoin de la société les réclame. Désormais, et d'après l'article 13 de la Constitution, au lieu d'attendre que

C€ besoin se manifeste, l'État le provoquera ! Avant d'avoir le nécessaire, nous nous donnerons le superflu.

Mais ce n'est rien encore.

U Établissement par VÉtat, les départements et les communes ^ de travaux propres à employer les bras inoccupés ^ implique tout uii système d'organisation industrielle qui finira par emporter, dans sa sphère d'activité, tout le commerce, toute l'industrie, toute la propriété : en quelques mots je le démontre.

Dans l'état actuel des sociétés , et tant que le régime propriétaire subsistera, il y aura toujouhs trop-plein de population, toujours surabondance de bras, toujours, pour une partie des travailleurs, chômage/Cela tient à ce qu'il est de l'essence de la propriété, de l'économie individualiste, que chacun tende constamment à consommer moins qu'il ne produit, d'où résulte mathématiquement surabondance de produits, stagnation, chômage. Quand la population, au lieu de s'augmenter chaque année, irait en diminuant, cette réduction portant également sur le nombre des producteurs et sur celui des consommateurs, et la tendance propriétaire restant la même, rien ne serait change à la situation : le chômage resterait toujours, comme le paupérisme, le mal constitutionnel, indélébile de la société.

Donc l'établissement de travaux publics, promis par l'article 13, sera, dès le jour de sa création, un établissement permanent et progressif ayant, en dehors des ouvriers de passage, pour lesquels il aura été primitivement conçu, un personnel fixe, directeurs, ingénieurs, comptables, piqueurs, etc. ; plus, une partie des ouvriers qui, une fois entrés dans les travaux publics, s'y attacheront et n'en sortiront plus.

Ce sera quelque chose comme ce que Fourier appelait petites hordes ou armées industrielles.

Et comme, ainsi qu'il vient d'être démontré par le développement organique du prolétariat, il est fatal que cette armée industrielle augmente toujours , ce n'est pas trop présumer de la Providence qui préside aux affaires humaines que de nous attendre à voir d'ici à quelques années le budget annuel des travaux publics porté à la somme de à 700 millions et 1 milliard.

Alors cette vaste agglomération d'hommes entretenus aux firais de l'État, opérant sa jonction avec les associations ou-

vrières prévues par le paragraphe précédent de l'article 13, il y aura, dans une nation de producteurs libres, une autre nation de producteurs organisés corporativement, sans parler encore de la nation officielle en service ordinaire, qui, loin de diminuer, ne pourra que s'accroître encore. Je vous laisse à penser, citoyens représentants, ce que peut devenir, entre ces redoutables masses, la petite, l'imperceptible propriété!...

A moins qu'en décrétant par l'article 13 l'organisation des travaux publics nous ne soyons d'avance i^ésolus à ne donner aucune suite à nos décisions, les conséquences que je signale sont inévitables. Ou nous ne ferons rien, ou bien, en organisant Tannée industrielle, nous concluons tacitement à la communauté et au phalanstère : dans les termes présents de l'article 13, je n'y vois pas de milieu.

Ainsi nous voguons, enseignes déployées et toutes voiles au vent, en plein socialisme. A la conspiration naturelle et spontanée du travail contre la propriété, dont j'ai parlé dans la première partie de ce discours, nous allons joindre la conspiration réfléchie de nos institutions, de nos réformes.

La transformation de la propriété est toute notre politique. Or, le socialisme ne demande rien de plus.

Ce que demande le socialisme, — je parle du socialisme qui se comprend lui-même, qui tient compte du passé comme miroir de l'avenir, qui s'embarque sur le vaisseau de la tradition pour aller à la découverte du nouveau monde ; — ce que demande le socialisme, dis-je, c'est qu'à dater de ce jour, et sauf les ménagements que commandent les positions acquises, la société accomplisse en toute connaissance, avec réflexion, et dans la plénitude de son libre arbitre, ce qu'elle a fait jusqu'ici d'instinct et par la seule vertu de sa spontanéité ; c'est qu'elle achève son œuvre en posant constitutionnellement le travail comme contradicteur et antagoniste de la propriété.

Nous ne demandons pas, nous, socialistes traditionnaices, l'abolition, dans le sens communiste, de la propriété ; pas plus que nos pères en 89 ne demandèrent labolition, dans le sens matérialiste, de la religion. Quant à des projets de spoliation et de pillage, ceux qui nous prêtent de telles idées, et qui viennent le dire à la tribune, sont tout simplement absurdes. Nous demandons que le travail soit affranchi de Téti^einte du capital, comme la pensée l'est des lisières de la foi ; que U

propriété, sinsi que la religion, livrée à la seule force de son principe, se défende toute seule. Je dirai tout à l'heure comment, en présence de Torgonisation du travail, la propriété peut se défendre.