D'ÉTABUR OU D ABROGER LES LOIS

de l'empire elles cmt été embrassées par les peuples les plus po^ licés, qui ea ont fait la base de leur jurisprudence.

Les Romains avaient apporté leurs lois dans les [mys de leurs Daaîel. conquêtes; les Gaules les reçurent lorsque Jules César, qui les ^*oir«de subjugua, en fit une province de Tempire. Frm«e.

Peiulant le cinquième siècle, après U\ démembi'emeut de la monarchie romaine, les peuples du ^ord inondèrent une partie de l'Europe; ces diltei-enles nations l>arl>ares introduisirent chez, leurs ennemis vaincus leui-s lois et hurs coutumes; les Gaules furent envahies par les Visigoths, les Bourguignons et les Francs.

Clovis crut faire grâce à ses nouveaux sujets en leur laissant Toption des lois du vainqueur ou de celles du vaincu; il publia En 487, la loi salique, et sous les règnes de ses successeurs on créa sou- «el«n Daniel vent de nouvelles lois. Gondehaud, roi de Bourgogne, fit une Hénaiili, ordonnance par laquelle il défère le duel à ceux qui ne voudront ^f>rege pas s*en tenir au sèrment. chronoio. .

Anciennement les seigneurs avaient le droit déjuger souve* raînement et sans appel.

Sous le règne de Louis le Gros s*établit la Justice supérieure et royale en France; nous voyons, depuis, que Charles IX avait De Thon, intention de réformer la justice et d^abréger les procédures; c'est ce qui paraît par l'ordonnance de MouKns. 11 est à remarquer que des lois si sages iLueiil jnddiées dans des temps de troubles; mais, dit le président HciiaoU, li ( liancclicr de L'Hôpital veillait pour le salut de la pairie. Ce fuf ( uliti F.ouisXIV'^ qui lit rédiger toutes les lois depTiis Clovis jusqu'à lui dans un corps quon appela de son nom le code Louis.

Les Bretons, que les Romains subjuguèrent de même que les Kapin Gaulois, reçurent également les lois de leurs conquérants. Thojras,

Avant d'être assujettis, ces peuples étaient gouvernés par des druides, dont les maximes avaient force de lois.

Les pères de iàmille, chez ces peuples, avaient droit de vie et de mort sur leurs femmes et lem's enfants; tout commerce étranger leur était défendu; ils égorgeaient les piisonniers de guerre, et en faisaient un sacrifice aux dieux.

Les Romains maintinrent leur puissance et leurs lois chez ces

ao n. DISSERTATION SUR LES RAISONS

insulaires jiisqu*à Tempire d'Honorius, qui rendit aux Anglais leur liberté, Tan quatre cent dix, par un acte soIenneL

Les Pietés, 5 alliés avec les Écossais, les attaquèrent ensuite; les Bretons, faiblement secourus des Romains, et toujours battus par leurs ennemis, eurent recours aux Saxons; ceux-ci subjuguèrent toute rile après une guerre de cent cinquante ans, et de leurs auxiliaires ils devinrent leurs maîtres.

Les Anglo - Saxons introduisirent dans la Grande-Bretagne leui'S lois, les mêmes qui se pratiquaient auciennemcnt en Allemagne; ils partagèrent rAngleteri*e en septroyauincb, qui se gouvernaient séparément; ils avaient tous des assemblées*' générales, composées des grands , du peuple et de l'ordre des paysans. La ibrme de ce gouvernement, qui était ensemble monarchique, aristocralique et démocratique, s est conservée jusqu à nos jours; l'autorité se trouve encore partagée entre le Roi, la chambre des seigneurs et celle des communes.

Al&ed le Grand donna à TAngleterre les'^'premières lois réduites en corps. Quoiqu'elles fussent douces, ce prince fut inexorable envers les magistrats convaincus de corruption; rhistoire remarque qu'en une seule année il fit pendre quarante- quatre juges qui avaient prévariqué.

Rapin Selon le code d*Alfred le Grand, tout Anglais accusé de Thoym, quelque crime devait être jugé par ses paiis, et la nation con- *" serve encore ce privilège.

1/ Angleterre prit une nouvelle forme par la conquête qu en lit Guillaume, duc de Auiiiiandie; 7 ce conquérant érigea de nouvelles cours souveraines, dont celle de IKchiquier subsiste encore: ces tribunaux suivaient la personne du I{(>i. I! sépara la juridiction ecclésiastique de la civile, et de ses lois, qu il lit publier en langue normande, la plus sévèi-e était rinterdiction de la diasse, sous peine de mutilation ou de mort même.

Depuis Guillaume le Conquérant, les rois ses successeurs firent diUérentes Chartres.

6 Les PicUii, peuples venus Au Mecklcnbuui

^ Ces assemblées s'appelaient wiUeoagemol , ou conseil des sages , doat le ^amtmtaumt prit le nom â'b^UrcbiqiM.

7 CpoMNiiié « Lpndm ta io66.