‹ Œuvres de J. Bentham, jurisconsulte anglaisChapitre 111 sur 524 · DE LA MAUVAISE FOI · texte numérisé non relu

DE LA MAUVAISE FOI

Qu’on bominc ail commis uf\ ilélit le âachaut et le voulant, ou sanà le savoir ou le vouloir, le mal immédiat est bien le même, mais ralannc qui en résulte est bien différente. Celui <|ui a fait le mal avec in/ention et commissancef |>eintâ l’esprit comme un homme méchant et dangereux. Celui qui l'a fait sans intention ou sans eomuiissunre ne se présente comme un homme à craindre qu'à raison de son inadvertance ou de son qpiorance.

Cette sécurité publique, après un délit exempt de mauvaise foi, n'a rien d'étonnant. Obser\’ez toutes les circonstances de Tacle. Le délinquant n'a pas cm a{pr en opposition avec la loi. S'il a fait un délit, c'est qu'il n'avait point de motif pour s’en abstenir. Ce délit résulte-t-ii d'un concours infortuné de circonstances, c'est un fait isolé et fortuit, qui n'opère point pour eu produire un seml»lable. Mais le crime d'un délinquant de mauvaise foi est une cause permanente de mal. On voit dans ce qu’il a fait ce qu'il peut et veut faire encore. 8a conduite passée est un pronostic de sa conduite future. D'ailleurs l'idée d’un méchant nous attriste et nous effraie. Elle nous rappelle aussitôt toute cette classe dan^'ennisc et malfaisante qui nous environne de pié(jcs et trame scs conspirations en silence.

Le peuple, (piidé par un instinct juste, dit presque toujours d'un délinquant de bonne foi, qu'il est plus à plaindre f|u’à bl.imer. C’est qu'en effet un homme d’une sensibilité même commune ne peut cju'épruuver les re(*rcts les plus vifs sur les maux dont il est lu cause innocente. Il lui faudrait des consolations plutôt que des peines. Non-seulement il n'est pas plus à craindre cpi'nn autre, il l’est encore moins, car ses rcfjrcts sur le passé vous répoiidenl d'iinc précaution ]>liH qu'ordinaire sur l'avenir.

D'ailleurs , un délit exempt de mauvaise foi

offre une espérance d’indemnité. Si l'individu s'était cm exposé à encourir une pcin e , il aurait pris des précautions pour se dérober à la loi; mais, dans son innocence, il reste à découvert, et ne sonçe point a se refuser aux réparations légales.

Voilà pour le principe {vénérai. Dans l'application, c'est un sujet d’une difficulté considérable. Pour bien connaître tout ce qui constitue les caractères de la mauvaise foi, il faut examiner tous les différents états on l'amc peut être au moment de l’action, soit par rapport à l’intention, soit par rapport à la connaissance. Que de modiheations possibles dans l'entendement et la volonté!

Un archer lance une flèche sur laquelle il avait écrit : h rœil (fauche de Philippe. La flèche atteint l’œil (*auchc. Voilà une intention exactement correspondante au fait.

Un mari jaloux surprend son ri^al, et, pour perpétuer sa vcn{{canc‘c, il le mutile; et l’opération devient mortelle. Dans ce cas, l’intention, {>ar rapport au meurtre, u'élait pas plénière.

Un chasseur voit un cerf et un homme tout auprès. 11 ju{»e bien i|ii*il ne {leiit pas tirer au ct?rf san.s mettre riiomiiic en dan{»er. Cependant il lire, et c'est rimininc qui est tué. Daii.sce cas, le meurtre est volontaire, mais l’intention de tuer n'était qu'indirecte.

Quanta rentciuleincnl, il peut être dans trois états, par rapport aux diverses circonstances d’nnfait. — Uo/t«ajs.«fmre. — Ignorance. — Fausse opinion. — Vous avez su que c*c breiiva{'e était un |)oi.soii ; vous avez pu l’ijjnorrr; vous avez pu croire qu’il ne ferait qu’un mal lé(»er, ou qtic, d.ins certains cas, c’était nn remède.

Tels sont lü.s préliminaires pour parvenir à caractériser la mauvaise foi. Nmis ne tenteroii’^

pas ici d'entrer plus avant dans ce sujet épineux.

1*OS1T10N DU DÉLINQUANT ! COMMENT ELLE INFLUE SUR l’ ALARME.

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