MOYENS DE JUSTIFICATION

Mous allons parler de cpaeUpies circonstances qni, appliquées à un délit ^ acmt de nature i lai ôter sa qualité malfaisante. On peut leur donner TappcUation commune de moyens de fustificaùon y ou pour abr«q;er,Jus(i/îcaf<ons.

iJes justifications 0énérales qui s’appliquent i-peu-près à tous les délits peurent se réduira aux chefs suivants :

1* Consentement.

a** Répulsion d’un mal plus çrave.

3” Pratique medicale.

4** Défense de soi-même.

S*’ Puissance politique.

6** Puissance domestique.

Comment cet circonstances opèrent-elles la justification? Nous verrons cpie tantôt elles ap> portent la preuve de l’absence de tout mal, tantôt elles font voir que le mal a été compensé , c'est-à-dire qu’il en est résulte un bien plus qu'équivalent. Il s'a{pt ici du mal du premier ordre, car dans tous ces cas le mal du second ordre est nul. Je me borne ici à quelques observations (^nérales. Parions d’abord du consentement.

I . ConsentemenU On entend le consentement de celui qui souffrirait le mal, s’ily avaitdu mal. Quoi de plus naturel que de présumer que ce mal n'existe pas ou qu’il est parfaitement compensé, puisqu'il y consent? Ainsi nous admettons la rè(»le f»énéralc dcsjurisconsultes, te consentement ôte tinjure. Cette règle est fondée sur deux propositions bien simples, l’une que chacun est le meilleur juge de son propre intérêt, l’autre qu'un homme ne consentirait pas à cc qu'il croirait lui être nuisible.

Cette règle admet plusieurs exceptions dont la raison est palpable. I.a coercition indue, la fraude, — la réticence indue, — le consentement suranné ou révoque, — la démence, — l'ivresse, — rciifance.

7. Répulsion <fun mal plus grave. C’est le cas où l'on fait un mal pour en prévenir un plus grand. Cest à ce moyen de justibeation que se

rapportent les extrémités auxquelles on peut être forcé de recourir dans les maladies contagieuses, dans les sièges, les famines, les tempê-

tes , les naufrages. Salus populi suprema lexesto.

Mais plus un remède de cettenatureestgrave, plus il taul que sa nécessité soit évidente. La

maxime du salut publie a servi de prétexte à tous les crimes. Pour que ce moyen de justification soit valide , il faut constater trois points essentiels : La certitude du mat quon veut écarfer. — mangw absolu de tout autre moyen moins coûteux* — Vefjicacité certaine de celui quon emploie.

C'est dans cette source qu'on puiserait une justification pour le tyrannicide, si le tyrannicide était justifiable ; mais il ne l’est point , parce qu'il n'est pas nécessaire d'assassiner un tyran détesté, il ne faut que l’abandonner, et il est perdu. Jacques II fut délaissé de tout le monde, et la révolution s'acheva sans effusion de sang. N éron lui-même vit toute sa puissance s'écrouler par un simple décret du sénat, et la mort qu'il fot réduit à se donner fut une leçon plus terrible pour les oppresseurs que s’il l'avait reçue de la main d'un Rrutiis. La Grèce vanta ses Timoléons ; mais on peut voir, dans les convulsions perpétuelles dont elle fut agitée, combien cette doctrine du tyrannicide remplissait mal son objet. Elle ne sert qu’à iiritcr un tyran sou^'onneux, et le rend d’autant plus féroce qu il est plus lâche. Le coup est-il manqué, les ven-

f;eanccs sont affreuses. Kst-il consommé, dans 'état populaire, les factions en ce moment reprennent toute leur violence; le parti vainqueur fait tout le mal qu’il peut craindre. Dans Vétat monarchique, le successeur alarmé conserve un ressentiment profond, et s’il appesantit le joug, sa malfaisance est déguisée , à ses propres yeux, par un prétexte plausible.

L’œü pénétrant de Sylla découvre, dit-on, plus d’un Marins dans un jeune voluptueux qui n'est encore fameux que par ses débauches. Il voit couver les feux de la plus ardente ambition