CHAPITRE XVII

DE LA SATISFACTION SUBSTITUTIVE, OU A LA CH.ARGE d'uN TIEfiS.

Dans te cas le pins ordinaire, cVst sur l’auteur du mal que 1a char(re de la satisfaction doit être assise. Pourquoi? parce que, assise de cette manière, elle tend, en qualité de peine, à pré* venir le mal, à diminuer la fréquence du délit. Assise sur un autre individu, elle n’aurait pas cet effet.

Cette raison ne subsiste-t-elle j^s à l'é{;ard de ce premier répondant? 8'anj|mque-t-elle à un autre au défaut du premier ? La loi de la responsabilité doit se modifier en conséquence; ou, en d'antres termes, une personne tierce doit être appelée à payer pour l'auteur du domma(rc , lorsque celui-ci ne pourrait pas fournir la satisfaction, et que rubliçation imposée à cre tiers tend à prévenir le délit.

Cest ce qui peut arriver dans les cas suivants :

I Responsabilité du maître pour son serviteur.

3 — du tuteur pour son pupille.

3 — du père pour ses enfants.

I 4 — de la n)ère pour scs enfants,

en qualité de tutrice.

5 — du mari pour sa femme.

6 — d'une personne innocente

qui profite par le délit.