PEINES ABERRANTES OU DEPLACEES

il'iin individu. Mais ce mal attach<^ à la nature que le dan{^r est pass^, et d’autant plus imdes choses, ce mal que toute la sa{;esse, toute prudente qu’elle prolon{*e les animosités et les la bienveillance du Ic(pslateur ne saurait pre- ven^^ances après des calamites dont il faudrait venir en entier, ne tourne point en reproche effacer le souvenir*.

contre lui, et ne constitue point une peine mal a* Corruption du san^. Fiction cruelle des assise. Si le père est mis à l’amenue, on ne jurisconsultes pour dti{«uiser l’injustice de la peut empêcher que cette amende ne lonme au confiscation. Le petit-HIs innocent ne peut hé* préjudice du 61ü ; mais si, après la mort du père ri Ut du {^rand-père innocent, parce que ses coupable, un ravit au fils innocent la succession droits se sont altérés et perdus en passant par paternelle, c'est un acte volontaire du lé(;isla- le san(* du père coupable. Cette corruption du leur qui faitdéborder la peine de son lit naturel. sati(* est une idée fantastique : mais if y a une Le léfjislaleur dans cette partie a deux de- corruption trop réelle dans l'esprit et le coeur voirs àremplir. Premièrement, ilduit s'abstenir de ceux qui se déshonorent par ces sophismes, de toute peine qui, dans sa première applica- . y Pertedcprivil^gcs paroùfonpunitunecoj^ tien, serait improprement assise. Le fiU inno- poration entière pour la muluersationd une partie cent du plus (p’and^'riminel doit trouver dans de ses menthres. En Ân{^leterre, la ville de Lonla loi une é^ide aussi ttivioiahle que le premier dres jouit d’une loi particulière qui l’exempte citoyen. En second lieu, U faut réduire à son de cette dis(^acc : mais quelle est la ville, moindre terme cette portion de peine alierrantc quelle est la corporation qui doive y être su-

3ui tombe sur des innocents en conséquence jette en supposant que ses privilc(>es n'aicut ’nne peine directe infligée au coupable, l'n rien de contraire aux intérêts de l'état? rebelle, par exemple, est-il condamné à l'em- 4* Sort tlésastreux des IdtUirds. Je ne parle prisonnement perpétuel, à la mort? On a fait pas ici de l’incapacité d’hériter. La privation contre lui tout ce qu’on peut faire. Une confis* de cc droit n'est pas une peine légale pour eux cation totale, au préjudice de ses propres liérî- plus que pour les cadets de famille ; et il pour^ tiers, au moins de sa femme et de ses enfants, rait résulter des contestations sans fin, si l’on serait un acte tyrannique et odieux. Les droits permettait de produire des héritiers dont la d’unefamille malheureuse qui vient d'étre frap- naissance n’a pas le sceau de la publicité. Mais pée dans la ]>ersonnc de son chef, sont encore l'incapacité de remplir de certaines charges, plus sacrés. (*D trésor national, compost* de pa* la privation de plusieurs droits publics, dans reillcs dépouilles, est comme ces exhalaisous quelques étals de l’Europe, est une véritable impures t|ui portent dans leur sein des germes peine t^ui tombe sur des inne^ents pour une de contagion. faute d imprudence commise par ceux qui leur

Je me bornerai ici à l’cnumération des casles ont donné le jour.

Elus communs où les législateurs ont déplacé 5° Infamie attachée aux parents de cetix tfui is peines, en les faisant j>orter sur les inno- ont commis des crimes ^aves. Il ne s'agit pas centspouralteindre ohliqucmentlescoupablcs. ici d'examiner ce qui n’appartient qu’à l’opi* Confiscation. Heste de barbarie qui sub- nion publique. L’opinion , à cet égard, n’a pris siste encore dans presque toute l’Europe. On le caractère de l’antipathie qu’en conséquence l’applique à plusieurs délits, et surtout aux des erreurs de la loi, qui a flétri dans plusieurs crimes d'état *. Cette peine est d’autant plus cas la famille dos criminels. On revient peu à odieuse qu’on ne peut eu faire usage que lurs- peu de ccUe injustice.

* La eoofiicatioa, dant les rrimei d'ctal, ne doit pas 4lrc eovixaçee nous le poioide vue d'une peine juridique: cardans 1rs eiierrcs riviirs, I parler en général, les ueui partis étant ae bonne foi, il n'y a pa* de délit. La roiifisçation est une tnc-sure purement hostile. Laisser U fortune intarte, ce serait laisser des miintlions à rcrinemi. .Mais une précaution de guerre, à laquelle on ne doit avoir re<t>ura que dans des cas citrémes , doit cesser ou être adoucie au* tant qu'il est possible, dès que Je danger ti'etiste plus.

> SonnenfeU (eotiscilier atilique de Sa M.ije»lc Iiii|m> riale), consulté par reiiiperenr, en 1“gS, sur unennlonnanre contre le crime de haute trahison , ât sentir ce qu'il pensait de sa rigueur eiressive en envoyant pour rcriouse One loi dArcadius et d'Honorlus, et une lettre de Marc- Anrèle. Cod. L. n, Til. 8,L. S, $ i.

Fibi vero rjos,nuibus vium ioipcratona ipecialiler leniiateconcedimus (paterno enim perirc deberent sopplirio, in quibus paierni, hoc est hcrediurii crimiois eicrupta

metaanlur), a materna tcI avita, omnium etiam proii. morum liercditale ac succesainne babeuntur alicoi, teslamentis cilraneorum nil rapiani, sini perytetno egenies ac pauprres, iofamia cos palcrna snnprr comitrtur, ad nulloa prnrsus honores , ad nulU saeramcnla pervrniant ; sint posiremo ulcs, ut bis perpétua rgesUlc sordenlibus, sil et non solalium et vita suppJicium.

Voici Mare-Aurcle:

Non umqiiam placct in imperatore virulicta siii dolorts, qi» etsi juslior furrit, aerior videtar. ^uarr filiis Avidii Cassii et genrro et usori veniam dabitis. ^uid dico veniam, rum iili uibil fecerint? Vivant îplur sectiri , sciente* sub Marco se vivere. Vivant in palrimonio |Mtemo pro parte donatn, qurn, argento, vestibus fruenics : sint vagi et iiheri, et per nra omnium ubique pojtuinrum circumfciaiit me«, rircumferaot vesinc pictatis ciempliim.

(Etirait du Nord littéraire, etc.; par Olirarius h Ricli.)