Oter le pouvoir de nuire. C’est un but qu’un

• Moote^piieu s'cit UUsr éblouir lorsque, sur nn limple aperçu de cette qualltc duiis le* peine*, il « cru qu'on pouvait en 6lcr tout i'arbitraire : « GV^^t M triomphe de la » liberté, dit-il, lonque Ira lui» cHmiacllr» tirent chaque I* peine de U nature particulière du crime. Tout l'arbi- M traire craac : Ja peine ne dencrnd point du caprice du

» lé|;i»lateor, maii de U nature de la chose, et ce n'est

» point rbonunequi (ait violence li Tbomme. L. I3,câ.4.« La même pa|*e oure un exemple frappant de» erreurs oâ rniirainait rette idée fiiuse. Pour de» délit» contre la religion, il propose de* peine» re!if*ien»e», c'est -Ailire, de» peines qm n'auroot point de prise; car , punir nn sacrilé(;e, un impie par l'cxpuUion des temples, re n'cti point le punir, c’est lui ôter une chose dont il ne fait aucan ca».

DIVISION DES PEINES

peut atteindre plus ais^^ment que celui de cor* riçer les délinquants. L«s mutilations, l'emprisonnement perpétuel, ont cette qualité : mais l'esprit de cette maxime conduit à une ri^pieur excessive dans les peines. Cest en la suivant qu’on a rendu si fréquente la peîuc de mort.

S’il y a des cas où l'un ne peut 6ter le pouvoir de nuire qu'en ôtant la vie, c'est dans des occasions bien extraordinaires, par exemple, dans des (;ueiTes civiles « lorsque le nom u'un chef, tant qu’il vit, suffirait pour enflammer les passions d'une multitude. Et même la mort, appliquée à des actions d'une nature si prohlémaliquc, doit être plutôt considérée comme un acte d'hostilité que comme une peine.

3. Fournir un iitfJomma^ement h in partie lésée est une autre qualité utile dans une peine. C'est un moyen de faire face à deux objets à-la-fois, de punir un délit et de le réparer, d'ôter tout le mal du premier ordre et de faire cesser toute l’alanue. ^'est un avanU(;G caractéristique des peines pécuniaires.

Je terminerai ce chapitre par une observation (générale d’une haute importance : Le /égislateur doit éviter soigneusement , dans techoix des peines, celles gui chogueraient des préjugés établis. S’cst-il formé diins l'esprit du peuple une aversion décidée contre un {{cnre de peine, eût-elle d’ailleurs toutes les qualités requises, il ne faut point l'admcltrc dans le code pénal ,

£arce qu'elle ferait plus de mal que de bien.

l’abord c'est un mal que de donoer un sentiment pénible au public par l’établissement d'une peine impopulaire. Ce ne sont plus les coupables seuls qu’on punit, ce sont les personnes les pins innocentes elles plusdoncesauxquelles on infli(;e une peine trcs-réellc, quoiqu’elle n’ait point de nom particulier , en blessant leur sensibilité, en bravant leur opinion, en leur présentant rima(*c de la violence et de la ty-

rannie. Qu’arrive-t-il d’une conduite si peu judicieuse ? Le lé{pslateur , en méprisant les sentiments publics , les tourne secrètement contre lui. Il perd l'assistance volontaire que les individus prêtent à l'exécution de la loi quand ils en sont contents : il n’a plus le peuple pour allié, mais pour ennemi. Les uns cherchent à faciliter l'évasion des coupables : les autres se feraient un scrupule de les dénoncer : les témoins se refusent autant (pi'ils peuvent: il se forme insensiblement un préjiinc funeste qui attache «ne espèce de honte et ife reproche au service de la loi. Le mécontentement (>éiiéral peut aller plus loin : il éclate quelquefois par une résistance ouverte , soit aux officiers de la jqslice , soit à rcxécuiion des sentences. Un succès contre l'autorité paraît au peuple une victoire, et le délinquant impuni jouit de la faiblesse des lois humiliées devant son triomphe.

Mais qn’est-ce qui rend les peines impopulaires ? c'est presque toujours leur mauvais choix. Plus le code pénal sera conforme aux rè(v)es nue nous avons posées , plus il aura l'cstiinc éclairée des sa(;es et l’approbation sentimentale delà multitude. On trouvera de telles peines justes et modérées : on sera frappé surtout de leur convenance , de leur analo|;ie avec les délits, de cette échelle de p,raduatinn dans laquelle on verra correspondre à un délit ap,- {jravé une peine ap(p‘avée , à iin délit exténué une peine exténuée. Ce |;enrc de mérite, fondé sur des notions domestiques et familières, est à la portée des intelligences les plus communes. Rien n'est plus propre à donner l'idée d’nn {*ouvemement paternel, à inspirer la confiance , et à faire marcher l’opinioti publique de concert avec raulorité. Quand le peuple est dans le parti des lois, les chances du crime pour échapper sont réduites à leur moindre tenue.