JUSTIFICATION DE LA VARIÉTÉ DES PEINES

Et

fuoniam variant morbi , \>ariabimui artes i mu mali %p<cifs, mitU uiltUii crunt.

Noui ayons déjà tu que le choix des peines ^Uil le résultat d’une multitude de considc» rations, qu’elles devaient être susceptibles de plus et de moins, é(^les à clles-mémcs, corn* mensnrabics, analo{;ucs au délit, exemplaires, économiques, réformatrices, populaires, etc.

Nous avons vu qu'une seule peine ne pouvait jamais avoir toutes ces qualités, qu’il fallait les combiner, les varier, les assortir pour trouver la composition dont on avait besoin.

Si un code fondé sur ces principes n’était qu'en projet, on pourrait le reRarder comme une belle spéculation impossible à réaliser. Ces hommes froids et indifférents, toujours armés d'une incrédulité désespéraute, quand il s'agit du bonheur de l’humanité, ne manqueraient pas ce reproche banal, si commode à la paresse et si flatteur à l'amour-propre. Mais cct ouvra^^e est fait, ce plan est exécuté, un code pénal a été construit sur ces principes, et ce code, où l'on s’est assujetti à rubservaliun de toutes CCS rè(>les, n’a point de qualité plus remarquable que la clarté, la simplicité et la précision Toutes les lé(*islatiuns pénales connues jusqu’à présent, sans avoir accompli la moitié de l’objet, sont infiniment plus embarrassées, plus difficiles à saisir et plus va^pics.

Il a fallu chercher une (p*ande variété dans les peines pour les adapter à chaque délit, et inventer de nouveaux moyens pour les rendre exemplaires et caractéristiques. Mais les mêmes personnes qui conviendront, en proposition

{[éuéralc, que ces deux qualités sont essentieles, no laisseront pas de se révolter peut-être quand il s'a^rira de rapnlicatioii. I.æs peines excitent naturellement lantipathie et même

l'horreur, quand on les considère séparément ‘dM^lits. D'ailleurs, les snfFra(*cs, pour nn objet soumis au sentiment et à l'ima{;ination, sont tellement flottants et capricieux, que la meme peine qui excitera l’indqpiation d'un individu^ comme trop sévère, sera blâmée par un autre comme troplé{;ürc et trop peu efficace.

Je ne veux ici que prévenir une objection. Il ne faut pas croire quun système pénal soit cruel pour être varié. I..a multiplicité ou la variété des peines mouve l’industrie et les soins du léjjislateur. N'avoir qu’une espèce ou deux de peines, c’est un efifet de Tqpiorance des principes et du mépris barbare de toutes les proportions. Je pourrais citer des états dans lesquels le despotisme est bien fort et la civilisation bien peu avancée, où l’on ne connaît pour ainsi dire qu’un seul mode de punir. Plus on a étudié la nature des délits, celle des motifs, celle des caractères, la diversité des circonstances, plus on sent la nécessité d’employer contre eux des moyens différents.

I^s délits, ces ennemis intérieurs de la société, qui lui font une pierre opiniâtre et variée, réunissent tous les instincts des animaux malfaisants: les uns emploient U violence, les autres out recours aux strata(;èmes ; ils savent revêtir une infinité de formes, et entretiennent partout des intelli{;ences secrètes. Si on les a combattus sans les réduire, si cette révolte subsiste toujours, il faut s’en prendre surtout à l’imperfection de la tactique Irjyale, et des instruments dont on s’est servi jusqu’à présent. Certes, il s’en faut bien qu’on ait employé autant d’esprit, de calcul, de j>rudcnce pour défcntlre la société que pour 1 attaquer,

‘ Vojn daai ce volume le Ditcours préliminaire. Ce coâe n'c»t pu» sclicvé.

EXAMEN DE QD£LQDt:S PEINES USITEES. l8l

et pour prévenir les délits que pour les commettre.

Pour estimer si un code pénal est rq^oureux, ▼oyez comment il punit les délits les plus communs) ceux contre la propriété. Les lois ont été partout trop sévères h cet é{;ard) parce que les peines étant mal choisies et mal dirq'ces, on voulait compenser par la nrandeur ce qui leur manquait en justesse. 11 faut dépenser moins de peines contre les délits qui attaquent les biens ) afin de pouvoir en dépenser davantaçc contre les délits qui attaquent la personne. Les premiers sont susceptibles de dédommage* ment) les antres n*cn admettent pas du même genre. Le mal des délits contre la propriété

S ouïrait se réduire a peu de chosC) au moyen es caisses d’assurances ; tandis que tout l’or du Potose ne saurait rappeler à la vie une personne assassinée ) ni calmer les terreurs n‘pandues par le crime. Mais la question n’est pas

si un code pénal est plus ou moins sévère : c’est une mauvaise manière d’envisager le sujet. Tout se réduit à juger si la sévérité de ce code est nik:essaire ou ne l’est pas.

Il serait cruel d'exposer meme des coupables à des souffrances inutiles ; ce cpii serait une conséipjenre des peines trop séveres : mais ne serait-d pas encore plus cruel de laisser souffrir les innocents ? et tel est pourtant le résultat des peines ) si elles sont trop douces pour être efficaces.

Concluons que la variété des peines est une des perfections d’un code pénad, et que plus la recherche de ces moyens répugne à une ame sensible) plus il faut que le liqpslateur soit pénétré d'humanité pour remporter celle victoire sur lui-méme. Sau^ado, qui ne savait ordonner que la saignée , élait-il plus doux qu'un DoerbaavC) qui consultait toute la nature pour découvrir de nouveaux remèdes ?