‹ Œuvres de J. Bentham, jurisconsulte anglaisChapitre 251 sur 524 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

INFLUENCE DU TEMPS

Les meilleures lois possibles en tel pays , dans l'époque artuclb;, étant trouvées, on demande si ces memes lois auraient été également les meilleures possible ponr le futur. On voit d'abord que ces deux questions sont purement spéculatives, puuquc les deux é|>oque< dont il s'agit >>oiithors de notre puissance ; mais comme de» idées saines sur ce sujet peuvcni conlrilmer euuêtreànous garantir de certaines méprises ans la pratique, U n'est pas inutile de l'examiner.

I.«e temps n'étant rien en lui-métnc, son influence n’est autre que celle des causes physiques et des causes morales. Quant aux causes purement physiques, leurs variations ne peuventjamais être bien considérables. Le sol peut subir quelques changements par l'action des eaux , par celle du feu , ou par l'industrie de l'homme. Des marais se dessèchent, d’autres terrains s'inondent, des péninsules se détachent du continent, les sommets des montagnes s'affaissent par leur propre poids, des îles SC forment à l’emDoucbure des fleuves , ou par rirmption des volcans, l'Océan par ses mou-

vements rétrogrades ou progressifs peut occasionner quelques changements sur ses rivages ; mais ces diverses altérations ne peuvent pas changer la nature générale des lois , ni créer de nouveaux genres de délits : tout ce qui peut en résulter, c'est quelque roodificatiou dans les règlements locaux pour les adapter aux noO'* velles circonstances.

Il en est de même par rapport au climat et aux productions animales ou végétales : soit par le moyen de la culture et de la population, soit par a'autres causes moins bien connues, la quantité de la chaleur sensible répandue sur la surface de la terre parait tendre graduellement à une distribution moins inégale. Les zones brûlantes deviennent peut-être un peu plus tempérées; les climats froids deviennent certainement un peu plus chauds. Des végétaux de l'Amérique ont clé transportes en Europe. Les aliments et les cultures peuvent varier en conséquence. S'il en résulte quelque changement correspondant dans les lois, ces changements SC réduisent à peu de chose, et sont absolument les mêmes que ceux que nous avons indi-

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<|ués comme relatifâ aux circonstance* locales.

Si les causes physiques produisent peu de variations, il u*en est pas de même des causes morales. Les nations les plus éclairées et les plus olies ont eu des commencements {p’ossiers et arbares. Leurs mœurs étaient farouches et violentes ; leur rcli{;ion, toujours sombre, toujours effrayante, se bornait à quelques jongleries : pointue communication entre les peuples, et peu entre les individus. Les lois étaient en proportion avec les autres progrès de Tart socia!«I..es législations mêmes les plus vantées dans l'antiquitc sont bien loin de ce que nous concevons aujourd'hui conune le modèle de la perfection. Nous trouvons particulièrement celles des Indous et des mahométans remplies de contraintes inutiles , de pratiques minutieuses, d'omissions capitales; il n’y aurait aucun homme

raisonnable qui choisit de vivre sous de tefles lob ; et le ministre d'état le plus ignorant de nos

i'ours composerait un système de législation >ien supérieur à ceux de Numa et de Mahomet.

Mab no fallait-il pas des lob de cette nature pour des peuples grossiers ? pouvaient-ils supporter une législation plus parfaite? Si un instituteur très -éclairé avait voulu leur donner le code que nous regarderions aujourd’hui comme le meilleur en lui-méme, aurait-il été assorti à des entendements demi-barbares ? aurait-il convenu à des moeurs effrénées ? Ces défauts que nous reprochons à ces lois n’étaienW ils point une condescendance nécessaire pour les préjugés de ces peuples ? Ou , pour réduire toutes ces questions à une seule , les lob qui seraient les meilleures aujourd’hui auraientelles été les meilleures aatrefbis ?

SECTION I

VUE RÉTROSPECTIVE : LES MEILLEURES LOIS POSSIBLE DANS L ÉPOQUE ACTUELLE AURAIENT-ELLES ETE LES MEILLEURES POSSIBLE DANS LES TEMPS PASSES?

Il y a deux classes de personnes qui tiennent pour la négative. Les uns sont ceux qui , par indolence , par timidité ou par des motifs moins pardonnables, se sont déclarés contre toute idée de réforme et d’amélioration. Rien de plus heureux , rien de mieux imaginé pour favoriser leur inertie que de pouvoir tirer de l’excellence même d'un système de lois une objection décisive contre sa convenance, et de prononcer solennellement que l’auteur est un ntopien, un fou dangereux. 11 est STai que leur prétendu arg^iment, quand on l’approfondit, ne parait plus qu’une contradiction danslcs termes ; mab combien peu cle gens seront capables d'examiner A fond des absurdités revêtues d'un ton sentencieux! Or il est bon, pour accoutumer les esprits à l’erreur, d’appliquer ce faux raisonncinenC aux lois du temps passé , afin de le transférer aux lois présentes. Ce n’est pas la seule occasion où l’on place, pour ainsi dire, un sophisme à deux mille ans en arrière, pour surprendre plus adroitement les espiiU.

La seconue classe est composée de ceux qui ont À défendre ces religions fausses et absurdes qui sont entrées dans les détails de la législation.

TTn musulman capable de réfleebir et de s’éclairer, appelé à passer plusieurs années en Angleterre, est frappé des effets de son gouvernement. Il s'élève jusqu’à admirer la liberté des cultes, celle des individus, le progrès des sciences et de l’industrie ; il ne peut s’empêcher de rccotmaitredans ces lois humaines une

sagesse très-supérieure aux institutions de Mahomet qu’il rapporte à Dieu même :les défauts de ces fois émanées du ciel sont si palpables et si manifestes, qu'il est impossible de se les dissimuler. Mab je le suppose encore attaché aux préjugés de son enfance , que fera-t-il dans un tel embarras? Comment pai^*iendra-t-il à fasciner son entendement? Comment conciliera-t-il ce ramas d’extravagances et de sottises avec la prétendue inspiration du prophète? Voici ce qu il fera : il disculpera le législateur en accusant le peu|dc : C'était, dira-t-il, un

Peuple stupide, grossier, opiniâtre, porté à idolâtrie, et qui avait besoin, comme les animaux indociles , d'un traitemeot rigoureux. Après avoir rois sa conscience en sûreté, il conviendra sans peine que, dans un certain sens, ces lois étaient mauvaises, mais il soutiendra que, dans un autre sens, elles ciaienC les meilleures possible. Elles étaient mauvaises en théorie , vous dira-t-il , clics étaient bonnes en pratique : elles étaient mauvaises pour un antre peuple, elles étaient bonnes pour celuilà. Elles étaient mauvaises en apparence, elles étaient excellentes eu réalité.

Cet argument est assez plausible, tant qu’on reste dans des termes généraux : mais si vous entrez dans les détails, si vous en venez à l’application , vous mettrez votre musulman mal à son aise; rUlusioti ne pourra plus se soutenir. En effet, supposez le peuple le plus superstitieux et le plus grossier, quel avantage verra-t-on à laisser chez ce peuple de grands

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sans auctme peine, k inSiger au contraire de {prandes peines à des délits ima|p> naires , à omettre totalement toutes les bases d'afmravation , d’atténuatiou , de justification eta exemption dans les cas individuels , à aban> donner toute la procédure judiciaire à l'arbitraire le plus absolu, h fati^er le peuple de restrictions minutieuses , à lui imposer des devoirs absurdes, des obligations frivoles, à le condamner à ri{piorance et à l'esclava^je poUti<]ue , à lui défendre toute espèce de progrès, en faisant de toutes ses lois et de toutes ses coutumes des institutions divines qu’il ne peut songer h perfectionner sans commettre un attentat contre Dieu meme? Vous étiez, ditesvous , une nation ignorante et superstitieuse : mais pourquoi Mahomet vous a-t-il donné des lois capables d'augmenter ces défauts plutèt que de les diminuer? 11 est possible qu il eût été forcé d'employer des peines un peu plus sévères, parce que dans un état de demi-barbarie les hommes ont moins d’influence les uns sur les autres par l’opinion, par la sanction populaire, et parce qu’ils sont moins accoutumés à obéir aux lois , à reconnaitre l'aulorité du gouvernement : mais si des peines un peu plus sévères Sont peut-être nécessaires pour un peuple qui n'est pas encore civilisé, ne devait-il pas prévoir la civilisation future, et laisser la possibilité d’adoucir les châtiments? D'ailleurs, est-ce une raison pourpimirce qui ne doit jamais être puni ? Est-ce une raison pour punir sans choix et sans mesure ? L’ignorance du peuple est-elle une raison pour ne définir aucun droit, pour ne limiter aucun pouvoir , et pour laisser le code civil dans la même imperfection que le code criminel ?

Le mahométan vous dira peut-être que ces définitions, ces limitations supposaient un état de connaissance qui n’existait pas, et que le législateur n’aurait pas pu se faire comprendre. Mais cette évasion ne mène pas loin ; car avec les mots de l’Alcoran , avec les idées de l’Alcoran, et rien deplu><, on pent faire un code qui contieniira cent fo>;$ plus de choses utiles que l’Alcoran , sans aucune de ses absurdités .

Le mahométan vous dira encore que si le peuple avait pu comprendre un code plus parfait, il n'aurait pas voulu le recevoir; que Mahomet flatta les passions et les préjugés de ses sectateurs, et que s’il avait voulu les heurter il aurait échoué dans son entreprise.

Mais quelque ignorant, quelque opiniâtre que fVit ce peuple, Mahomet n'a-t-il pas attaqué hardiment ses habitudes les plus invétérées, ses préjugés les plus enracinés ? M'a-t-il pas cherché les penchants auxquels ce peuple était le plus adonné, pour les punir avccla plus grande rigueur? Et puis, si ce peuple n'avait pu supporter les restrictions les [dus nécessaires, pourquoi lui aurait -il imposé cette muliitnae de restrictions frivoles ? On s'étonne

bien plus de robclssance des disciples, qu’on ne croit à la timidité de rinstituteur. Où $ est-il montré faible , craintif, pusillanime ? Dans quelle occasion a-t-il ménagé les opinions dominantes? Quand un homme possède cette ame intrépide, ce grand caractère qui le met à la tête d’un peuple, qui le rend Icgisfateur et prophète, l'empire du passé s’efface, il commande à ravciiir , il devient maître des opinions et des affections. Un enthousiaste est composé d'un courage actif et d’une ardente imagination. Un homme timide, un égoïste, ne sera jamais le fondateur d'une nouvelle loi. iVemo un^uam vir maynus sine alitfuo affjalu divino fmt. Ce n’est donc pas à des considérations de prudence personnelle qu’on pent attribuer l'imperfection des lois de Mahomet. Il a osé tout ce que lui a montre son génie. 11 n’est point resté en arrière de lui-même. Les défauts de son ouvra{|e ne sont que les défauts de son intelligence. S’il avait mieux su , il aurait mieux fait. Cette conséquence, il est vrai, ruinerait entièrement les bases de la religion musulmane. Aussi ne néglige-t-on rien pour l’éluder , et l’ignorance universelle des Turcs n’est qu’une précaution du législateur pour les empêcher de découvrir son imposture.

On attribue à Solon d'avoir dit de ses lois, qu’elles étaient non les meilleures en ellesmêmes, mais les meilleures que les Athéniens fussent capables de recevoir. Ce témoignage paraît d’un grand poids aux temporiseurs législatifs.

Il est bien permis de douter que Solon , tout éclairé qu’il était parmi les Alnéniens, fôt en état de composer les meilleures lois possible. On n’aperçoit nullement parmi les philosophes Grecs, la connaissance ucs vrais principes do la législation. Quelle preuve peut-on avoir que Solon fût plus (flairé que les autres? M’aurait-il pas transmis ses connaissances à quelques disciples ? M'aurait-il pas laissé ce modèle de perfection pour servir après lui, ou de monument à sa gloire , ou de règle à la postérité?

Cependant, le mot de Solon pou%’ait être vrai dans un sens. Il pouvait être vrai dans son application à la branche constitutionnelle des lois. Les principes de la constitution des gouvernements sont beaucoup plus arbitraires que ceux du code pénal et du code civil. Ils dépendent des habitudes du peuple, et de la tournure qu’ont prise ses espérances et ses craintes. Il est probable que les Athéniens, accoutumés à la violence et à la jalousie des étals démocratiques, ne pouvaient pas être heureux sous la même forme de gouvernement que les Lacédémoniens et d'autres républiques de ritalic ou de la Grèce. Mais res formes constitutionnelles pedVent admettre des différences, sans être moins propres à l’objet de Tutilité publique. D’ailleurs, qu’est-ce que cela prouve? Que le meilleur système de lois, chez un peuple à

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demi barbare, comme étaient alors les Aihé- par leurs préju^v^t, eussent refusé une ezcel> niens, ne serait pas si bien observé, et ne pro- lente Ic^^islation , mais il u'est pas possible que duiraic pas de si bons effets que ches une na« la lé(*ialalion inférieure leur convint mieux, tion civilist'e : il ne s'ensuit nullement qu’un fût mieux adaptée à leur bonheur. Ainsi le système de lois imparfait serait mieux obéi et mot de Solon exprimait un regret, et non pas produiraitdemeilleurscffetsnnelesystèineper* un choix, il en disait une apologie , et non feclionné. Use peut que les Atnénieus, trompés une règle.

SECTION II

VUE PROSPECTIVE : LES LOIS LES PLUS PARFAITES AUJOURo’ffUI IRAIENT-ELLES ENCORE LES PLUS PARFAITES DANS LES TEMPS FL'TURS?

Peut-on croire que nous avons atteint en perspective le beau idéal, le beau immuable de la législation ? Y a-t>il des progrès ^ans bornes pour l'esprit humain? Les luis que nous concevons aujourd’hui comme parfaites, ne seront-elles pas , aux yeux de nos descendants plus éclairés, aussi défectueuses que les législations anciennes le paraissent aux nôtres?

L’auteur de la /V/icité publique a soutenu que depuis le commencement des choses Jusqu'à nos jours, la condition de l’homme ii’avait cessé de s’améliorer, ou du muius qu’elle était meilleure dans le siècle actuel que dans aucun âge précédent, et qu'il était prohahie qu'elle s'atnélioreraitencore. Le docteur Fricslley a exalté ses espérances au point de penser que les hommes arriveraient à un degré de boiiiieur qui surpasse aujourd’hui notre conception. I.epro(p‘ès des lumières, le pcrfectiuuneinent des ino'in's et des lois ouvriront de nouvelles sources de félicite, et feront disparaître à-peu-près tous les maux de la terre.

Cet optimisme futur, pris dans un sens littéral, ne semble guère moins appartimir à la poésie que l’àge d'or des siècrles passés. H vaut mieux pour l'imagination placer le boiilieur en avant , et nous donner des espérances qui nous animent, que des rcgi'els qui nous découragent ; mais quand il s’agit de questions de cette nature, il ne faut pas dcHgurer la raison par un mélange de chitneres.

Sur quel fondement raisonnable nn philosophe peut-il nous parler d’un perfectiuiinement dont nous ne saunons aujourd'hui concevoir l'idée ? Tous les termes <le la question nous sont bien connus : il n’y a point ici de mystère. Les hommes dont il se forme des idées si exaltées seront des hommes delà même nature que nous , vivant dans le meme état , doués des memes sens, environnés des mêmes objets, tirant leurs plaisirs et leurs peines des mêmes sources. Ainsi nous connaissons le plus luiut point des souffrances et des jouissances dont l’homine est capable. Donnez-lui un sens nouveau, et l'olv jection tombe ; mais alors ce n’est plus le même être qui est le sujet de la question. Vous ne

parlez plus de l’homme, vous parlez d’an être supérieur. Or, comment les lumières des peoplcs et la perfection des lois peuvent-elles tendre à développer en l’homme de nouvelles facultés? Voila ce que devait montrer le philosophe qui voulait rendre probable cette opinion d’une perfectibilité indétinie.

On pourra j uger que les lois sont à leur maximum de perfection, et les hommes au maximum du bonheur en tant qu'il dépend des lois, lorsque les grands crimes seront inconnus, excepte par les lois qui les défendent; lorsque dans le catalogue des actes prohibés il n’y aura plus des délits de mal ima|;inairc ; lorsque les droiu et les devoirs des différentes classes d'hommes seront si bien déKnis dans le code civil, qu’il n'y aura plus de procès qui roulent sur le point de droit; lorsque la procédure sera tellement simplitiée , que les controverses <|ui s'élèveront de temps esi temps sur des questions de fait

riourront être terminées sans autres frais ni déais nue ce qui est absolument nécessaire; lorsque les cours de justice, quoique toujours ouvertes, seront rarement occupées; lorsque les nations ayant posé les armes et licencié leurs armées par des traités mutuels, et non par une mutuelle impuissance, ne paieront plus que des impôts im{>erccpUhleS4 lorsque le commerce sera tellement libre, que ce qui peut se faire par plusieurs ne sera point accordé exclusivement à un petit nombre, et que des impôts oppressifs, des prohibitions et des faveurs ne nuiront pas à son développement naturel ; lorsqu'on laissera en parfaite liberté ces branches d'industrie qui ne demandent que la liberté , et qu'on accordera des encouragements

fiositifs à celles qui en ont besoin ; lorsque par c perfectionnement de la loi constitutionnelle les droits et les devoirs des officiers du public seront si bien distribués , et les dispositions du peuple à la soumission et à la résistance si bien tempéré‘es que la prospérité résultant des causes précérlentes sera hors du danger des révolutions; enfin lorsque la loi, qui est la règle des actions des hommes, sera concise, intelligible , sans ambiguité , et dans les mains de

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tout le monde. Mais h quoi s’élève tout ce bonheur ?U se réduit à F absence <fune certaine quantité de mal ; à l'absence d'une partie des maux de différentes espèces auxquels la nature humaine est sujette. L’aup,mentation de bonheur qui en résulterait est sans doute assez (grande pour exciter le zèle de tous les hommes vertueux dans cette carrière de perfectionnement qui nous est ouverte; mais il n’y a rien là d’inconnu et de mystérieux , rien qui ne soit parfaitement à la portée de l'intellq'ence humaine.

Tout ce qui passe ces objets appartient aux chimères. Le parfait bonheur est dans les régions imaginaires de la philosophie , comme le remède universel et la transmutation des métaux. Dans cette époque de la plus grande perfection, le feu causera des incendies, les vents causeront des naufrages , l'homme sera toujours sujet aux infirmités, aux accidents , à la décrépitude et enfin à la mort. On peut diminuer, mais on ne saurait prévenir toutes tes passions tristes et malfaisantes : les dons inégaux de la nature et de la fortune feront toujours naître d’amères jalousies ; il y aura toujours des oppositions d'intérét, etpar conséquent des rivalités et des haines ; les plaisirs seront toujours achetés par des peines, les jouissances par des privations. Un travail pénible, un assujettissement Journalier, un état voisin de l'indigence, seront toujours le lot du grand nombre. Dans les conditions élevées comme dans les classes inferieures , ce qu'il y aura de commun à tons , ce sont des désirs qu ils ne pourront pas satisfaire, des penchants qu'il faudra surmonter; car la sûreté réciproque ne peut s’établir que par le renoncement forcé de chacun à tout ce qui peut blesser les droits légitimes des autres. Supposez donc les lois les plus raisunnai>les , c'est toujours la contrainte qui est la base des luis, et la contrainte la plus salutaire dans son efî*et éloigne est toujours un mal, toujours une peine, dans son effet immédiat.

A certains égards la perfectibilité paraît avoir des limites un peo moins connues : on ne saurait assigner prceisémenc jusqu’où l’esprit humain

Iicut aller dans les régions de la poésie, dans es diverses branches de la littérature , dans les

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beaux-arts y comme la peinture, la musique, etc. Cependant il est probable qiie les sources de la nouveauté s’épuisent, et que si les moyens do plaisir deviennent plus exquis, le goût devient a proportion plus sévère.

Ce tableau, fidèle résultat des faits, vaut mieux (pi'une exagération trompeuse qui exalte un moment les espérances, et nous laisse ensuite retomber dans le découra^ment, comme si on nous avait menti en nous promettant le bonheur. Ne cherchons que le possible. C’est une carrière assez vaste pour le génie, assez difficile pour les plus grandes vertus. Nous ne ferons jamais de ce monde le séjour d’un l>oitheur par^ fait : (pand il serait devenu tout ce qu’il peut devenir, ce paradis ne serait encore, selon l’idée des Asiatiques, qu'un jardin; mais ce jardin serait une ueroeure délicieuse comparée à cette foret sauvage où les hommes ont erré si long-temps.

(^tic «fiscussion était nécessaire pour montrer que dès à présent on pouvait atteindre à de justes idées de la perfection en matière de gouvernement. Jusqu àcequ’nn eûtmisen évidence le (p'and principe de l'utilité; jusqu'à ce qu’on l’eût séparédesdcuxfaux principes avec lesquels il s’est trouvé sans cesse dans un étal de cons fusion ; jusqu’à ce qu’on eût, à l'aide de ce principe, reconnu le butoû l’on devait tendre, elles moyens qu'on devaitemployer; jusqu’à ce (|u’on eût fait, pour ainsi dire, tuni {'appareil législatif, et mis en ordre toutes les notions fondamentales, on ne pouvait concevoir aucune idée précise d'un système parfait de législation. Mais si enfin ces divers olijcts sont remplis au gré des philosophes , l’idée de la perfection n'est

})lus une chimère; elle s'est, pour ainsi dire, ivrée à l'homme qui sait méditer : on embrasse son horizon tout entier; et quoiqu'il ne soit donné à aiictin homme vivant d'entrer dans cette terre promise, cependant celui qui saisit ce vaste et superbe ensemble peut sc réjouir, comme Moïse lorsqu'au sortir du désert il découvrit du sommet de la montagne toute l'étendue et la magnificence des contrées dont il avait ouvert le chemin.

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