PLAN DD CODE PÉNAL

Les lois pénales , comme nous l’avons déjà vu , sont les seules qui paissent faire une suite régulière , un tout complet. Ce qu'on appelle fois civiles ne sont que des fragments détachés appartenant en commun aux lois pénales. Les lois dépourvues de toute sanction factice exercent une influence trop faible pour qu'on doive s'y 6er quand on peut faire autrement. Les lois à sanction rémuncratoîre, outre leur faiblesse, sont trop coûteuses pour qu'un puisse leur confier jamais le fort de l'ouvrage. Reste la loi pénale, seule matière dont on puisse construire le gros de l’édifice des luis. Il faut dune prendre cette loi pénale, qui seule embrasse tout, pour base de toutes les autres divisions de lois.

Faire une loi pénale, c’est créer un diflit. La distribution des lois pénales sera donc la même que celle des délits. Kn déterminant , dénominant , arrangeant , dénombrant les délits , on aura détermine, dénoniiné, arrangé, dénombré les lois pénales. Cet arrangement est-il bien fait, on aura de même arrangé toutes les autres espèces de lois. Voilà l'ordre qui se fonde sur une base manifeste et inaltérable. Le règne du chaos finit.

Je commence par l’arrangement même : je ferai voir ensuite les considérations qui l'ont suggéré , les avantages qui en découlent. Pour entendre le commentaire, il faut avoir vu le texte.

DE LA DIVISION DES DELITS