TEXTE PRINCIPAL

Il y a dégât injurieux là où sai^ cause légitime un individu détruit ou contribue ^ à détruire ou à endommagera^ une chose de quelque valeur/.

Pour simplifier le cas, je laisse à part ce qui regarde la mauvaise foi. Ainsi dans la siipptH .sition l'acte nuisible ne tire la qualité qui le rend punissable que de quehpie inadvertance on quelque erreur dans ce qui regarde le droit.

« Cause li^qitime. Ici aux moyens ordinaires de justification , il faut en ajouter un nouveau , — la propriété de la chose. Mais à quoi duit-on cette propriété? Comment peut-on faire voir qu’on la possèdU? — Ici donc il faut un renvoi aux titres de propriété.

^ Contribue, ^ième renvoi.

Détruire ou endommager. Détruire une chose, c’est la priver entièrement des propriétés en vertu desquelles elle peut être utile h l’homme; endomiiiagcr, c’est la priver de ces propriétés en partie. Si au lieu de quelques propriétés qui périssenttuut-ü-fait,ilenvientu autres de moindre valeur, cela revient au même. Destruction et endommagement ne diffèrent qu'à l’égard de la rpiantitc de la valeur anéantie : destruction, cest rcndomma{|ement porté au comble; endommagement, cest destruction partielle.

0 Chose. Renvoi au titre général qui traite des choses et de leurs espèces.

/ fûdcur. N’importe si c’est une chose qui possède une valeur comraerçablc, c'est-à-dire, si clic est de nature à être utile à une grande multitude de personnes sans distinction, par exemple, des comestibles ; ou qu’elle liait qu’une valeur particulière comme u’etant utile qu’à tel ou tel particulier : par exemple, un

papier où il aura fait des notes qui n’ont d’usage (|uc pour lui.

N 'importe que la valeur soit constante ou occ.isionnellc , pourvu qu’à l'époque du «Ulit la chose eût une valeur actuelle, quoi qu’il en diit être du futur: comme si c’était une cloison qui garantit une plantation, ou une butte de terre élevée pour un service iiioincntané.

Kn suivant le plan, je continue à expliquer le mut valeur f de manière qu’on ne doute pas qu’il ne .s'étende à une valeur qui n’est telle; que ))ar rapport à un certain lieu , comme une borne; à celle (jui n'esC que de coiiveution, Comme un papier qui contient un contrat ; à celle qui n’est que représentative, c’csi-à-dirc, qui n'est telle que comme moyeu <ic procurer une chose dont la valeur est intrinsèque; à celle qui n'est telle que par rapport nu public, comme iiii écrit faisant preuve (pie tel particulier se trouve assujetti pour le bien public à telle ou telle olilq^ation.

De<jucüjuevaletir.^.a\a]eur d’une chose peut être réputée nulle, lorsqu’elle est telle qu’on peut présumer (pi’unc personne de quelque humanité ou de qucl(|ue politesse l'abaiidonnerait volontiers à cpiconque voudrait sc donner la peine de la demander et de la prendre : par exemple, le blé qui reste dans un champ après la moisson, des fruits sauvages, dos noisettes dans une haie, etc.

Mais, pour ané.anlir cette présomption’, il suffit d’un acte de la part du propriétaire qui fasse voir <|uc sa volonté est de refuser celte pe»*niission, soit au public en général, suit à i individu dont il s’agit en particulier.

V^oilà le plan. Les autres sections correspondent à celle-ci.