TITRES DV CODE CIVIL. DES CHOSES

qu'une fuite continuelle de révolutions ; tout ce qui s'emploie se consume ; tout ce qui se dé> truit sous une forme se reproduit sous une an> tre. La distinction entre ces deux états, assez sensible dans quelques objets, l'est trop peu dans le système nénéral des choses pour être d'une grande utilité.

IVc ^vision : Choses tjui s'évaluent iWi viduellement et choses qui s évaluent en masse. An premier chef on rapportera sans difficulté les maisons, les ameublements, les habits; an dernier, les métaux brntsou monnayés, les grains, les boissons. Cette distinction est encore trèsincertaine, et ne mène pas loin sans qu'on rentre dans la confusion. Utile en quelques cas, elle ne sera d'aucun usage en mille autres. Beaucoup de choses peuvent s'évaluer indifféremment de ces deux manières. Le législateur, en traçant ces divisions, aurait dû avoir un logicien à ses côtés : mais i) y a force arpenteurs pour les terres; l’arpentage pour les idées est une opération non moins nécessaire et tout autrement difKriJe.

Division. Lu voici une à laquelle les romanistes n'ont pas songé, et qui vaut toutes les autres. Puisqu'ils ont rangé les animaux

fiarmi les choses, ils devaient donc distinguer es choses en deux classes, les sensibles et les insensibles. Le bœuf d'airain que fit Myron était à leurs yeux de la même espèce que le l>o;uf de chair qui lui scr\*it de modèle. Kh, comment auraient-ils distingué des choses les animaux inférieurs , eux ponr qui l'homme même ton)bé dans le malheur de l'esclavage n'était plus qu'tme cAose.^ Et qui peut savoir combien Je sort des animaux et celui des esclaves a été aggrave par cette froide et cruelle classification? I.a loi qui devait les protéger commence par en donner une idée qui les dé(p*ade : elle parle d'eux comme si elle voulait éteindre tout sentiment dans les cœurs , comme si elle avait pour objet de nous faire oublier ce qu’il y a do commun cotre eux et nous. Erreur pour erreur, j'atmerais encore mieux rimbécimté qui adorait les bêtes que la cruauté qui maltraite. Oui, je pardonnerais plutôt ces caprices hideux que nous peint la table, ces prétendus amours de Pasipnaé, que ces combats afh'eux du taureau, où Part est de porter au plu.s haut point la souffrance et la rage de l'animal expirant pour le divertissement des barbares spectateurs.

VD Division: Choses simples ou individuelles y choses complexes ou amas de choses. 11 faut distinguer parmi les complexes celles qui le sont naturellement, et celles qui -le sont par institution.

Une chose complexe peut être soit un amas de choses simples également principales, soit une chose qu'on regarde comme principale unie h d'autres qu'on regarde comme accessoires.

Un las de blé est un amas de choses également principales. Une terre avec certaines plantes et

certains bètimenU est un amas de choses où il y en a de principales et d'accessoires. Ije lien qui les unit est naturel. Mais un héritage dont les objets sont dLspersés , un fonds de commerce, les fortunes respectives de deux personnes qui se marient, voilà des exemples de choses complexes qui ne sont unies que par un lien d’institution , tel que l'idenlicé du propriétaire et la disposition do la loi.

Questions a décider. Dans les cas disputés, qtielle est la chose principale? Quelles sont les choses accessoires? Dans quels cas la disposition faite par rapport aux unes doit-elle comprendre les autres? — Cela dépend des contrats : il faut un renvoi à ce titre.

Que dirons-nous de cette division si fameuse parmi les romanistes en choses coqwrelles et choses incorporelles , c'est-à-dire, choses qui n'existent pas, qui ne sont pas des choses? Cest une fiction qui ne sert qu’à cacher et à augmenter la confusion des idées. Toutes ces choses incorporelles ne sont que des droits, soit sur <les services d'hommes soit sur des choses véritables : c'est ce que nous ferons voir en traitant des droits.

Si une chose nous intéresse assez pour devenir l'objet d'une loi , ce n'est qu'autant qu'elle possède une certaine valeur. C>r, cette valeur est susceptible d'une quantité de modifications qui demandent à être articulées. — Faudrat-il traiter de ces modifications dans un titre général , ou les réserver aux titres particuliers des dclils, comme, par exemple, à celui du dégât? Cest une question qui ne peut guère se résoudre qu'après avoir vu toutes les parties de la législation.

Tout ce qui existe , existe dans une certaine quantité; et la (qualité donnée, la valeur de la chose sera à raison de cette quantité. Pour exprimer les quantités, il fant des mcnires. (^s mesures expriment ou la quantité de la matière ou l’espace qu’elle occupe. Ce sont des poids ^ ou des mesures d'étendue. — On voit que les définitions des mesures de toute espèce, et le tarif de leurs |iroportions doivent former un litre général necessaire pour compléter un corps de droit.

La difficulté n’est pas seulement de distinguer les espèces : il y en a quelquefois beaucoup à distinguer les individus. V^individuation , si je puis me servir de ce terme, voilà ce qui doit occuper les premiers soins du législateur dans chaque titre particulier qui la demande. On a loué une maison, — Mais que faut-il comprendre sous ce terme? Comprend-il les tapisseries, les serrures, les cuves à brasser, les citernes? — Qu’entend-on par un arpent carré? S’étend -il sans limites dans l'intérieur de la terre et au-dessus de la surface? etc.

Les romanistes , qui ont tant parlé des choses f ne sont jamais arrivés à des idées claires sur ce sujet.

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lx>g choses, dit Justinien, sont ou hors du patrimuiue des particuliers ou appartenantes à ce patrimoine. — Celles-là sont ou de droit divin ou de droit humain. — Les choses de droit divin sont encore ou sacrées, ou rclifricuses, ou saintes. —Les choses de droit humain sont ou appartenantes à tous les particuliers séparément, ou appartenantes à toute la communauté indistinctement, cVst-à-dire, privées ou communes. —Voilà des distinctions en forme. — Mais c'est un (p-and appareil qui ne mène à rien.

On s'imamoe peut-être que le législateur va procéder à donner des noms sp<k;ifiqucs à toutes les choses dont il a composé ces classes. On se tromperait ; il s'est bien gardé de ce travail.

11 l'abandonne aux disputes des juristes. Moi, législateur, je ne sais pas vous expliquer ma volonté : c'est à vous , qui devez m obéir, à la deviner si vous pouvez.

Que dirail-ou d'un maître qui expliquerait ses ordres à ses subalternes d’une manière aussi

confuse et aussi vague; — qui leur parlerait de choses en ge'ncral , sans leur parler de choses spécifiques et individuelles ; — et qui les punirait pour n'avoir pas su comprenarc ce qu'il n'a pas su leur exprimer ?

L histoire de iValrur^u/nesznrest un bel apologue pour les législateurs : il faisait tuer les

Î;ens pour n'avoir pas deviné ses rêves. Cornlien ac faiseurs de. lois en ont fait autant sans subir la même métamorphose!