‹ Œuvres de J. Bentham, jurisconsulte anglaisChapitre 66 sur 524 · DE3 ÉCHANGES FORCÉS · texte numérisé non relu

DE3 ÉCHANGES FORCÉS

« Ajtiages en X<^nophon demande à Cynis

■ compte de sa dernière leçon : Cest,

■ <|u'cD noire école un ^and ^rçon ayant no

■ pctitaaycledonnaàrundesesoompa^onsde

■ pluj petite taille, et lui ôta son saje qui était

• plui grand: notre précepteur m*ayant tait ju|^ » de ce dlBPérend, je jugeai qu’il fallait lauaer

• les choses en cet état, et que l’un et l’autre

■ semblait être mieux accommodé en ce point :

• sur quoi il me remontra que j'arais mal fait, » carjem’cUisanrétéàconsidérerlabienséance, I» et il fallait premièrement aroir pourvu à la

• justice, qui voulait que nul ne fiil forcé en ce « qui lui appartenait. ■ Etsais de Montaigne, liv. I, rhap. 34.

Voyons ce qu’il fant penser de œtte décision. An premier aspect , il semble qu’un échange force ne contrarie point la sàreté, pourvu qu’on reçoive une valeur égale. Comment puis*je être en perte en conséquence d'une loi, si, après qu’elle a eu son piein effet, la masse de ma fortune reste la meme qu*au|>aravant? Si l’iin a gagne sans que l’autre ait perdu , l’opération parait être bonne.

Non : elle no l’es (pas. Celui que vous estimez n’avoir rien perdu par féchange forcé se trouve réellement en perle. Comme toutes les choses, meubles ou immeubles, peuvent avoir différentes valeurs pour différentes personnes, selon les circonstances, chacun s’attend à jouir des chances favorables qui peuvent augmenter la valctir de telle ou telle partie de sa propriété. Si la maison que Pierre occupe peut avoir pour Paul une plus ^ande valeur que pour lui, ce n’est pas une raison pour en gratiher Paul, en forçant Pierre à la lui céder pour ce qu’elle lui valait à lui-même. Ce serait le priver du bénéfice naturel qu’il a dû s’attendre à tirer de cette circonstance.

Mais si Paul disait que pour le bien de la paix, il a offert un prix su|HTÎeur à la valeur ordinaire de la maison, et que son adversaire ne refuse que par opiniàcrcté, on |X>urrail lui

répondre : ce surplus que vous prétendez avoir offert, n'est qu’une supposition de votre part, lia supposition contraire est tout aussi probable. Car si vous offüez plus que la maison ne vaut, il SC hélerait de saisir une circonstance si heureuse, qui peut ne pas revenir, et le marclié serait bientôt conclu de bon gré. S’il ne l’accepte as, c’est une preuve que vous vous êtes trompé ans l’estimation que vous avez faite, et que si on lui ôtait sa maison aux conditions que vous proposes, on nuirait à sa fortune ; sinon k ce qu’il possède, au moins à ce qu’il a droit d'acquérir.

Non, répliquera Paul. Il sait que mon estimation est au-delà de tout ce qu’irnourrail attendre dans le cours ordinaire des choses : mais il connaît mon besoin, et il refuse une offre raisonnable pour tirer de ma situation un avantage abusif.

Je vois un principe qui peut servir à lever U difficulté entre Pierre et Paul. H fautdistin|^er les choses en deux classes , celles qui n ont ordinairement que leur valeur intrinsèque, et Cfdles qui sont susceptibles d'une valeur a affection. Des maisons communes, un champ cultivé de la manière accoutumée, une récolte de foin ou de blé, les productions ordinaires des manufactures, semblent appartenir à la première classe. On peut rapporter à la seconde un jardin de plaisance, une bibliotbèque, des statues, des tableaux, <les collections d'nistoîrc natarelle. Pour les objets de cette nature, l’échange ne doit jamais en être forcé. On ne peut pas apprécier la valeur que le sentiment d’affection leur donne ; mais les objets de la première classe peuventécre soumis à des échanges forcés, si c’était le seul moyen de prévenir de grandes pertes. Je possède une terre d’un revenu considéraldo où je ne puis aller que par un chemin qui côtoie un fleuve. Le fleuve déborde et détruit le chemin. Mon voisin me refuse obstinément un passage sur une langue de terre qui ne vaut pas la centième partie de mon

FOt'VOlil JDE^ LOIS St’R L ATTENTE. 8l

domaine. Faut-il qne je perde tout mon bien par le caprice ou l’inimitié d’un homme déraisonnable ?

Mais pour prérenir l'abus d'un principe aussi délicat, il convient de poser les rè(*ies avec rifpieur. Je dirai donc que les échan^s peuvent être forcés pour sauver une {p’ande perte , comiue dans le cas d'une terre rendue inaccessible à moins qu’on ne prenne un passage sur edUe d’un voisui.

C’est en Angleterre qu’il faut observer tous les scmpules ou législateur à cet égard, pour comprendre tout le respect qu’on porte à la propriété. Une nouvelle route va-t-elle s’ouvrir? II raut d'abord un acte du parlement, et tous les intéressés sont entendus, nnsnite , on ne sc contente pas d'assigner un équitable dédommage ment aux propriétaires : mais dans ce cas les objets qui peuvent avoir une valeur d’affection,

comme les maisons elles jardins, sont protégés contre la loi même en y entrant en qualité d'exceptions.

Ces opérations peuvent encore se justifier, lorsque l’obstination d’oo seul ou d’un petit nombre nuirait manifestementàravantaged’un grand nombre., C’est ainsi que pour le défrichement des communes en Angleterre, on ne s’arrête point à quelques oppositions, et que pour la êommodité ou la salubrité des villes, fa vente des maisons est souvent forcée par la loi.

Il n’est ici question que d'échanges forcés, et non pas de transports forcés : car un transport qui ne serait pas un échange , un transport sans équivalent, rot-ce même au profit de 1 état, serait une injustice toute pure, un acte de puissance dénué de l’adoucissement nécessaire pour le ramener au principe de rulUité.

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