I. sa

ISS ' OKtJVRKS

me (^ontmte de fiiire observer qn'die m'est tout*à- 6it étrangère. *

¥. Pages i3 W i4- fl feît, en i8i5, .tm tableao véhément des h cirt p cm» rérohitiomiaiRs de 1793. MM, jtiesBi MnsbattneS eq &ccf, an péril de ma vie, et j'en suis une triste* et h<Mic»nd]le victime. On coiinalt:les -faorreôrs antî-révoliitiofinaires, néme celles de vS^S. M. Mf^"^ les oublie, et mm )e n-'cn paife jque pour mémoire/ ou plutôt pour motif d'amnistie générale, repoussée par tant d'aomistîes.

yi. P&ffAi5. U recommande la; prompte. ^ièiràikM d& toutes les autçrités , pon^. placer .iAs5 henùnès dont ta ctmduiÊe passée garanâisse iafidékté/uturéllÊsM t épuration des auiorkës iatwm barbarisme introduit dans notre langue, en t793| par iea jacobins d*alors. En voici l'origine 'certaine, lyabord Dénton dédara qu'à liUlait se défaire des gens harbomllés de science; ce aont, disàit41, des artstoerates. Ainsi ^ grand nombre de juges et d'administrateurs ftrirent rettiplaeés par des ignorans, des méehans; mais c^étaîeat desi^éiatenrs du système do jour. EÎBsniie ie dku Miarat dh anx jacobins ses di8ci|des (je raleotendû oommt externe) : f^ous ri êtes pas tous purs y et les jacobins furent épurép' de toua les gens paeîfiques. Les jacobîns'h letir tour épurèrent 4a conveiition , prenant parmi^es |dus jurtés et les plus coctrageaK j les vingt-'deuT et les soixante-^reAe, et Toppression universelle devint 'pire que janùûs. Les illus- Xres/ructiddrisés n'étaient tpe des é^mris dans les

DE J.-D. 3«ANJIUlBrAIS. 3%

deux conseils lëgislnîfs , et letiK itiaflieur fin un

Napoléon, ne lrGi]vaiit>^;i>k*e <|»e dans le^ tri^ bi3»aux ce grand respect pour lés lois, qui est te caractère naturel du^commnndes ji^lès, etqni ^ne tm peu le despotisme quand les juges- Sbkit maftio^' YÎbles, proclama sa premier» ^à/^^n des* trilfii'» ncaux. Elle est trop récente pouf que j*en explique le anguKer résnhat. Sans doute feHe «fut réputée inutile on insuffisanfte , puisque bientôt Botiajyarte ordcMina sa seconde épuration ^ qni.u*a pas été plus définkive que la première. '> \

La troisième fut ordonnée par le roi eii'l8i4V elle a été prcJon^ëe jusqu'au i^' jiiâ^er 1816^' ce qui BOUS fait espérer des jixgés inamoi^les , si né** cessaires ! . . . Mais demander aujourd'hui, afu mépris de la Charte y desjugê^ amoi^ibleê poikr 1- année où doi^n^l se juger tant de crimes d'état , t:'est -dire i^\m yeut ^ pour lés 4%cctisés ^ non pas tics ^ juges , mfis des cofnmissaire^ tremUsois devant Tépurawm qui les ihenace.

•Tai entendu dire à un homme d'état, k propos de k deraifereloi relative aux mesure^ de ^h^të : ff |jes méchans sauvent bieti parvenir à leur but ; » sachons les imiter^ profitons de leuiv exeii\[des. » Ges éxemjdesque je viens d'accumuler so«si ce ràp« port^ et que je pourrais multiplier *sotis tant d'autiheSy ne sont pas encourageansv La sécurité -pour tous , le règne de la Charte et des lois en harmonie avec eHe , la modération , l'oubli des erreofs et le

34d OBUVIIES

souvenir des services ^ voilà les vrais garans de fidélité des fonctionnaires. Que les intrigans ^ (pie léis gens de parti irémissent de cette doctrine , cela scTcMHiQoit;, mais elle peut seule guérir nos plaies, codiBotider notre gouvernement , et conserver, à la France le.;territoirë qui lui reste. «Tai vu s'évanouir successivement les hommes qui , se faisant exchuf sifs, rendaient, par cela même, impossibles la paix intiprieure, Fordre, runion, la justice, la istahilité.

'VU. L'auteur donne, le texte de la fameuse loi des suspects et delà loi du 29 octobre dernier', pour montrer que la première est la plus mauvaise des .-deux.

. Je ne. défends pas la première , je voudrais qu'il me prouvât la nécessité et la bonté de la seconde : c'est à quoi il n'a pas voql« penser..

En copiant la prïsmière , il retrjaôche, par mé* garde apparemment , l'article final qui soumettait aux peines correctioi^nelles les membres des coini-t tés qui auraient ordonné des ai^estutioos dans Ywetervalle des séances : c'est pourtant bien' quelque chose. , ,» •

• Il ne veut point tenir^ompte de ce que de$ déli^, bérations de dôuse membres et au moins â^ sept en chaque commune, età* Ija majorité àbsplue, présentaient plus de chances^ pour les dàioncés;. de ce que les membre^ des comités que les repré^ntans en mission n'avaient pas renouvelés^^'Ct qui faisaient le plus grand nombre , avaient été' élus par le peuple, comme doivent l'être nos électeurs politiques,

DE J.-D. LANJUINAIS. ^l

d*où ii suit qh*ils> ne pou vaieiil pas être tous ni des zélateurs du jour, ni dèà.moûstpei, comme il yen a eu trop . Quarante-cincf mille communes "ou Sections de communes représentées chacune par douée élus '9 n'étaient pas, quôiqir^on dise, un total dé cinq cent quarante mille hommes cou9êris de cri^ mes et d ignominie. ' . - »

11 oublie encore *la création des comitâés* locaux de bienveillance et de miséricorde ^ composés de douze membres qui, pendant plusieurs mois /pri^ vent connaissance des motifs d'arrestation, ^ sbllt^ citèrent efiicacement la mise^en Hberté^de ceux qui en paraissaient susceptibles^. - -**

Il veut qu'on sache gré aux "auteurs delà loi nou^ velle de n'avoir pas marqué pour Tarrestation tous les citoyens qu'il désigne -pages 9 et 10, et qui sont [Jus de^douze cent raille éhe& de famille.

U nous félicite de ce que cette loi né s^âpplique point aux faits Antérieurs h sa publication ; mais cette loi, en désignant ceur^ qui seront arrêtée comme prévenus , n'ia pas fixé la daté dés faits ; e\ comme les crimes ne se prescrivent que par cinq ans , il est dair que la loi , régulièreiàent interpré-^ tëe, a un $eDS contraire k celui que suppose l'auteur , et que lui-même aurait honte apparemment d^admettre.

Page 1 2 . Il feîntde croire que les fonctionnaires qui seuls peuvent arrêter^ suivant la loi nouvelle, ne sont que des magistrats les plus dignes- de confiance; et il a l'air d'ignorer ce qui a été reconnu

34^» OEUVIIES

dans la discussion, et ce .qui est certain, que le$ juges doi¥ent étM^trangets h, la mesure ;-qYi*^e consiste prooia^ément h. réserver les ms^idats ou oi> àj^^ d*arréter (iqk^silMtîaxinAires de police, et qu'en cOnséqueDoe Tmiti*'^ die cette loi dit jfbncASt»mmrei et noii ma^istraJt9\, or n6uiav(ms d'innon^ables fonctionnaires de police , nomin(ës> ou iimommés ^t>$ le Code Pâaal, art 9. «Tose &iré cette delaaiid^ : œsfonctionimires épurés et réépurés sontils /beadcoi^ plus dignÀ de confiance, ,à. regard dfi(, JiJbéraux ), que n^étaient, pour les suspects de 1793^ doUM él«s du peuple, ou douaé autres d&> légués agissant k la majorité absolue? Qiiè répon* dra un ihdimne impartial?

yill. X/autetir croit toujours que me calcnnmer %x£^ pucleur ,. c'est 'rester ^moh opinion sur la loi du 29 octobre. AisQsi', page 22 , il demande pourquoi je n'ai pas défendu rinviolabîlUe royale dans la Q0Ayenti(>9) au sujet de là première question relative fa Louis Xyi-J'ai dh mop a^y jf'ai protesté ^autamentqutf )e ne voulais ni ne pouvais être |ugç. Lîsea^doDç, Vciu^ qui accuses T du moins., ne falsifia^ pa$ <:e qiMi^ yôus aves ht ou di& lireî Mais le calomniateur ajouté $ H M. Lanjiwiaïs> dans cette d> <K:casion, parla coi)tre.la vérité,, contre sa ce»- » science; il en a fait l'aveu depuis. » Et M, M*** ne donneras le moindre iodÀoe à Tàppui de cette aepùsatian atroce. Une mérilie pas4^autre réponse, ijL u'ap aura pas d'autre qua.te mentitis impudem^ ^û^imtf dut père Capucin, dani^k i5^ Proçindalè.

IX. Sans moyens^ sans prétexte pour tne convaincre âe crime commis ^^ fl/nle i^eppodit* «Ms ^ critnesi d'omissioii' ; vpîcî le preftiiéi^ : ab uno itisce otrmia.

' «( Lorsque fut proposée ki loi dd^ snspëct», il » n'éleva pas la vôii pour I3 éombattre (p* 20). » Ainsi l'adversaire demande où j*6tais y et ce que jç feisais , le jour de dette loi ; le 17 à^tembre 1793. Hélas! j'étais, depmis 1er 3i mai proscrit, confisqué, rcdus, moî-^miêlâié et maiamitle. Tandis qu'un général (Besser) était muni dé 56o,odo fr. pour me capturer , et qu'ft ^ait It ma recberefae , humilié de sa commission , deuit femm^ faéroiques me donnaient asile, et se dérobaient k la 'mort poiir me saiivèr ki vie^ J^étais place entre les chouans qui' menaçaient la ville , et lés gendaicmes qui occupaient ma' maison, et d'autres soldats qui couchaient dans mon Kt ; j*attetidais la mort caché dans un grenier , dont la lucarne était fermée d'un ftigot, dont ht couterture , qu'on n'osait pas réparer, ne garantissait point ma couche de la pluie. Là ^ î'ai 'paSsé l'hiver ; Ih j'expiais le crime d^avoir ti»0p courageusement condbattu et pour l'inviolabilité du roi et contre les meséares de sûreté génémU! Tontes les autorités étaient épurées, lies proscrits poursuivis , les'suspects emprisonnés, les forces révolutionnaires projetées, les tribùnatix révolutionnaires en action, enfin les supplices étaient arrivés..* il ne me restait pour comfôlation, que ma conscience et le souvenir de ces braves

a44 ^ OEUVRES ' '

soldats qui, dénuë$ de tout , tripaiphaieut des

étrafigm coalisëii contre la France. . "^

Seconde omission : J!aurài$ dû réclamer contre le décret du 20 mars 1793 y « qui mettait hors la » loi les Vendéens pris ou arrêtés les armes à la » main, ^jant participé aux révoltes ou émeutes )> contreHrévoiuttonnaires 9 etc,, etc. n

Réponse. Il faudrait savoir d^ahord ce que jjs pouvais , faire , ensuite ce que j'ai. fait. Je pouvais peu ëi cause de ma conduite juste et. modérée ^ comopie elle Test aujourd'hiji , et ii cause de mes opipîons dans le procès du roi. JMtais déjk désigné ynandataire infidèle , les. passions d'alors , dans leurs libelles, m'appelaient /7io^r<z/?^m> royaliste^ infdmç y'pairon des prêtres y des nobles ^ des émi' grés y pape de la Vendée ; comm^ aujourd'hui, par des motils analpgues en sens contraire ^ les passions m'appellent de noms di9*érens métis ana^ logues.

C'est ainsi que M. M.*** me ^Woccupéde république^ et ce pl^it à seconder et k imiter l'aveugle et ridicule zèle qui m'a^ comparé solenQcUement .à MarçUy k Robespierre , etc. ! . . . Les hommes justes et courageux furent toujours traités de la sorte par les factieux exaltés ; ce n'est pas moi qui ai change*; ce SQQt des hommes passionnés qui, sans ^tre vainqueurs ayant changé-de sort ,, abusent à leur tour de Içûr situation présente. ,

Maintenant faut-il dire ce que. j*ai fait pour adoucir le. décret du 30 mai^? J'ei^ ai combattu

les excès 9 par tous mes moyens au comité où ilfîït prépare , et dans rassemblée devant la sainte monta^gne ^ qui m& persécutait comme rofaliste «t modérantin j etc., qui préparaît ma proscription très^rochaine ; je si|is descendu, mais vainement, à solliciter Danton , afin d*obtenir des amendemens considérables. Suis- je plus heureux , lorsque j*ose en proposer aujourd'hui? et. me faudra-t-^il , un jour , me Justifier de mon silencetactuel? Procul hoc a nobis as^erruncet Deus !

Autres omissions, (c II pouvait, 3 devait s*ôp- )> poser, soit lorsque Tusurpatepr^ à so)i retour, 1» exerça la plus tyrstnnique de toutes les -dicta- )» tures , soit lorsqu^on proposa dans la chambre » dçs prétendus représentfms^ les mesures les plus » révolutionnaires. »

Réponse.' Lorsque Bonaparte se fut rétabli , il m'ôta ' ma dignité -; je fus compris dans son amnistie , heureux de ne pas me trouver dans les et^ cepûons. 11 prescrivit des sermens aiuxqueU j'étais assqjéti par deux titres c[ui me restaient. Je refusai les sermens , aimant mieux perdre ces titres ; je me retirai k la campagne, et, comme \eWi dit*, je ne signai poilit les articles additionnels , quoique j'y trouvasse la juste libeité de la presse bien définie, et l'initiative assurée sans détours aux deux chambres , et la publicité', des séances de la chambre des pairs , trois des choses que l'on regrette viv^ement, et qu'on espère toujours dé la sagesse du roi eit des chambres^ comme des garan-

ûes les plus précieuses. Redevenu pafriiculîer , jè me renfermai datts Tobsourhé, oa ne me vit peittt au champ de Mai au j^ëtais appelé ». Jusqqe - la, qu'ont fait de moins ou de plus mes délitetean?

Le .gouvernemeiit de Napoléon; ajaét acquis Tédat de la visibilité , je fus , malgré lui y président de la chambre des représentans , Phommedela nation à ce poste si périlleux y j'étais obbgé d'agir au^^dedans ^ sel^n mon devoir ; ms cososcience ifie dit que je Tai fait. Je devais, dans les séaoce» rester impassible ; et c'est mon impassibilité qu'on accuse. U la fallait pour éviter le plus grand des maux 9 un déchirement ; je devais donc tn'abstenir de la tribune, et me contenter de gémir en secret de certains excès pél'somiels et transitoii^ , telle a été ma conduite.

U n'a été proposé , dans la dernière chambre des repré^entans , que trois lois de circonstance que M» M.^^^"^ appelle ici lois révolutionnaire».

L^ première , trop analbgue k d^autres projets très-affligeans , était non pas contre des citoyens paisibles y maisi contre ceux qui faisaient alors la guerre cii^ikt et contre leurs enfans j etc.* etc. ; M. le G.... osa la proposer. Elle fut non- pas mé^ ditée , non pas discutée ec imprimée , publiée partout avec ses développemens , maïs foudroyée k l'instant même par l'indignation juste et honoraUe de touflé la chambre.

lia seconde est la loi dû 28 juin i8^i5; cette loi a quelque ressemblance avec celle du 39 oetobrt

DE J.-D. LANJiilNAIS. ^^

difmier , et plus encore avec Pinstructian prudente publiée sur -cèttte dernière loi. Mais la commission du gouvernement pouvait seule ordonner Tarrestation ou la mise en stirveiUance, là loi cessait de droit dans toutes ses di^ositions, deux mois après 6^ date eHe crëait une commission des deux cham> bres-, k. laquelle toutes les personnes arrêtées ou mises en surveillance pourraient adresser leurs réclamations , et un article , omis par erreur de copiste ou dimprimeur ^ obligeait à énoncer les motv& <lans Pordonnance d'arrestation; assurément, si mon devoir a été de combattre une loi sembla- We, j'en ai bien trop peu" dit contre la. loi du 29 octobre dernier.

La troisième est le ]MFo)et de loi de Ml Malleville , royaliste si déclaré dans la chatnbre même ; or ce projet n'était pas trop révoiutîoiinaire ; h, loi relative aux cris et aux écrits séditieux , et qui vient d'être publiée , à lôqiielte même ce projet a serti de prototype , .est bien' autrement surchargée de rigueurs de toute e^ce , et l'on a v\i nos dateurs fAÎvè les phis grands efforts pouri'amender comme beaucoup iteip indulgente.

Je m'arrête ; je ne crains qnerd'en avoir trop dit , que d'avoir trop maison con^tre c^ux qui m*incriminent et qui me cjs^onnnènt ; qu'on dià^ déià^mmais contre moi tout ce qu'on voudj^ Jjl^ s^is résolu k garder le silence ,. comme ^ro'avait été permis de le faire pendant vingt-six années.

Nota. Dans mon opinion si gratuitement iucri-

341» . (EUVREft

minëe; si pedwtesquement critiquëe ; dans cette, opinion que j'in^nrovisai le matin , que je dictai le soir en abrégé , qui (îit imprimée c)ans la nuit suivante, dont je ne pus voir qu'une épreuve , on lit ^ au sujet des suspects : il ny cwait point de prison chez les JRomains j; les suspects ^ etc, lisez : chez les Romains il n'y cuHiU point depfison 'pour les homtftes libres, siiriplement préifen/^ y ies sus-peçtSf etc.

Les prévenus ou les inculpés^ lorsqu'il n'avaient encore devant les juges m avoué le crime y m été convaincus de Tavoir commis, étaient, oii reçus a caution, ou gardés a yue par les agens publies, ou remis k leur propre garde , ou eiîfin confiés a ceux des magistrats qui voulaient bien s'en char^ ger : on cqnnatt L'exemple de^ comf^ces de Cadlina. Si confessas /uerit reus , donec de eo pronuncietur . in ifincula, puhUca cônjiciendus est. L, 5. Dig. De eustodia reorum. ptuUus in carce^ rem j priusquom conifinçatur , omnino vùifiiaiur. Loi^. Cod. De exibendisreis. Voilà le droit pour les hommes }ibres; on avait moins d'égard pour les esclaves. Loi a. De eustodia. reorum. Joindre in carcerem, veut dire serrer,. lier pour mettre en prison, en un mot, emprisonner. Conjicere in vinr cula publica^ veyt dire, jeter en prison, mettre en priso^^

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