MOYENS DE JUSTIFICATION

Noos allons parler de quelques circonstances qui , appliquées a un délit, sont de nature à lui ôter sa qualité malfaisante. Oivpeut leur donner Tappeilalion commune de moyens de Justification^ ou pour abréger, justificalious.

Les justifications générales qui s'appliquent à peu prés à tous les délits peuvent se réduire aux chefs suivanls :

l'C^sent#ment.

^ wulsion d'un mal plus grave.

^•Fraiique médicale.

4» Défense de soi-même.

5^ Puissance politique.

G° Puissance domestique.

Comment ces circonstances opèrent-elles la justification^ Nous verrons que tantôt elles appoi-lenl la preuve de l'absence de tout mal, tantôt elles font Toir que le mal a été compensé , c'est-à-dire qu'il en est résulté un bien plus qu'équivalent. 11 s'agit 'cidu mal du premier ordre, car dans tous ces cas le mal du second -ordre est nul. Je me borne ici à <iuelques observations générales. Parlons d'abord ài consentement,

^ Conêentement. On entend le consentement ^e celui qui s'<fuffrirait It mal , s'il y avait du mal. 9uoî de plus naturel que de présumer que ce mal n'eriste pas ouqu'ièesl parfaitement compense, ?o»squ'i^y con^nt? Ainsi tious admettons la règle 9iDéi0lè;de& jurisconsultes, le consentement 6 te ^iniur^. Celle règle est fondée sur deux proposi- |i<Mis'tleii simples, .fune que cbacuo est le meilleur juge de son propre intérêt , l'autre qu'un homme

ne consentirait pas à ce qu'il croirait lui être nuisible.

Cette règle admet plusieurs exceptions dont la raison est palpable. La coercition indue, — la fraude , *— la réticence indue , — le consentement suranné ou révoqué , — la démence, — Tivresse, — l'enfaupe.

2. Répulsion d'un mal plus grave. C'est le cas où l'on fait un mal pour en prévenir pn plus grand. C'est à ce moyen de justification que se rapportent les extrémités auxquelles on peut être forcé de recourir dans les maladies contagieuses , dans les sièges, les famines, les tempêtes, les naufrages. Salus populi suprema lex eslo.

Mais plus un remède de celjc tKiLiire est grave, plus il faut que sa nécessité soit évidr nie. La n^aime du salutpublic a servi de prétexta à tous les crimes. Pour que ce moyen de juslificolion soit valfdc, il faut constater trois points essenlklii ; La cùrlilnde du mal qu'on veut écarter» — Le manque oàxoiu de tout autre moyen moins coiUmtx. — Ucfficacité certaine de celui qu'on emploie.

C'est dans cette source qu'on puiserait une justification pour le tyrannicide , si le tyrannidde était justifiable; mais !1 ne l'est point , parce qu'il n'est pas nécessaire d'assassiner un tyran délesté , il ne faut que l'abandonner, et il est perdu. JacqufïS II fut délaissé de tout le monde, et la révolution s'acheva sans effusion de sang. Néron lui-même vit toute sa puissance s'écrouler par un simple décret du sénat , et la mort qu'il fut réduit à se donner fut une leçon plus terrible pour les oppresseurs que s'il l'avait reçue de la main d'un Brutus. La Grèce vanta ses Tinioléon ; mais on peul voir, dans les convulsions perpétuelles dont elle fut agitée , combien cette doctrine du tyrannicide remplissait mal son objet. Elle ne sert qu'à irriter un tyran soupçonneux, et le rend d'autant plus férocQ. qu'il est ])]us lâche. Le coup est-il manqué , les vengeances sont affreuses. Est-il consommé", dans l'État populaire, les factions en ce momeiu rej^rctincnt louie leur violence : le parti vain(|ueur fait tout k mal qu'il peut craindre. Dans l'ÉLjt monarchique, le successeur alarmé conserve un rosspnlîment profond, et s'd appesantit le joug, sa inalt^iiisauce esl déguisée, à ses pi'opres yeux , par un prétexte pLinsible,

L'œil pénétrdnl deSylla découvre, ilil-on, ]t!iis d'un Maciys dans un jeune: vûluphifux qui uVst encore fameux que par sesdiiljaucîics. 11 voU couver les feux de la plus ardente ambition sous la mollesse des mœurs lès plus efféminées , et ne regarde ces plaisirs dissolus que comme un voile au projet d'asservir sa patrie i Sylla , en vertu de ce soupçon, serait-il autorisé à faire périr César? Mais un assassin , pour se justifier, n'aurait donc qu'à se donner