DE LA SATISFACTION ATTESTATOIRE

rcur postérieur. Ce n'est pas seufement un moyen «le faroriser la richesse générale , c'est encore Finlérèt mèmedu propriétaire originaire, quoique cette indemnité soit payée à ses dépens. Selon qu'on accorde cette indemnité ou qu'on la refuse, on faTorise ou on empêche l'amélioration de la cbqse *. L Ni le propriétaire originaire ni l'acquéreur poslé- I rteur ne doivent gagner aux dépens l'un de l'autre : * le perdant doit avoir son recours pour son indemnité, d'abord sur le délinquant, ensuite sur les fonds subsidiaires dont il sera parlé '. I Quand la restitution identique est impossible , on

doit lui substituer, autant qu'on le peut, la restitution d^une chose semblable. Supposons deux médailles rares du même coin : le possesseur de l'une , après s'être saisi de l'autre, Ta gâtée ou perdue, soit par négligence , soit à dessein. La meilleure satisfaction , en ce ca$, c*est de transférer la médaille qui lui appartient à la partie lésée.

La satisfaction pécuniaire , dans les délits de ce genre, est sujette à se trouver insuffisante ou même nulle. La valeur d'affection est rarement appréciée par des personnes tierces. Il faut une bonté bien éclairée, une philosophie bien peu commune pour sympathiser avec des goûts qui ne sont pas les noires. Le fleuriste hollandais, payant au poids de I Tor un oignon de tulipe , se moque d'un antiquaire qui achète, à grand prix , une lampe rouillée s.

Les législateurs et les juges ont trop souvent pensé comme le vulgaire : ils ont appliqué des règles grossières à ce qui demandait un discernement délicat. Offrir, en certain cas , une indemnité en argent, ce n'est pas satisfaction, c'est insulte. Rece)rait-on de l'or pour prix d'un portrait chéri qu'un rival aurait enlevé ?

I ll*impor(e si Pacquéreur est de bonne foi ou de mau- Tsiie foi. Ce n^est pas pour lui, mais pour vous, vrai propriétaire, qn*on doit lui donner un intérêt à soigner le domaine ou la chose qui est tombée en sa possession. Qu^il tire un profit de tout ce qu*ll a fait do bien , rien de plus sage. On pourrait porter une peine contre les omissions qi^ caoseraient le dépérissement de la chose, mais on réussira mieux â la' maintenir en offrant une récompense ou pIoi6t une iodemnité pour les soins de cooservaUon. II ; a bkn des cas où il serait difficile de constater le délit de négligence; et puis, quand la récompense trouve sa place naturelle et n^a point de danger , la récompense et la peine ensemble valent mieux que la peine toute inile.

^ Je perds un cheval qui vaut trente livres sterling, vous ■^achetez dHin homme qui vous le vend comme sien pour tfibBa^rertu'de la règle ci-dessus, vout serez obligé de me lecéQir94ij^recefaot de mol ce que vous en avez donné. Je <dl letKrrdaot 1 W me reste à réclamer du vendeur vingt livres, et, à «dta défaut , f aurai recours sur le trésor public. Mais si, air lieu de m'adjuger le cheval , on Pavait adjugé à TOUS ( ce qui aurait pà être raisonnable dans certaines cir-

La simple restitution en nature laisse dans la satisfaction un déficit proportionné à la valeur de la jouissance perdue pendant la durée du délit. Comment estimer celte valeur ? On l'entendra par un exemple. Une statue a été illégalement enlevée. Celle statue , mise à l'encan , aurait rapporté cent livres sti*rlî(i(j, craj^rès reslimnlion dL',s exper Is. Entre l'cnli' Vf ment et la restlliilion , il s'esl écoulé une atmé<; ; rintérèl de far g*.' ni est ù rinq pour cent ; mettez à lilre de salisfijelton [>our le passé, iniérêt ordr- 11. lire , cinq livres \ plus , pour llnLérèt jiépil (suiv;ïni le cliiip. xi ) , disons deux et demie 5 total, sept livres et demîe-

En faisant révalïiîïtion dt^s ïnlérèls, il ne faut pas négliger \n déltTioralion , sort aeeidenlelk, soit nrcessnîre , que h chose aura subie ilaiis rintervalle entre le délit commis et la reslitulion faite- La sînlud n*aura subi aîicune perte, au moins néccss.iife; mais un rbeviil de iu(îme pris mirmi nécessairement diminué de valeur. Un recueil de tables de détérioration naturelle, année par année, selon la nature de chaque chose , est un des articles que demanderait la bibliothèque de la justice.