DE LA PRESCRIPTION EN FAIT DE PEINES

Vol

rence, le plus nuisible doit être soumis à une peine plus forte ^ afin que le délinquant ait un motif pour s'arrêter au moindre.

Oq peut dire de deux délits qu^ils sont en concurrence, lor^u*UD homme a le pouvoir et la roloDté de les commettre tous deux. Un voleur de grand chemin peut se borner à voler, ou il peut commencer par l'assassinat et finir par le vol. Il fiaut que Fassassinat soit puni plus sévèrement que leTol, pour le détourner du délit le plus nuisible. Cette règle serait dans sa perfection, s'il se pou- Tait faire que pour chaque portion de mal il y eût une portion correspondante de peine. Qu'un homme fât puni pour avoir volé dix écus comme pour en avoir volé vingt, il serait bien dupe de voler la petite somme plutôt que la grande. Une peine égale pour des délits inégaux est souvent un motif en faTcur du plus grand délit.

4» Règle. Plus un délit est grand, plus on peut hasarder une peine sévère pour la chance de le prévenir.

N'oublions pas qu'une peine infligée est une dépense certaine pour acheter un avantage incerlajn. Appliquer de grands supplices à de petits délits, c'est payer bien chèrement la chance de saempter d'un mal léger. La loi anglaise qui condamnait au supplice du feu les femmes qui avaient distribué de la fausse monnaie , renversait entièrement cette règle de proportion. La peine du feu, si w l'adopte , devrait au moins être réservée à des iacendiaires homicides.

^ Règle. La même peine ne doit pas être infligée pour le même délit à tous les délinquants fans exception. Il faut avoir égard aux circonstances qui influent sur la sensibilité.

l^es mêmes peines nominales ne sont pas les flïémcs peines réelles. LJâge, le sexe, le rang, la fortune et beaucoup d'autres circonstances doivent ^re modifier les peines pour des délits de même oaiure. S'agit-il d'une injure corporelle, la même pn'ne pécuniaire sera un jeu pour le riche et un acte d'oppression pour le pauvre. La même peine ignominieuse qui flétrirait un homme d'un certain rang, oesera pas même une tache dans une classe inférieure. Le même emprisonnement sera la ruine d'un bomme d'affaires, la mort d'un vieillard infirme, un déshonneur éternel pour une femme ; et ce ne sera rien ou presque rien pour des individus placés dans d'autres circonstances.

J'ajouterai qu'il ne faut pas s'attacher â l'esprit ■nalhématique de la proportion au point de rendre ^^\o\$ subtiles, compliquées et obscures. Il y a un ^ supérieur, c'est la brièveté et la simplicité. On peut encore sacrifier quelque chose de la proportion H la peîaè en devient plus frappante , plus propre

à inspirer au peuple un sentiment d'aversion pour les vices qui préparent de loin les délits.