CHAPITRE XI

RAISONS POUR ÉRIGER CERTAINS ACTES EN DÉI.rrS.

Nous avons fait l'analyse du mal ; cette analyse nous montre qu'il y a des actes dont il résulte plus de mal que de bien : ce sont les actes de celte nature, ou du moins ceux qui ont été réputés tels, que les législateurs ont prohibés. Un acte prohibé est ce qu'on appelle un délit. Pour faire respecter ces prohibitions , il a fallu instituer des peines.

Mais convient-il d'ériger certaines actions en délits? ou, en d'autres termes, convient- il de les soumettre à des peines légales?

Quelle question ! Tout le monde n'est-il pas d'accord? doit-on chercher à prouver une vérité reconnue, une vérité si bien établie dans l'esprit des hommes ?

Tout le monde est d'accord ; soit. Mais sur quoi est fondé cet accord? Demandez à chacun ses raisons. Vous verrez une étrange diversité de sentiments et de principes : vous ne la verrez pas seulement parmi le peuple, mais parmi les philosophes. Est-ce du temps perdu que de chercher une base uniforme de consentement sur un objet si essen-

L'^Tccord qui existe n'est fondé que sur des préjugés, et ces préjugés varient selon les temps et les lieux , selon les opinions et les coutumes» On m'a iniijoiirs tlil <juc telle ocliun était un délit, el jo prnse" qu'elle est un délit : voilà le guide du iK^upli! H m^mc du lè^îi^slatrur. Mais si l'usage a érigé tri, dêlils des octions innocentes , s'il a fiiil coLïf.idérer comuie gr<nes îles délits légers, coiuujtJ légera des délits ijravrs , s'il a varié partout, il est clair qu'il faut l'assujettir à une règle, et non pas le prendre pour règle lui-même. Appelons donc ici lé principe de l'utilité. Il confirmera les arrêts du préjugé partout où ils son'

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Justes; il les annulera partoutoù ils sont pernicieux.

Je me suppose étranger à toutes dos dënoniinatioDS de TÎce ou de vertu. Je suis appelé à considérer les actions humaines uniquement par leurs effets en bien ou en mal. Je vais ouvrir deux comptes. Je passe au profit pur tous les plaisir»; je passe en perte toutes les peines. Je pèserai fidèlement les intérêts de toutes les parties; Tbomme que le préjugé flétrit comme vicieux y celui qu'il préconise comme vertueux sont pour le moment égaux devant moi. Je veux juger le préjugé même, et peser dans cette nouvelle balance toutes les actions, afin de former le catalogue de celles qui doivent être permises et de celles qui doivent être défendues.

Cette opération, qui parait d'abord si compliquée, deviendra facile au moyen de la distinction que nous avons faite entre le mal du premier ordre, du second et du troisième.

Ai-je à examiner un acte attentatoire à la sûreté d'un individu? Je compare tout le plaisir, ou, en d'autres termes , tout le profit qui revient de cet acte â son auteur, avant tout le mal ou toute la perte qui en résulte pour la partie lésée. Je vois d'abord que le mal du premier ordre surpasse le bien du premier ordre ; mais je ne m'arrête pas li. Cette action entraîne pour la société du danger et de l'alarme. Ce mal, qui n'était d'abord que pour un seul, se répand sur tous en forme de crainte. Le plaisir résultant de l'action n'est toujours que pour un , la peine est pour mille, pour dix mille, pour tous. La disproportion, déjà prodigieuse , me parait infinie , si je passe au mal du troisième ordre , en considérant que , si l'acte en question n'était pas réprimé, il en résulterait encore un découragement universel et durable , une cessation de travail , et enfin la dissolution de la société.

Je vais parcourir les désirs les plus forts , ceux dont la satisfaction est accompagnée des plus grands plaisirs, et l'on verra que leur accomplissement, lorsqu'il s'opère aux dépens de la sûreté, est beaucoup plus fécond en mal qu'en bien.

I. Prenons d'abord Xinimilié, C'est la cause J» plus féconde des attentats contre l'honneur et la personne. J'ai conçu, n'importe comment, de l'inijuttié contre vous. La passion m'égare : je vous insulte, ]e vous humilie, je vous blesse. Le spectacle de votre peige me fait éprouver au moins pour un temps un sentiment de plaisir. Mais pour ce temps même, peul-on croire que le plaisir que jegoAe soit réqruivalent de la peine que vous souffrez? Si même chaque atome de voire peine pou-^ tait se peindre dans mon esprit, est-il probable que chaque atome de plaisir qui y correspond me parût

avoir la même intensité? Et cependant ce ne sont que quelques atomes épars de votre douleur qui viennent se présenter à mon imagination distraite et troublée : pour vous aucun ne peut être perdu ; pour moi, la plus grande partie se dissipe toujours en pure perte. Mais ce plaisir, tel qu'il est, ne tarde pas à laisser percer son impureté naturelle. L'humanité, principe que rien peut-être ne peut étouffer dans les âmes les plus atroces , éveille un remords secret dans la mienne. Des craintes de toute espèce, crainte de vengeance, soit de votre part, soit de tout ce qui est en liaison avec vous, crainte de la voix publique, craintes religieuses, s'il me reste quelque étincelle de religion, toutes ces craintes viennent troubler m» sécurité, et corrompent bientôt mon triomphe ; la passion est fanée, le plaisir est détruit, le reprodie intérieur lui succède. Mais, de votre cûté, la peine dure encore et peut avoir une longue durée. Voilà pour des blessures légères que le temps peut cicatriser. Que sera-ce dans les cas où , par la nature même de l'injure , la plaie est incurable , lorsque des membres ont été tronqués , des traits défigurés ou des facultés détruites? Pesez lesonaux , leur intensité , leur durée , leurs suites , mesurez-les sous toules leurs dimensions , et voy^z ci^mme en tout sens le plaisir est inférieur à la peine.

Passons aux effets du second ordre. La nouvelle de votre malheur répandra dans tous les esprits le poison de la crainte. Tout homme qui a un ennemi, ou qui peut avoir un ennemi , pense avec effroi â tout ce que peut inspirer la passion de la haine. Parmi des êtres faibles qui ont tant de choses â s'envier, à se disputer, quemWe petites rivalités mettent sans cesse aux prises les uns avec les autres, l'esprit de vengeance annonce une suite de maux éternels.

Ainsi tout acte de cruauté produit par une passion dont le principe est dans tous les coeurs , et dont tout le monde peut souffrir, fera éprouver une alarme qui continuera jusqu'à ce que la punition du coupable ait transporté le danger du côté de l'injustice, de l'ipimitlé cruelle. Voilà une souffrance commune à tous; et n'oublions pas une autre peine qui ei\ résulte, cette peine de sympathie que ressentent les coours généreux à l'aspect des délits de cette nature.

II. Si nous examinons maintenant les actes qui peuvent naître de ce motif impérieux , de ce désir auquel la nature a confié la perpétuité de l'espèce et une si grande partie de son bonheur, nous verrons que lorsqu'il blesse la sûreté de la personne ou la condition domestique , le bien qui résulte de sa satisfaction n'est pas à comparer avec le mal qui en découle.

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Je ne parlera! ici que *\e rallentat qui compromet iTiaTiifesiem«D[ h sûreté «le la personne : le viol. fi ne faut paîi^, par mw plaisanterie grossière et puérile , nier l'e^îslc^nce ik' ce délit et en diminuer rhorrfur, Qiioï qu'on puisse dire à cet égard, les fpinm^ii \e$ plus protlr^^ui^a de leurs faveurs n'aimeront pa$ qu'il ne furrur brutale les leur ravisse. ilâiâ ici la granileur de T^itirme rend inutile toute iliscussian sur le mal pilmHff. Quoi qu'il en soit du délit âcttiei, le délit p<>ââi1>le j^era toujours un objet frcfFroî, VUn le désir qui donne naissance à ce crime e^t u Diverse! , plus r.darme a de grandeur et de forci*. Dan» h^ temps où les lois n'ont pas eu aâiif» de. {nimuncf pour le réprimer, où les mœurs !i*élaicnl pai asseii ri"î;lét!*î pour le flétrir, il faisait naUre des vengeances dont Thistoire nous a conservé quelque souvenir. U:s nations entières s'intérciii«irrU â ta querelle ; les haines se transineUaieiit de.^ pcn s aux rnfants. Il parait que la sévère clèluredejâ Ft-mmes grecques, inconnue dans les leinps d'^Homère , dut son origine eu ne époque de U'OîiUles et de révolutions où la faiblesse des lois avait mnlLiplié les désordres de ce genre et répandu une ttirrt^ur géuéi :i!t\

IIL Quant au uiolif lie la cupidité y en comparant te pîiiiâir d'acqiitTir par usurpation avec la peine de ptrilre ^ Tiin ne serait pas l'équivalent de Tautrc. Mais il y a des cas où , s'il fallait s'arrêter aiii effets du pn mit r ortire, le bien aurait sur le mal une prëpondéranee incontestable. En considérant le délit »ous et point de vue seulement, on ne saurait assigner aucune bonne raison pour justifier Ja rigueur des lois. Tout roule sur le mal du second ordre : c'est ce mol qui donne à Faction le caractère de délit , c'est ce mal qui nécessite la peine. Prenons pour exemple le désir physique (|ui a pour objet de satisfaire la f^îm. Qu'un indigent, pressé parce besoin^ vole dans une maison opulente un pain , qui peut-être hilsaiive la vie, peut-on mettre en parallèle le bien qu'il se fait à lui-même, et la perte que fait l'homme riche? On peut appliquer la même observation à de» exemples moins frappants. Qu'un homme pille des fonds publics : il s'enrichit lui-même et n'appauvrit personne. Le tort <\\x'\\ fait aux individus se réduit en paj*lies impalpables. €s n'est donc pas pourie mal du premier ordre qu'il faut ériger ces actions en diélits; c'est à cause du mal du second ordre.

Si le plaisir attaché à satisfaire des désirs aussi puissants que l'inimitié, la lubricité, la faim, contre le gré des autres intéressés, est si loin d'égaler le mal qui en dérive, la disproportion paraîtra bien ^lus grande pour des motifs moins agissants et "moins forts.

Le désir de la conservation de soi-même est le

seul qui piijsse demander encore un examen séparé.

S'il s'agit d'un mal que les lois elles-mêmes veulent imposer à l'individu, il faut que ce soit pour quelque raison bien pressante, telle que le besoin de faire exécuter les peines ordonnées par les tribunaux, peines sans lesquelles il n'y aurait point de sûreté, point de gouvernement. Or, que le désir d'échapper à la peine soit satisfait , la loi se trouve , à cet égard , frappée d'impuissance. Le mal qui résulte de cette satisfaction est donc celui qui résulte de l'impuissance des lois, ou, ce qui revient au même, de la non-existence de toute loi. Mais le mal qui résulte de la non-existence des lois est , en effet, l'assemblage des divers maux que les lois sont établies pour prévenir, c'est-à-dire de tous les maux que les hommes sont sujets à éprouver de la part des hommes. Il ne suffit pas, sans doute, d'un seul triomphe de cette espèce, remporté par l'individu sur les lois, pour en frapper le système entier d'impuissance. Néanmoins tout exemple de ce genre est un symptôme d'affaiblissement , un pas vers leur destruction. 11 en résulte donc un mal du second ordre, une alarme, tout au moins un danger; et si les lois conni valent à celte évasion, elles seraient en contradiction avec leurs propres fins; pour écarter un petit mal , elles en admettraient un autre beaucoup plus qu'équivalent.

Restent les cas où l'individu repousse un mal auquel les lois n'ont pas voulu l'exposer. Mais puisqu'elles ne veulent pas qu'il subisse ce mal, elles veulent qu'il ne le subisse pas. Écarter ce mal est en soi-même un bien. Il est possible qu'en faisant des efforts pour s'en préserver, l'individu fasse un mal plus qu'équivalent à ce bien. Le mal qu'il fait pour sa propre défense se borue-l-il à ce qui était nécessaire pour cet objet, ou va-tilau delà? Dans quel rapport est le mal qu'il a fait , au mal qu'il a écarté? Est-il égal , plus grand ou moins grand? Le mal écarté aurait-il été susceptible de dédommagement, si, au lieu de s'en défendre par des voies si coûteuses , il eût pris le parti de s'y soumettre temporairement? Voilà autant de questions de fait .que la loi doit prendre en considération pour établir des dispositions de détail sur la défense de soimême. C'est un sujet qui appartient au code pénal, dans l'examen des moyens dejustification ou d'exténuation par rapport aux délits. 11 suffit ici d'observer que, dans tous ces cas, quoi qu'il en soit du mal du premier ordre, tout le mal que peut faire un individu dans la défense de soi-même , ne produit aucune alarme, aucun danger. C'est qu'à moins ^qu'il ne soit attaqué et que sa sûreté ne soit com- ^promise, les autres hommes n'ont rieo a craindre de sa part.