ARTICLE PREMIER

DES INJURES PERSONNELLES SIMPLES

Vinjure personnelle simple * est ou positive ou négative. II y a injure personnelle simple positive la où , sans cause légitime ', un individu cause ^ ou l'otiuil*!!*; - il rai*5iM ii tiii aulrc wiit peine cotço^ relfe, ou grave, ou légère*', t^. m s qu'aucun mal corporel ultérieur * en arrive» U y a injure personnelle Êtm|>le négative/ lo où, , snns cause légitime , un individu t en voyant un aulrc dans un ét^t de Oaoger, s'abstient de Taûler *(, et qtr'en conséquence k mal arrive.

I Vôyêi ci-a|jrèt j paue 05» chap, ti , De la divîsîûn des déâts, [njurei ûnriiureJïes «i(i]]>les, — pour les diiiingiierr des ifijura» cofpon^ies Irr^pH^riMM, des injujret mc[ilû1e« , eic*

Éclaircissements.

' Sans cause légitime. Renvoi au titre général ; moyens de justification.

^ Cause. N'importe ni de quelle feçon ni par quels moyens le mal ait été fait: que la personne ait été battue ou blessée ; — qu'on se soit servi de l'eau , de l'air , de la lumière ou du feu ; — qu'on ait présenté quelque objet hideux ou dégoûtant à la vue , au toucher ou au goût ; — qu'on ait donné par force ou autrement une drogue malfaisante ; — qu'on ait fait servir à sa malice un chien ou quelque autre animal , — ou une personne innocente ; — qu'on ait opéré le mal par les mains mêmes de celui qui souffre, comme en l'engageant à marcher sur un piège ou sur une fosse ; — qu'on ait éloigné de lui des moyens de secours nécessaires, le pain d'un homme qui a faim, la médecine d'un malade: — tous ces moyens et tous autres qui ont le mal pour objet sont renfermés dans la définition de Vinjure personnelle simple.

<^ Contribue. Renvoi au titre général des codélinquants.

** Grave ou légère. Tout ce qui a lieu contre le gré de la partie lésée, fût-ce le plus léger attouchement. — Ainsi le mal de ce délit peut varier du malaise le plus faible aux plus douloureuses tortures.

« Ultérieur. Si un dommage ultérieur en arrive, le délit n'appartient plus à ce chef: ce serait une injure personnelle irréparable, ou un emprisonnement , etc.

/ Négative. Renvoi au titre général des délits négatifs.

s S'abstient de l'aider. Tout h^mme est tenu de secourir celui qui a besoin de secours , s'il le peut sans s'exposer lui-même à quelque inconvénient sensible. Cette obligation est d'autant plus forte que le danger parait être plus grand pour l'un , et la peine de l'en préserver moins grande pour Fautre. Tel serait le cas d'un homme endormi près d'un foyer, et d'ua.t|émoin qui, voyant les habits du premier prendre feu, ne ferait fien pour l'éteindre. Le délit serait plus grand s'il se fût abstenu dlagir, non simplement par paresse , mais par malice ou par quelque intérêt pécuniaire.

Peines.

1. Amende. A la discrétion du tribunal. ^^Emprisonnement. Ceci à choix et I discrétion.

Ce môme article a été cité comme exemple de la distribulion^les matières dans les titrti particuliers^

VdX mieux aimé répéter ici une psffe ou deux , qut de laisser ce chapitre incomplet.

DES INJURES PERSONI^ELLES SIMPLES

3. Caution pour la bonne conduite. Ceci encore à choix et à discrétion.

4. Bans les cas très-graves^ bannissement de la présence de la partie lésée pour un temps ou à perpétuité. Ceci à choix et à discrétion.