Dépens réglés à option et à discrétion

If, B. Chacun de ces articles demande des renvois à di?erses sections du titre général des Peines, Cest là qu*on aura expliqué ces phrases : à option et à discrétion, A option, c'est une façon concise d'exprimer qu'il sera loisible au juge d'infliger cette peine ou de ne pas s'en servir, ui discrétion, cela s\Z^ï%& que le juge doit employer une certaine quantité de cette peine, sauf à en employer autant ou aussi peu qu'il le jugera conforme aux règles générales qui lui sont prescrites , sous le titre des Peines «.

AifgravatioDt.

1. La supériorité d'âge. Lorsque l'offensé pourrait étrelé père , ou , à plus forte raison , le grandpère de l'offenseur.

2. Le sexe. Lorsque la partie lésée est du sexe féminin, et le délinquant du sexe masculin.

Vextra de la peine doit être dans une pénitence caractéristique; au choix du tribunal : plus ou moins de publicité, à sa discrétion.

3. La faiblesse. Lorsque la partie lésée est tellement inférieure, soit par la force naturelle, soit par la différence des armes , qu'elle ne saurait se défendre avec quelque chance de succès.

4. Le nombre. Lorsqu'à raison du nombre des agresseurs, la résistance devient très-inégale ou impossible.

5. La paternité. Lorsque la partie lésée est dans la relation de père ou mère , grand-père ou grand' mère avec fe délinquant.

Le coupable, en tel cas, doit toujours faire, en sus de la peine , une pénitence pltts ou moins publique sur le siège du repentir, avec les mains liées audessus de la tète, et une inscription qui fasse connaître le délit.

6. Quasi-paternité, Lorsque le délinquant est mineur, et que la partie lésée est son tuteur, son précepteur ou son maître ^. Celui qui nous élève

fl II est impossible de dODiii:rtout les éclaircissemeots à la fois; pour répondre à toutes les difficultés, il faudrait publier le code péoal en entier. On prie le lecteur d*observer que cet exemple a eu principalement pour objet de montrer l^usagftidu commentaire raisonné.

s Ceci aipegarde oye les personnes en chef qui ont soin dmniaeur, pg|r 1a cOOfiaiiee du pare ou du tuteur. Cela no i^éteml {MIS à dei personnes qui lie sont chargées que de <iQel<iii|li détails d^son instruction, et ne Tont sous leur

est un second père. Cette circonstance a encore de la force , mais moins , si le délinquant est parvenu à l'âge de la majorité.

S'il n'y a point d'atténuation, il ftiut un extra dans la peine qui la rende caractéristique \ comme pour une injure semblable laite h un parent.

7. Préméditation, Plus le délit a-été prémédité longtemps à l'avance , plus l'aggravation est forte. Il est écrit : Que le soleil ne se couche pas sur votre colère,

8. Irruption nocturne. C'est le cas où le délit prémédité est commis de nuit, après qu'on s'est placé en embuscade pour attendre le moment favorable, ou qu'on a fait effraction, ou qu'on l'a tentée pour entrer dans le domicile de la partie lésée.

Vextra de la peine doit consister dans une pénitence caractéristique à volonté : publicité plus ou moins grande à discrétion,

9. Embûches, C'est le cas oii l'agresseur fait une attaque subite pour prendre son adversaire à Tim-' proviste ; — s'il se cache , par exemple , derrière un mur, une haie , ou dans un chemin creux , oii il tend de nuit quelque piège.