DES TEMPS ET DES LIEUX

EN MATIÈRE DE LÉGISIATioN.

DISSERTATION 80B LES DIFFÉRENCES QUE DOIVENT APPORTER DANS LES LOIS LES CIRCONSTANCES DES TEMPS ET DES LIEUX , OU SOLUTION DE CE PROBH^E . I LES MEILLEURES LOIS ÉTANT DONNÉES , COUHENT LE LÉGISLATEUR DOIT-IL LES MODinER d'aPR^S LES CONSIDÉRATIONS TEMPORAIRE^ ET LOCALES ? K

AprèS'avoir dirigé nos rechercbes vers le système lie lois dntes et pénales qui aurait le plus haut degré possible de perfection abstraite , il est naturel de se demander comment oii devrait procéder pour éti^ljr ce corps de TtMS dans un pays donné, à une époque j&|e. Je suppose que les lecteurs qui auront eu la pwnbnce de me suivre jusqu'au bout dans cette^onguecfU*ri4Be pourraient me tenir à peu près k discours siUvant :

•( Dans les différentes études auxquelles vous « vous êtes' livré pour former le meilleur système « de législation , il est impossible que vous n'ayez « eu en vueun pays jjjdutôt qu'un autre, une période « de temps détermÎHKltvec tout l'ensemble de ses <^ circonstances actuero, la populaltofi , l'étendue, « les arts , les sciences , les richesses , la religion , « le caractère et'l«s habitudes de la nation que " vou8>^viez plus»partieiilièrement présente à l'es- « prit dans vos spéculations politiques. Il est pro- « bable que le pays auquel vous rapportiez vos « itaédit^iins^taitfeelui où vous avez reçu le jour, «( èoit ^ar cette^affection nattire^j^ qui unit le cœur « à la i^atrie , soit parce que voill aviez une con- » naissaiMliptMS profonde de sa sHuation , et que u nos peii^ées a% sf dévelq)pentqu'à roccasto^des u objets qui nous entourent. Mais les lots cfue vous •: proposes pou% votre pays soat-elTes également n bonnes pour tout autre ?"*N'y animait -il aucun tt ffccjPiénient à les transplanter chez un peuple

« où tout diffère', lois> m cours., coutimTes, religioi^ « préjugés, clitiiLiL, jiopiilnlion, ctniiluCi voisiiïii^fe, « commerce, etc.? Quelle doit tHrc rînfliienrt' d« « cet amas de Lsrconstanecs diverses sur la kj^isli « lion d'un peuple donrrt'? yui-llcs iliitertîoc* s H et quelles resst'mUlaïicts y aura-i-il i ri ire kn ïui,s « de iliveçses nations , à diverses époques , en sup- •( posant que ces lois fussent toijjoinrs et partout au »i plus haut degré de perfection? »

Je ne me dissimule pas combien cette question est importante, et combien elle est diffimle à ré^ soudre; il serait même absurde de tenter Qpe solution particulière pour chaque peuple, parce qu'il' faut connaître à fond toutes les circonstances dont on a parlé. Mais il est possible de donner un exemple , et d'indiquer les principes généiciUx d'après lesquels on doit se dii^iger danslcs applications locales.

On doit me pergieftre les ftctions 10s plds présomptueuses. Je vais m'arroger le pouvoir suprême. Je commence , en vertu de cette autorité plénière j à donner à l'Angleterre ce système de lois que je n'avais f^t jusqu'à présent qu'offrir à la disôussion des philosophes.^ Après cela, sans m'arrèter dans mes Qi^quètes législatives , je vais chercher tur le globe entier un peuple où je puisse étabfir mes institutions. Prendrai-je la Chine? Mais les rapports qu'on itous en a faits se contredisent tellement que je ne saurais où asseoir mes idées? Sera-ce le

TRANSPLANTATION DES LOIS CHEZ DIFFÉftENTS PEUPLES.

Ganatla? Il est sou mis à rAngletene, et j'aurais une grande facilité â y transplanter, mes lois ; mais ce pays ne diffère pas essentiellement du mien, et quand j'aurais résolu , par rapporta lui, le prol)Ième en question , on croirait que j'ai voulu éluder la difficulté plutùt que la vaincre. Tout bien pesç , je donne la préférence au Bengale : là tout diffère , climat, mœurs , langage, religion; c'est ui^aulre monde, et je ne pouvais trouver un exemple plus riche en instruction , un contraste plus évident et plus propre au développement de tous les principes qu'on doit suivre dans la transpkintation des lois. Je ne me refuserai pourtant pas à de^ (Jigressions, quand elles serviront à éclaircir mes raisonnements, et à confirmer mes maximes.

Je dois avertir encore qu'il ne s'agit ici que d'une vue générale , nullement d'exactitude et de précision. Si le procédé q»ie je développe est bon , il sera facile de l'appliquer à toutes les lois, à toutes les circonstances. Les détails seraient infinis , mais les principe se rédtiîsent à un petit nombre.