EXCLUSION DES DISCOURS ÉCRITS

plus directe. Le» (rois débats amènent bien nécessairement des intervalles , mais ils ne tendent point à rendre la discussion plus longue dans sa totalité. Ils ont plutôt Teffet contraire. En effet, ces trois débats ont un objet différent ; ils divisent la délibération d'une manière très-naturelle. Dans le premier , on se borne à considérer la convenance ou la disconvenance du projet de loi , sous un point de vue général. Est-il rejeté , il y aura eu une grande économie de temps, parce qu'on ne s'est point occupé de la critique particulière des divers articles. Et, en effet, à quoi servirait-il d'en examiner en détail toutes les clauses, et de proposer des amendements ? Ce serait ôter les taches d'un babit^ que peut-être on va jeter au feu. Le projet de loi est il admi4 comme convenable en lui-même et dans son principe , il passe alors au second débat ; et c'est là qu'on prend en considération , l'une après l'autre , chaque clause de la loi : c'est là qu'on propose des amendements , ou qu'on les renvoie, dans riDtervalle des séances , à un comité particulier , chargé de rédiger toutes les corrections de détail , espèce de travail auquel une assemblée nombreuse D'est guère propre. Les votes qu'on prend dans ce second débat n'ont rien de définitif. Ces votes ne sont qu'une manière de terminer la discussion sur chaque article , et de pressentir le vœu de l'assemblée.

Après UB interralle nécessaire pour laisser reposer l'esprit, et pour revoir de sang-froid ce projet de loi ainsi amendé , on arrive au troisième débat avec une connaissance approfondie de la loi; on en reprend l'examen dans sa convenance générale et dans toutes ses clauses particulières. Ceux qui ont proposé des amendements les reproduisent s'ils ont obtenu l'assentiment de la majorité, et ne les reproduisent presque jamais dans le cas contraire. Plus une assemblée sera exercée , plus la matière sera éclaircie dans les deux premiers débats, et le troisième , en général , sera très-rapide. Le premier, qui roule sur la convenance ou la discon- Tenance de la loi , peut être fort long , mais le plus souTent il est presque nu M.

*■ En France , cet lois proposées par le roi ne «ont soumises qu*à deux débats : Pun sur la convenance ou la discoDvenaoce ; c^est là où se succèdent, sans se rencontrer, les orateurs à discours écrits : Faulre qui se fait article par article, et ob rimprovisalion commence Par rapport à loMiriQ^ d|»positk)os parliculières de la lot, c*ê8t un débat unique^ Pet l^n s'étonner de la vivacité, de la violence avec laquelle on cherche à s*arracherl€i décisions? Souvent on amendeOieiit Improvisé dans la séance même, changeant tonte r#cononiie lie la loi, a été enlevé de prime assaut. Dans tes le^s Telles que cilles éet finances , où la remise n*est pai |)essiffle, la cl^ambre des pairs ne peut point offrir de remède à cette précipitation. Elle a été obligée de le