DES AMENDEMENTS
Au premier coup d'œil , on serait porté à croire qu'il n'est pas possible de classer les amendements, puisqu'ils embrassent toutes les modifications que l'esprit humain peut concevoir sur une proposition donnée. Cependant, en appelant à notre secours Tanalyse, nous verrons cette dificulté s'évanouir.
Tous les amendements sont nécessairement relatifs au choix des lermes, ou au mode de leur liaison.
Les amendements qui portent sur les termes ne peuvent avoir que l'un ou l'autre de ces trois objets, supprimer, ajouter, substituer» Cette dernière opération se fait pa^^ Jg réj^iion ^s deux premières. ^
légèrelé, ne doil-oo pas présiifDer que celui qui se refusa au travail de fournir ses preuves, est, à plus forte raison, incapable de se donner tous les soins nécessaires pour les acquérir ?
Il y a une espèce de maxime proverbiale en France, qu*il'^ faut regarder à Tespril tans s'appesantir sur la lettre, sans
Les amendements qui portent sur la liaison des idées ne peuvent avoir pour objet que de les diviser, de les réunir, ou de les transposer,
La proposition originaire me parall-elle trop compliquée , — je demande qu'on la divise, afin de donner à l'assemblée la faculté d'en rejeter une partie sans rejeter l'autre.
Me paraU-il convenable que deux propositions , séparées dans le projet originaire , soient présentées ensemble ou de suite , — j'en demande la réunion,
L'anîtihlemenl qui consble à Iranspo^er tel ou tel mot, Irlle ou telle phr^jsc, peut îiller jtisqu'à cha n tTi' r e n l i èr r mi^ n 1 1 e j troj e i , Le m oi seu lemeni , par exc!jn|ile3 placé tlaui tel endroit ou danâ tel autre, peut produire uu sens nbsolumunt dtfféreuL
Voilà donc les amemlemL^nt^ mkiîEs à six espèces,.* et susceptibles de recevoir des déuomiïïalioiis clciirea et précises.
Îsuppressif.
additif, substitutif.
Î^tvisif.
réunitif. ^m^^
Ir.insposîlif. ^ •
Ces termes techniques paraissent nécessaires pour empêcher de conforkire des idées qui ne digèrent que par des nuances Irè^-fiju'é. [.es choses qui ne sont pas classées, et \\\\\ u'ont ]F(>iiitde dénomin^i' lion propre, sont toujours lual eonnues ; on ne peut les désigner que par des périphrases souvent obscures.
Un nom propre est d'un grand secours pour l'intelligence , pour la mémoire , pour la communication des idées. La plus grande objection qu'on puisse alléguer contre des mots nouveaux , c'est la difficulté de les entendre; mais ceux-ci, dérivés des termes les plus familiers , sont parfaitement intelligibles.
Il arrive fréquemment qu'il 7 a plusieurs amendejnents offerts sur une proposition , et même des amendements qui se rapportent à un amendement antérieur ; c'est ce qu'on a appelé un sous-amendement. Dans quel ordre doit-on les discuter? il est bien difficile de donner â cet égard des règles positives ; chaque opinant soutient l'importance du sien , et veut obtenir la priorité. S*il faut toujours ^un débat pour en décider, la question principale
chieaner sur les mots , comme si le sens ne dépendait pas des expressions, comme si la justesse dans les idlSéS ne produisait pas la justesse dans les termes. Ce prétexte est la ressource des télés faibles et Inappliquées qui veulettt passer pour fortes j car il n'est aucun défaut qui n*ait réussi à se faire un masque.
DBS AMËINDEIIBNTS.
se perd de vue, et ratlenlion de l'assemblée s'épuise sur des accessoires.
On pourrait rendre ces contestations plus rares et plus courtes, en posant comme principe général que les amendements sur la liaison seront toujours pris en considération les premiers. Quel est leur but? De placer les objets à discuter dans Tordre le plus convenable; mais cet ordre une fois trouvé est celui qui tend le plus à produire une bonne discussion. Dans cette classe d'amendements, \t%divisifs devraient avoir la priorité. Les questions complexes sont Toccasion des débats les plus obscurs et les plus opiniâtres.
Dans les amendements sur le choix des termes^ on pourrait de même poser comme principe général que les suppressifs doivent obtenir la priorité d'examen sur les deux autres de la même espèce. Un seul terme supprimé peut lever les objections les plus fortes , et ce qui est omis n*est plus Tobjet du débat; au lieu que des amendements additifs ou substitutifs peuvent être féconds en sous-amendements de la même espèce.
La valeur de ces observations ne peut être saisie et appréciée que par ceux qui enl Texpérience des assemblées politiques. Ils savent combien les amendements multipliés produisent de confusion ; combien il serait heureux de trouver , sinon des règles absolues , du moins un fil qui pût aider à sortir du labyrinthe.
Il reste encore bien des difficultés sur ce sujet. Dans le cas où il y a plusieurs amendements additifs en concurrence, dans quel ordre doit -on les soumettre aux votes ? N'en présentera-t-on qu'un en même temps, ou les présentera-t-on tous ensemble? Si vous n'en présentez qu'un à la fois, en vOus décidant par la priorité , vous ne donnez pas aux autres une chance égale. Il en est de même que dans les élections. Si vous aviez à choisir entre plusieurs candidats, vous ne les traiteriez pas avec égalité, en les mettant aux votes l'un après l'autre. Celui qui est offert le premier aurait en général un grand avantage ; et s'il est élu , les autres sont rejetés sans avoir eu auéune chance de succès. 11 faudrait donc faire \oter sur des amaniemenlîï rivaux, d'après le mode électif. Je n'y vois d^aulr^; inconvénient que la long:ueiir du piOL'éilé. IL faudiflii toutefois y avoir recours dans des riis d'une gramle importance. Dans les cas oriïiiiîsires . on devnyt aocorder au prèsidenl la faculté àv mettre aux %X)les les ameft-^ demenliï (Uuis Potdrt' tiHl lui \\tird\\ le plus convenable, bien enlct\dii que , s'il y avait réclamation , ce mvnXi h Tassemblr^ n en dt^cklcr.
Il i'U h pf ine btiîioin dt; dire que k-s amendements ne sout que des ytonnenituts et des essais qut^^ doiviol'admc'tlre tonlr^ h^ vyriuirous possibles. Si T
l'amendement passe, il ne s'ensuit pas c|iie l'article amendé soit adopté. La proposition ainsi modifiée devient l'objet du débat, et peut être rejetée. Ce qui avait été supprimé peut être rétabli. Ce qui avait été ajouté peut être retranché. Ce sont des mots qu'oo place et déplace , comme dans des corrections de style, sans rien décider par là sur le fond de la composition , qui , après ce labeur, peut être condamné au néant.
Une règle qui doit être absolue par rapport aux amendements , c'est de n'«B point admettre d'msidieux.
J'appelle insidieux un amendement prétendu, qui , au lieu d'améliorer la proposition , la rend ridicule ou absurde^ et qui ne peut être adopté sans la faire tomber par cela même.
Le ridicule est un moyen très-heureux pour faire ressortir une absurdité qui ne mérite pas d'être attaquée sérieusement; mais une épigramme sous la forme d'amendement, est ||n jeu d'esprit qui oe convient ni à la gravité ni à la bonne foi d'une assemblée politique. Proposer un amendement, c'est dire qu'on cherche à améliorer la proposition pour qu'elle soit ensuite approuvée. Proposer un amendement qui la tourne en ridicule , c'est une espèce de fraude et d'insulte, semblable à ce genre particulier d'impertinence que dans la société on appelle persiflage.
D'ailleurs, ces amendements insidieux sont tout à fait inutiles. Ils ne peuvent passer que dans le cas où la majorité de l'assemblée est déjà disposée à rejeter la proposition même. C'est donc prendre un détour pour aller au but qu'on peut atteindre directement. Vous ne faites par là que nécessiter deux opérations au lieu d'une. On commence par recevoir l'amendement qui rend la proposition absurde , et on la rejette ainsi amendée.
Appliquons ceci à ce célèbre arrêté de la chambre des communes en 1788 , arrêté qui servit de base à une sorte de révolution dans le gouvernement.
« Arrêté que l'Jnfluence de la couronne s'est accrue, qu'elle va en croissant, et qu'elle doit être diminuée. » *■ . • «
Supposez qu'un des antagonistes de la motion eût proposé de l'adopter, en insérant un seul mot, Vi/tfluence nécessaire...
Voilà um exemple de l'amendement insidieux; puisque l'ins^op d%^ce i||pt#eDd la motion contradictoire et môm^cj^iniinelle, et que l'amendement ^lant admis , il faut que la motion soit rejetée.
Autre exemple. Une nîolion ayant été faiteponr
avoir des copies de toutes les lettres écrites par les
loiHJbs de l'amirauté à un officier de marine, un
amendement fut proposé pour jouter cfis mots :
f « Lesquelles lettres peuvent ceiitenîr des ordres oa
DE LA VOTATION
être relatives à des ordres non exécutés et subsistants encore. » Cet amendement ayant passé , la notion primitive fut rejetée à Tunanimité.
Ce mode de procéder réunissait les deux inconvénients dont j'ai fait mention , Tinsulte et la dérision dans le but , la ruse et ia tergiversation dans le moyen : le contraire en tout de cette maxime connue , foriiter in re , suaviter in modo.
