REGLEMENT

ARTICLE PREMIER. Le Serment imposé par la constitution aux membres du conseil représentatif sera conçu en ces termes :

«c Nous jurons devant Dieu ,

M D'user en dépositaires fidèles des pouvoirs u constitutionnels que nous tenons de nos conciu toyens ; de consulter, en tout et avant tout, dans «( Texercice de nos fonctions , leurs vrais intérêts , «< selon les lumières de notre conscience.

u Nous jurons

u De garder religieusement le secret dans tous 4t les cas où il nous sera enjoint par une délibéra- « tion du corps représentatif.

u Nous jurons

« De faire tous nos efforts pour procurer de plus u en plus Thonneur et la prospérité de la répu- «( blique, pour maintenir son indépendance, de « même que la sûreté et la liberté de tous les indiu vidus qui la composent.

u Nous jurons

« De maintenir la religion chrétienne et les « bonnes mœurs, de donner Texemple de Tobéis- «t sance aux lois , et de remplir tous les devoirs que (( nous impose notre union au corps helvétique.

u Que Dieu, témoin de ces promesses, nous «i punisse , si nous y contrevenons. »

Art. II. Ce serment sera lu par le président, chaque membre du conseil debout , tenant la main levée, et prononçant à voix haute , tous ensemble, à la fin de chaque article : Je le jure.

Art. III. Prière à l'ouverture de chaque séance.

«( Dieu tout-puissant, protecteur de cette répu- «( blique . nous implqrpns sur elle et sur nous ta u bienveillance paternelle ; bénis nos délibérations, u écartes-en les passions dangereuses, fais servir u nos travaux à l'avancement de ton règne comme » au bien de cette pairie qui nous a confié ses des*

« tinées. Seigneur, que sa félicité soit toujours « notre but et notre récompense. »

Prière en terminant la séance.

« Au Roi des siècles, invisible, immortel, an « Dieu seul sage et tout-puissant , soient honoeur, «( louange et gloire. Amen! »