DES ÉCHANGES FORCÉS

» Astiages en Xénophon demande à Cyrus compte « de sa dernière leçon : C'est, dit-il, qu'en notre « école un grand garçon ayant un petit saye le (( donna à l'un de ses compagnons de plus petite (( taille , et lui 6ta son saye qui était plus grand : « notre précepteur m'ayanl fait juge de ce différend, « je jugeai qu'il fallait laisser les choses en cet état, « et que l'un et l'autre semblait être mieux accomu mode en ce point ; sur quoi il me remontra que «t j'avais mal fait, car je m'étais arrêté à considérer » la bienséance, et il fallait premièrement avoir « pourvu à la justice , qui voulait que nul ne fût « forcé en ce qui lui appartenait. » (Essais de Mon-taigne, liv. 1, chap. 24.)

Voyons ce qu'il faut penser de celte décision. Au premier aspect, il semble qu'un échange forcé ne contrarie point la sûreté, pourvu qu'on reçoive une valeur égale. Comment puis-je être en perte en conséquence d'une loi , si , après qu'elle a eu son plein effet, la masse de ma fortune reste la même qu'auparavant? Si l'un a gagné sans que l'autre ait perdu , l'opération parait être bonne.

Non : elle ne l'est pas. Celui que vous estimez n'avoir rien perdu par l'échange forcé se trouve réellement en perte. Comme toutes les choses, meubles ou immeubles, peuvent avoir différentes valeurs pour différentes personnes , selon les circonstances, chacun s'attend à jouir des chances favorables qui peuvent augmenter la valeur de telle ou telle partie de sa propriété. Si la maison que Pierre occupe peut avoir pour Paul une plus grande valeur que pour lui, ce n'est pas une raison pour en gratifier Paul, en forçant Pierre à la lui céder pour ce qu'elle lui valait à lui-même. Ce serait le priver du

POUVOIK DES LOIS SUR L ATTENTE

bénéfice naturel qu'il a dû s'attendre â tirer de cette circonstance.

Hais si Paul disait que , pour le bien de la paix , il a offert un prix supérieur à la valeur ordinaire de la maison , et que son adversaire ne refuse que par opiniâtreté, on pourrait lui répondre : Ce surplus que vous prétendez avoir offert, n'est qu'une supposition de votre part. La supposition contraire est tout aussi probable. Car si vous offriez plus que la maison ne vaut, il se hâterait de saisir une circonstance si heureuse, qui peut ne pas revenir, et le marché serait bientôt conclu de bon gré. S'il ne l'accepte pas , c'est une preuve que vous vous êtes trompé dans Tesiimation que vous avez faite, et que si on lui ôlait sa maison aux conditions que vous proposez, on nuirait à sa fortune; sinon à ce qu'il possède, au moins à ce qu'il a droit d'acquérir. Non , répliquera Paul. 11 sait que mon estima* tion est au delà de tout ce qu'il pourrait attendre dans le cours ordinaire des choses ; mais il connaît mon besoin , et il refuse une offre raisonnable pour tirer de ma situation un avantage abusif.

Je vois un principe qui peut servir à lever la difficulté entre Pierre et Paul. Il faut distinguer les choses en deux classes , celles qui n'ont ordinairement que leur valeur intrinsèque , et celles qui sont susceptibles d'une valeur d'affection. Des maisons communes, un champ cultivé de la manière accoutumée , une récolte de foin ou de blé , les productions ordinaires des manufactures, semblent appartenir à la première classe. On peut rapporter à la seconde un jardin de plaisance, une bibliothèque , des statues, des tableaux, des collections d'histoire naturelle. Pour les objets de cette nature, l'échange ne doit jamais en être forcé. On ne peut pas apprécier la valeur que le sentiment d'affection leur donne ; mais les objets de la première classe peuvent être soumis à des échanges forcés , si c'était le seul moyeu de prévenir de grandes pertes. Je possède une terre d'un revenu considérable où je ne puis aller que par un chemin qui côtoie un fleuve. Le fleuve déborde et détruit le chemin. Mon voisin me refuse obstinément un passage sur une langue de terre qui ne vaut pas la centième partie de mon domaine. Faut-il que je perde tout mon bien par le caprice ou l'inimitié d'un homme déraisonnable?

Hais pour prévenir Tabus d'un principe aussi délicat, il convient de poser les règles avec rigueur. Je dirai donc que les échanges peuvent être forcés pour sauver une grande perte , comme dans le cas d'une terre rendue inaccessible à moins qu'on ne prenne un passage sur celle d'un voisin.

C'est en Angleterre qu'il faut observer tous les scrupules du législateur à cet égard , pour comprendre tout le respect qu'on porte à la propriété.

Une nouvelle roule va-t-eîle s'ouvrir ? il faut d'abord un acte du parlement , et tous les intéressés sont entendus. Ensuite, on ne se contente pas d'assigner un équitable dédommagement aux propriétaires; mais dans ce cas les objets qui peuvent avoir une valeur d'affection, comme les maisons et les jardins, sont protégés contre la loi même en j entrant en qualité d'exceptions.

Ces opérations peuvent encore se justifier, lorsque l'obstination d'un seul ou d'un petit nombre nuirait manifestement à l'avantage d'un grand nombre. C'est ainsi que pour le défrichement des communes en Angleterre, ou ne s'arrête point à quelques oppositions, et que, pour la commodité ou la salubrité des villes, la vente des maisons est souvent forcée par la loi.

Il n'est ici question que d'échanges forcés, et non pas de transports forcés : car un transport qui ne serait pas un échange, un transport sans équivalent, fôt-ce même au profit de l'État, serait une injustice toute pure, un acte de puissance dénué de l'adoucissement nécessaire pour le ramener au principe de l'utilité.