DISTRIBUTION DE PERTE

Les choses composent une branche des objets d'acquisition : les services constituent l'autre. Après avoir traité des diverses manières d'acquérir et de perdre (cesser de posséder) ces deux objets, l'analogie entre gain et perte semblerait indiquer, pour travail ultérieur, les diverses manières de distribuer les pertes auxquelles les possessions se trouvent exposées. Cette tâche ne sera pas bien longue. Une chose vient-elle d'être détruite , endommagée , égarée, la perte est déjà faite. Le propriétaire est-il conen , c'est sur lui que repose le poids de cette perle. Jîe Test-il pas , personne ne la porte : elle est pour tout le monde comme nulle et non avenue. La perte doit-elle se transférer sur un autre que le propriétaire? C'est dire^ en d'autres mots , qu'il lui est dû une satisfaction pour cause ou autre. C'est . un chef qui sera traité dans le code pénal.

Je me borne ici pour exemple à un eas particulier, pour indiquer les principes. «.

Quand le vendeur et i'dchet«ur d'une marchandise sont à distance l'un de l'autre, il faut c^ii'elle passe par un nombre plus ou moins grand de mains intermédiaires. Le transport se fera par terre, par mer ou par eau douce : la marchandise sera détruite, endommagée ou égarée : elle ne parvient pas à sa destination , ou elle n'y parvient pas dans l'état où elle devrait être. Sur qui rejeter la perte? sur le vendeur ou sur l'acheteur? Je dis sur le vendeur; sauf son recours contre les agents intermédiaires. — Le premier pont, par ses soins, couiriimer a la sûreté de U marcFiamiise i v'v^l h hit h tXmmv la moment efîa manière de rojn-diliow^ à prundro les précautions d'où dépend racquisilion des prcuies* Tout cela tloît être pins aï se nu tn arc h and commi: tel, qu*3t! parlkiilier qui achète. (Jtiaul à cèluî-cî , re n^esL ^jiit: })ar accident que ses soins pcmcnt con* Iribuer i-n quolqiii* chose à imener l*événemenl iî«- ^ sîré. Raimn:V^c\x\\é prévenlive supérieure. Prin- ^ cipe ; sareiép -^ '

Des siUït-itions paHîoilières peuvcal indifîucr te besoin de déroger à cette règle générale par îles di^positions eorrcspondiinlrs, A pkrs» forte raîi^an, \t!& Y^y-\m\[m% peuvent y d^rt>tjer eux-mêmes par des roiïvenlions faites en ire eu,\ Je n*i f^iisqu'indiiiuf ries [Ji incrpes : leur application ne scrai[ pas ici à sû placé. ^

qtiî ne »ant liraiîrabîesî ÉpiHine pnrtK* de Tannéç. If se peut V* ikiA^ti qutf c*'\\t \\vm\kTv fJo posit^fltî' leura terre» formfi -la UiSse U'iiG^cetïHHiillon jmreTTii'nl diimocraiiqtie amortie h r^Ul à\im nMiptêtlff #nferni4e dam rrn«:dn(o a<î »ei